l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Dans le cadre du renouvellement de sa flotte automobile, la Carl a fait le choix de recourir en partie à de la location longue durée pour répondre à ses besoins
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location Longue Durée de véhicules neufs pour les besoins de la Communauté d'agglomération la Riviera du Levant (Carl)
Aojc001-2023-1”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Dans le cadre du renouvellement de sa flotte automobile, la Carl a fait le choix de recourir en partie à de la location longue durée pour répondre à ses besoins
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 580 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location Longue Durée de véhicules de type Citadine Thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“siège de la Communauté d'agglomération la Riviera du Levant (Carl)93 Boulevard du Général de Gaulle 97190 - gosier”
Description du marché: location Longue Durée de véhicules de type Citadine Thermique
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location Longue Durée de véhicules de type Citadine Hybride
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: location Longue Durée de véhicules de type Citadine Hybride
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location Longue Durée de véhicules de type Citadine électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: location Longue Durée de véhicules de type Citadine électrique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location Longue Durée de véhicules de type Suv Thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: location Longue Durée de véhicules de type Suv Thermique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location Longue Durée de véhicules de type Suv Hybride
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: location Longue Durée de véhicules de type Suv Hybride
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location Longue Durée de véhicules de type Suv électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: location Longue Durée de véhicules de type Suv électrique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euro(s) . Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-16
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): carl
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: quartier d'orléans, Route du Stade Félix Eboué
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97109
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590814538📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr📧
Fax: +33 590819670 📠
Source: OJS 2023/S 136-433846 (2023-07-13)
Informations complémentaires (2023-08-01)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 136-433846
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-08-14 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-04 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 16/08/2023 à 09h00lieu: Carl
Nouvelle valeur
Texte: date: 04/09/2023 à 20h00lieu: Carl
Source: OJS 2023/S 149-473772 (2023-08-01)
Avis d'attribution de marché (2023-10-18) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“siège de la Communauté d'agglomération la Riviera du Levant (Carl)93 Boulevard du Général de Gaulle 97190 Gosier” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 136-433846
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: location Longue Durée de véhicules de type Citadine Thermique
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: location Longue Durée de véhicules de type Citadine Hybride
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: location Longue Durée de véhicules de type Citadine électrique
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: location Longue Durée de véhicules de type Suv Thermique
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: location Longue Durée de véhicules de type Suv Hybride
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: location Longue Durée de véhicules de type Suv électrique
“conformément aux dispositions de l'article R2185-1 du code de la commande publique, la procédure est déclaré sans suite pour cause d'infructuosité.Le...”
conformément aux dispositions de l'article R2185-1 du code de la commande publique, la procédure est déclaré sans suite pour cause d'infructuosité.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de relancer la procédure en application des articles L2124-2 et R2124-1° et suivants ou des articles L2122-1 et R2122-2 du code de la commande publique
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Source: OJS 2023/S 204-642791 (2023-10-18)