Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location longue durée de véhicules légers pour les services de l'epic Chartres Métropole Traitement et Valorisation”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“location longue durée de véhicules légers pour les services de l'epic Chartres Métropole Traitement et Valorisation” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“1 véhicule de fonction - berline familiale / Grand monospace - thermique ou hybride non rechargeable” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: divers sites de CMTV (28)
Description du marché:
“1 véhicule de fonction - berline familiale / Grand monospace - thermique ou hybride non rechargeable” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs...”
Description des options
l'Acheteur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2 véhicules de service - sUV urbain - thermique ou hybride non-rechargeable
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: 2 véhicules de service - sUV urbain - thermique ou hybride non-rechargeable
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2 véhicules de service - citadine polyvalente ou Compacte - electrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: 2 véhicules de service - citadine polyvalente ou Compacte - electrique
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“5 véhicules de service - citadine polyvalente ou Compacte - thermique ou hybride non rechargeable” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“5 véhicules de service - citadine polyvalente ou Compacte - thermique ou hybride non rechargeable”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2 véhicules de service - break - thermique ou hybride non-rechargeable
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: 2 véhicules de service - break - thermique ou hybride non-rechargeable
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-03
13:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cmtv
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2028
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le présent marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au terme de la location des véhicules soit 48 mois à compter de la date de livraison...”
le présent marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au terme de la location des véhicules soit 48 mois à compter de la date de livraison effective des véhicules.Les prix du marché sont fermes pour toute sa durée et non actualisables.Une clause de réexamen est prévue en application des articles L.2194-1 1° et R.2194-1 du Code de la commande publique, détaillée à l'article 1.5 du CCAP
Avis d'attribution de marché (2023-12-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 0237369827📞
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 169-530564
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“1 véhicule de fonction - berline familiale / Grand monospace - thermique ou hybride non rechargeable” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 2 véhicules de service - sUV urbain - thermique ou hybride non-rechargeable
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 2 véhicules de service - citadine polyvalente ou Compacte - electrique
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“5 véhicules de service - citadine polyvalente ou Compacte - thermique ou hybride non rechargeable”
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: 2 véhicules de service - break - thermique ou hybride non-rechargeable
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
URL: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 245-772090 (2023-12-15)