location longue durée avec prestations associées d'un parc de véhicules pour la ville de Vaux le Pénil

commune vaux le penil

le présent marché a pour objet la location longue durée avec prestations associées d'un parc de véhicules pour la ville de Vaux le Pénil.Il s'agit d'un marché ordinaire composé de deux lots :Lot no1 : 15 véhicules Utilitaire LégersLot no2 : 1 véhicule spécifique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-06.

Qui ?

• commune vaux le penil

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules utilitaires › Chargeurs sur roues

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-06	Avis de marché

Avis de marché (2023-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 23ao01
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Chargeurs sur roues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune vaux le penil
Adresse postale: 8, rue des carouges
Code postal: 77000
Commune postale: Vaux-le-Pénil
Contact
Adresse Internet: https://marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-06 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 131-418531
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

la durée d'exécution du présent lot est de 60 mois. Le départ étant la date de mise à disposition effective des véhicules, à savoir à compter du 1er décembre 2023

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 15 véhicules Utilitaire Légers (Vul)
Numéro du lot: 1
Brève description: 15 véhicules Utilitaire Légers (Vul)
Durée de l'accord: 60 mois
Informations complémentaires:

la durée d'exécution du présent lot est de 60 mois. Le départ étant la date de mise à disposition effective des véhicules, à savoir à compter du 1er décembre 2023

Intitulé du lot: 1 véhicule spécifique (Vs)
Numéro du lot: 2
Brève description: 1 véhicule spécifique (Vs)
Informations complémentaires:

la durée d'exécution du présent lot est de 60 mois. Le départ étant la date de mise à disposition effective du véhicule spécifique, à savoir à compter du 1er décembre 2023

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Vaux Le Penil 77000 - vaux Le Penil

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: ville de Vaux-Le-Pénil
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21770487300017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Vaux-Le-Pénil
Adresse postale: 8 rue des carouges
Commune postale: Vaux-le-Penil
Pays: Seine-et-Marne 🏙️

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info -Modalités essentielles de Financement et de paiement : Mandats administratifs, paiement à 30 jours sur fonds propres de la collectivité.Le marché est conclu pour une durée ferme de 60 mois. La durée d'exécution du présent marché est fixée par la durée des locations (60 mois). Celles-Ci auront pour départ la date de mise à disposition effective des véhicules concernés à savoir à compter du 1er décembre 2023 pour les deux lots

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2023/S 131-418531 (2023-07-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Poids lourds (>20)
Simulateurs (1)
Voitures particulières (15)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus (5)
Véhicules à moteur servant au transport de marchandises (15)