location Longue Duree De Vehicules Neufs De Tourisme
Uniformation
location Longue Duree De Vehicules Neufs De Tourisme
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: Mp-2023-15-Fcs
Brève description: location Longue Duree De Vehicules Neufs De Tourisme
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: uniformation
Adresse postale: 43 boulevard Diderot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.uniformation.fr 🌏
Courrier électronique: serviceachats@uniformation.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date limite de soumission: 2024-01-23 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-772271
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: 1 reconduction : 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 43 Bd Diderot 75012 - paris
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. Le Règlement de consultation
Situation économique et financière: cf. Le Règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: cf. Le Règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: paris
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 30906504300163
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 245-772271 (2023-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: Mp-2023-15-Fcs
Brève description: location Longue Duree De Vehicules Neufs De Tourisme
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: uniformation
Adresse postale: 43 boulevard Diderot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.uniformation.fr 🌏
Courrier électronique: serviceachats@uniformation.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date limite de soumission: 2024-01-23 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-772271
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Renseignements complémentaires (Questions) : au plus tard le 15 janvier 2024 à 12h00tous les horaires sont définis sur le fuseau horaire Utc+1 (heure de Paris)L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: 1 reconduction : 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 43 Bd Diderot 75012 - paris
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. Le Règlement de consultation
Situation économique et financière: cf. Le Règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: cf. Le Règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: paris
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 30906504300163
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voici l'instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :Tribunal Judiciaire de ParisParvis du Tribunal de Paris75 859 Paris Cedex 17téléphone : 01 44 32 51 51horaires d'ouverturele Tribunal Judiciaire de Paris est ouvert :- du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00 (accueil du public)- et le samedi de 8h30 à 15h00 (pas d'accueil du public)le Tribunal de Paris est fermé le dimanche.Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :-Référé précontractuel : conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la Commande Publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché auprès de la juridiction judiciaire compétente ;-référé contractuel : conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la Commande Publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat,dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente
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