location, installation et maintenance avec prestations associées de photocopieurs neufs et d'occasions pour la Chambre de Métiers et de l'artisanat Nouvelle Aquitaine
location, installation et maintenance avec prestations associées de photocopieurs neufs et d'occasions pour la Chambre de Métiers et de l'artisanat Nouvelle Aquitaine. Le montant de commande total est limité à 3 000.000 euro (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-24.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location, installation et maintenance avec prestations associées de photocopieurs neufs et d'occasions pour la Chambre de Métiers et de l'artisanat Nouvelle...”
Titre
location, installation et maintenance avec prestations associées de photocopieurs neufs et d'occasions pour la Chambre de Métiers et de l'artisanat Nouvelle Aquitaine
2023-005
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Produits/services: Photocopieurs et matériel d'impression offset📦
Brève description:
“location, installation et maintenance avec prestations associées de photocopieurs neufs et d'occasions pour la Chambre de Métiers et de l'artisanat Nouvelle...”
Brève description
location, installation et maintenance avec prestations associées de photocopieurs neufs et d'occasions pour la Chambre de Métiers et de l'artisanat Nouvelle Aquitaine. Le montant de commande total est limité à 3 000.000 euro (H.T.).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Photocopieurs et matériel d'impression offset📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché:
“location, installation et maintenance avec prestations associées de photocopieurs neufs et d'occasions pour la Chambre de Métiers et de l'artisanat Nouvelle...”
Description du marché
location, installation et maintenance avec prestations associées de photocopieurs neufs et d'occasions pour la Chambre de Métiers et de l'artisanat Nouvelle Aquitaine. L'Accord-Cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même code
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“le présent accord cadre excède la durée légale maximale de 4 ans car le matériel loué est amortissable sur une durée supérieure à 4 ans, conformément à...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
le présent accord cadre excède la durée légale maximale de 4 ans car le matériel loué est amortissable sur une durée supérieure à 4 ans, conformément à l'article L2125-1 du code de la commande publique
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-05
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'expiration du marché actuellement en passation - courant 2028
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: dreets Nouvelle-Aquitaine
Adresse postale: pôle C, Immeuble Le Pôle, 11 avenue Pierre Mendès France
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours sont : - un référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours sont : - un référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12etr551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative, - un référé contractuel exercé dans le délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution Journal Officiel de l'union Européenne, conformément aux dispositions des articles L551-13 àl551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 084-252292 (2023-04-24)
Informations complémentaires (2023-05-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“location, installation et maintenance avec prestations associées de photocopieurs neufs et d'occasions pour la Chambre de Métiers et de l'artisanat Nouvelle...”
Brève description
location, installation et maintenance avec prestations associées de photocopieurs neufs et d'occasions pour la Chambre de Métiers et de l'artisanat Nouvelle Aquitaine
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 084-252292
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offre sou des demandes de participation
Ancienne valeur
Texte: 5 juin 2023 - 12:00
Nouvelle valeur
Texte: 9 juin 2023 -12:00
Source: OJS 2023/S 103-324188 (2023-05-26)