le présent marché a pour objet la location longue durée avec prestations associées d'un parc de véhicules pour la ville de Vaux le Pénil.Il s'agit d'un marché ordinaire composé de deux lots :Lot no1 : 15 véhicules Utilitaire LégersLot no2 : 1 véhicule spécifique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location longue durée avec prestations associées d'un parc de véhicules pour la ville de Vaux le Pénil
23ao01”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la location longue durée avec prestations associées d'un parc de véhicules pour la ville de Vaux le Pénil.Il s'agit d'un...”
Brève description
le présent marché a pour objet la location longue durée avec prestations associées d'un parc de véhicules pour la ville de Vaux le Pénil.Il s'agit d'un marché ordinaire composé de deux lots :Lot no1 : 15 véhicules Utilitaire LégersLot no2 : 1 véhicule spécifique
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 15 véhicules Utilitaire Légers (Vul)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Produits/services supplémentaires: Chargeurs sur roues📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Vaux Le Penil 77000 - vaux Le Penil
Description du marché: 15 véhicules Utilitaire Légers (Vul)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations complémentaires:
“la durée d'exécution du présent lot est de 60 mois. Le départ étant la date de mise à disposition effective des véhicules, à savoir à compter du 1er décembre 2023”
Informations complémentaires
la durée d'exécution du présent lot est de 60 mois. Le départ étant la date de mise à disposition effective des véhicules, à savoir à compter du 1er décembre 2023
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 véhicule spécifique (Vs)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: 1 véhicule spécifique (Vs)
Informations complémentaires:
“la durée d'exécution du présent lot est de 60 mois. Le départ étant la date de mise à disposition effective du véhicule spécifique, à savoir à compter du...”
Informations complémentaires
la durée d'exécution du présent lot est de 60 mois. Le départ étant la date de mise à disposition effective du véhicule spécifique, à savoir à compter du 1er décembre 2023
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-04
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ville de Vaux-Le-Pénil
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info -Modalités essentielles de Financement et de paiement : Mandats administratifs, paiement à 30 jours sur fonds propres de la collectivité.Le marché est conclu pour une durée ferme de 60 mois. La durée d'exécution du présent marché est fixée par la durée des locations (60 mois). Celles-Ci auront pour départ la date de mise à disposition effective des véhicules concernés à savoir à compter du 1er décembre 2023 pour les deux lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 131-418531 (2023-07-06)