location longue durée de véhicules légers pour les services de l'epic Chartres Métropole Traitement et Valorisation
Chartres métropole traitement valorisa
location longue durée de véhicules légers pour les services de l'epic Chartres Métropole Traitement et Valorisation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-30.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-30 | Avis de marché |
| 2023-12-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres metropole traitement valorisa
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches_publics@cm-tv.fr 📧
Téléphone: +33 237369827 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-30 📅
Date limite de soumission: 2023-10-03 📅
Date de publication: 2023-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 169-530564
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: 1 véhicule de fonction - berline familiale / Grand monospace - thermique ou hybride non rechargeable
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description: 2 véhicules de service - sUV urbain - thermique ou hybride non-rechargeable
Intitulé du lot: 2 véhicules de service - citadine polyvalente ou Compacte - electrique
Numéro du lot: 3
Brève description: 2 véhicules de service - citadine polyvalente ou Compacte - electrique
Intitulé du lot: 5 véhicules de service - citadine polyvalente ou Compacte - thermique ou hybride non rechargeable
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description: 2 véhicules de service - break - thermique ou hybride non-rechargeable
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: divers sites de CMTV (28)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Lieu: cmtv
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 84372141600017
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 169-530564 (2023-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
location longue durée de véhicules légers pour les services de l'epic Chartres Métropole Traitement et Valorisation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres metropole traitement valorisa
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches_publics@cm-tv.fr 📧
Téléphone: +33 237369827 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-30 📅
Date limite de soumission: 2023-10-03 📅
Date de publication: 2023-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 169-530564
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
le présent marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au terme de la location des véhicules soit 48 mois à compter de la date de livraison effective des véhicules.Les prix du marché sont fermes pour toute sa durée et non actualisables.Une clause de réexamen est prévue en application des articles L.2194-1 1° et R.2194-1 du Code de la commande publique, détaillée à l'article 1.5 du CCAP
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: 1 véhicule de fonction - berline familiale / Grand monospace - thermique ou hybride non rechargeable
Numéro du lot: 1
Brève description:
1 véhicule de fonction - berline familiale / Grand monospace - thermique ou hybride non rechargeable
Durée de l'accord: 48 mois Description des options:
l'Acheteur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: 2 véhicules de service - sUV urbain - thermique ou hybride non-rechargeable
Numéro du lot: 2
Brève description: 2 véhicules de service - sUV urbain - thermique ou hybride non-rechargeable
Intitulé du lot: 2 véhicules de service - citadine polyvalente ou Compacte - electrique
Numéro du lot: 3
Brève description: 2 véhicules de service - citadine polyvalente ou Compacte - electrique
Intitulé du lot: 5 véhicules de service - citadine polyvalente ou Compacte - thermique ou hybride non rechargeable
Numéro du lot: 4
Brève description:
5 véhicules de service - citadine polyvalente ou Compacte - thermique ou hybride non rechargeable
Intitulé du lot: 2 véhicules de service - break - thermique ou hybride non-rechargeable
Numéro du lot: 5
Brève description: 2 véhicules de service - break - thermique ou hybride non-rechargeable
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: divers sites de CMTV (28)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Lieu: cmtv
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 84372141600017
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 169-530564 (2023-08-30)
Avis d'attribution de marché (2023-12-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0237369827 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-772090
Se réfère à l'avis: 2023/S 169-530564
Numéro JO-S: 245
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 50
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 245-772090 (2023-12-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0237369827 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-772090
Se réfère à l'avis: 2023/S 169-530564
Numéro JO-S: 245
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 50
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 245-772090 (2023-12-15)
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