location Longue Durée de véhicules neufs pour les besoins de la Communauté d'agglomération la Riviera du Levant (Carl)

ca Riviera du Levant

l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Dans le cadre du renouvellement de sa flotte automobile, la Carl a fait le choix de recourir en partie à de la location longue durée pour répondre à ses besoins

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-13.

Qui ?

• ca Riviera du Levant

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises › Guadeloupe

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-13	Avis de marché
2023-08-01	Informations complémentaires
2023-10-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: Aojc001-2023-1
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guadeloupe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca Riviera du Levant
Adresse postale: 93 Boulevard du Général de Gaulle
Code postal: 97190
Commune postale: Le Gosier
Contact
Adresse Internet: https://www.rivieradulevant.fr/accueil 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-13 📅
Date limite de soumission: 2023-08-14 📅
Date de publication: 2023-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 136-433846
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 580 000 EUR 💰
Intitulé du lot: location Longue Durée de véhicules de type Citadine Thermique
Numéro du lot: 01
Brève description: location Longue Durée de véhicules de type Citadine Thermique
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: location Longue Durée de véhicules de type Citadine Hybride
Numéro du lot: 02
Brève description: location Longue Durée de véhicules de type Citadine Hybride
Intitulé du lot: location Longue Durée de véhicules de type Citadine électrique
Numéro du lot: 03
Brève description: location Longue Durée de véhicules de type Citadine électrique
Intitulé du lot: location Longue Durée de véhicules de type Suv Thermique
Numéro du lot: 04
Brève description: location Longue Durée de véhicules de type Suv Thermique
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Intitulé du lot: location Longue Durée de véhicules de type Suv Hybride
Numéro du lot: 05
Brève description: location Longue Durée de véhicules de type Suv Hybride
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: location Longue Durée de véhicules de type Suv électrique
Numéro du lot: 06
Brève description: location Longue Durée de véhicules de type Suv électrique
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

siège de la Communauté d'agglomération la Riviera du Levant (Carl)93 Boulevard du Général de Gaulle 97190 - gosier

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euro(s) . Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: carl

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004150700027
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: quartier d'orléans, Route du Stade Félix Eboué
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97109
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590814538 📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Fax: +33 590819670 📠
Source: OJS 2023/S 136-433846 (2023-07-13)

Informations complémentaires (2023-08-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-01 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-473772
Se réfère à l'avis: 2023/S 136-433846
Numéro JO-S: 149
Source: OJS 2023/S 149-473772 (2023-08-01)

Avis d'attribution de marché (2023-10-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-18 📅
Date de publication: 2023-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 204-642791
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

conformément aux dispositions de l'article R2185-1 du code de la commande publique, la procédure est déclaré sans suite pour cause d'infructuosité.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de relancer la procédure en application des articles L2124-2 et R2124-1° et suivants ou des articles L2122-1 et R2122-2 du code de la commande publique

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

siège de la Communauté d'agglomération la Riviera du Levant (Carl)93 Boulevard du Général de Gaulle 97190 Gosier

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Source: OJS 2023/S 204-642791 (2023-10-18)

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