Location longue durée de 6 véhicules électriques pour le service d'aide à domicile du CIAS du Pays d'Orthe et Arrigans
cias du Pays d'orthe et Arrigans
Location longue durée de 6 véhicules électriques pour le service d'aide à domicile du CIAS du Pays d'Orthe et Arrigans (sans option d'achat)
Date limiteDeadline 2026-12-01
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aquitaine › Landes
- • Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location longue durée de 6 véhicules électriques pour le service d'aide à domicile du CIAS du Pays d'Orthe et Arrigans
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Location longue durée de 6 véhicules électriques pour le service aide à domicile du CIAS du Pays d'Orthe et Arrigans
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CIAS du Pays d'Orthe et Arrigans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 156 route de Mahoumic
Code postal: 40300
Commune postale: Peyrehorade
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@orthe-arrigans.fr 📧
Téléphone: 0558736003 📞
URL: https://www.pays-orthe-arrigans.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://www.demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: VILLA NOULIBOS 50 COURS LYAUTEY BP 543
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
URL: https://pau.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 211-755333 (2026-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location longue durée de 6 véhicules électriques pour le service d'aide à domicile du CIAS du Pays d'Orthe et Arrigans
Numéro de référence:
2026-03
Brève description:
Location longue durée de 6 véhicules électriques pour le service d'aide à domicile du CIAS du Pays d'Orthe et Arrigans (sans option d'achat)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Description
Identifiant interne:
2026-03
Titre: Location longue durée de 6 véhicules électriques pour le service aide à domicile du CIAS du Pays d'Orthe et Arrigans
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Location longue durée de 6 véhicules électriques pour le service aide à domicile du CIAS du Pays d'Orthe et Arrigans
Informations complémentaires:
Les documents de la consultation précisent: les variantes facultatives que le candidat peut proposer, ainsi que les prestations supplémentaires éventuelles facultatives.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure ouverte - documents de la consultation accessibles librement sur le profil acheteur du CIAS du Pays d'Orthe et Arrigans. Les candidats ont la possibilité de poser des questions sur le profil acheteur, selon les conditions de délais fixées par les documents de la consultation.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CIAS du Pays d'Orthe et Arrigans
Numéro d'enregistrement national:
20007568700067
Adresse postale: 156 route de Mahoumic
Code postal: 40300
Commune postale: Peyrehorade
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@orthe-arrigans.fr 📧
Téléphone: 0558736003 📞
URL: https://www.pays-orthe-arrigans.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://www.demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de pau
Numéro d'enregistrement national:
17640002600017
Adresse postale: VILLA NOULIBOS 50 COURS LYAUTEY BP 543
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
URL: https://pau.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Voies de recours :
- Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du Code de la justice administrative
- Recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
- Modalités de dépôt des recours: envoi papier, dépôt sur place au T.A. de Pau ou via le site www.telerecours.fr
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 211-755333 (2026-10-28)
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