Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: nouvel hopital de navarre
Adresse postale: 62 route de conches
Commune postale: Evreux Cedex
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 27022
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier de Verneuil sur Avre
Adresse postale: 101 boulevard des poissonniers
Commune postale: Verneuil D Avre-et-D Iton
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 27130
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ehpad de conches en ouche
Adresse postale: 25 rue du docteur guilbaud
Commune postale: Conches-en-Ouche
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location longue durée et maintenance de véhicules 2023 procédure précédente lots 1 et 4 déclarés sans suite”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“location longue durée et maintenance de véhicules 2023 procédure précédente lots 1 et 4 déclarés sans suite” Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de 30 véhicules légers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: location de 30 véhicules légers
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de 2 VU
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: location de 2 VU
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“dc 1 (joint pré-rempli) ou un DUME (Document Unique de Marché Européen)
- dC 2 (joint pré-rempli) ou un DUME (Document Unique de Marché Européen)
Cette...”
Liste et brève description des conditions
dc 1 (joint pré-rempli) ou un DUME (Document Unique de Marché Européen)
- dC 2 (joint pré-rempli) ou un DUME (Document Unique de Marché Européen)
Cette déclaration devra être complétée par :
- copie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire
- documents attestant que la personne habilitée dispose bien du pouvoir d'engager la candidature
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
Conformément aux dispositions des articles R.2143-6 et suivants du Code de la commande publique et à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales donnant lieu à la délivrance de certificats pour l'attribution des contrats de la commande publique, les pièces justificatives suivantes devront être produites par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché :
- Une Attestation de régularité fiscale de moins de 6 mois d'antériorité
- Une Attestation de régularité sociale de moins de 6 mois d'antériorité
- Un Certificat attestant de la régularité de la situation de l'employeur au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés si la société est concernée par cette obligation
- un Rib
- Une Déclaration sur l'honneur établissant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner (articles L.2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique)
- Une attestation d'assurance en responsabilité civile et dommages aux biens en cours de validité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-09
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de rouen
Adresse postale: 53 avenue gustave flaubert
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 070-210905 (2023-04-04)
Avis d'attribution de marché (2023-08-22) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 070-210905
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: location de 30 VL
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: location de 2 VU
Source: OJS 2023/S 163-513360 (2023-08-22)