location longue durée de véhicules neufs
CCCA-BTP
l'Accord-Cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il est multi-attributaire. Le nombre d'opérateurs économiques est de 3 au maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-25.
Qui ?- • CCCA-BTP
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ccca-btp
Adresse postale: 19 Rue du Père Corentin
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.ccca-btp.fr 🌏
Courrier électronique: accueil.3ca@ccca-btp.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics-ccca-btp.safetender.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-ccca-btp.safetender.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-25 📅
Date limite de soumission: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 102-322182
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Acteur de la formation du BTP
Contact
URL des documents: https://marchespublics-ccca-btp.safetender.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: ccca-btp
Adresse postale: 19 Rue du Père Corentin
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.3ca@ccca-btp.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ccca-btp.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris, 75859, Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2023/S 102-322182 (2023-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Brève description:
l'Accord-Cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il est multi-attributaire. Le nombre d'opérateurs économiques est de 3 au maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ccca-btp
Adresse postale: 19 Rue du Père Corentin
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.ccca-btp.fr 🌏
Courrier électronique: accueil.3ca@ccca-btp.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics-ccca-btp.safetender.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-ccca-btp.safetender.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-25 📅
Date limite de soumission: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 102-322182
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
le montant de ces prestations, sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises est compris entre les seuils suivants :?Seuil minimum : sans minimum? Seuil maximum : 800 000,00 euro(s) (H.T.)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet la fourniture en Location Longue Durée, sans chauffeur, avec prestations d'entretiens et de maintenances de véhicules de tourisme, de société et d'utilitaires neufs pour le siège du CCCA-BTP. Les véhicules proposés sont des véhicules neufs (essence, diesel, électrique et hybride). Il pourra être demandé des véhicules modifiés TPMR
Afficher plus
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit trois fois par période successive d'un an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur 3 moins avant la fin de la durée de validité du marché
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le montant de ces prestations, sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises est compris entre les seuils suivants :?Seuil minimum : sans minimum? Seuil maximum : 800 000,00 euro(s) (H.T.)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Acteur de la formation du BTP
Contact
URL des documents: https://marchespublics-ccca-btp.safetender.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: ccca-btp
Adresse postale: 19 Rue du Père Corentin
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.3ca@ccca-btp.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ccca-btp.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris, 75859, Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2023/S 102-322182 (2023-05-25)
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