location et maintenance:matelas thérapeutique et coussin à air, fauteuils roulants, lits médicalisés Std, lits médicalisés bariatriques, oxygénothérapie et dispositis d'aide aux transferts de patients
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location et maintenance:matelas thérapeutique et coussin à air, fauteuils roulants, lits médicalisés Std, lits médicalisés bariatriques, oxygénothérapie et...”
Titre
location et maintenance:matelas thérapeutique et coussin à air, fauteuils roulants, lits médicalisés Std, lits médicalisés bariatriques, oxygénothérapie et dispositis d'aide aux transferts de patients
A0 2024.001
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Produits/services: Mobilier médical📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location et maintenance de matelas et coussins à air thérapeutiques pour les Ch de Nogent-Le-Rotrou et La Loupe” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Matelas📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ch De Bonnevalch De Nogent-Le-Rotrou Ch De La Loupe 28800 - bonneval
Description du marché:
“location et maintenance de matelas et coussins à air thérapeutiques pour les Ch de Nogent-Le-Rotrou et La Loupe” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location et maintenance de fauteuils roulants pour les Ch de Nogent-Le-Rotrou et La Loupe” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Fauteuils roulants📦
Description du marché:
“location et maintenance de fauteuils roulants pour les Ch de Nogent-Le-Rotrou et La Loupe” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location et maintenance de lits médicalisés pour les Ch de Nogent-Le-Rotrou et La Loupe” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Lits médicaux📦
Description du marché:
“location et maintenance de lits médicalisés pour les Ch de Nogent-Le-Rotrou et La Loupe” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location et maintenance d'oxygénothérapie et administration médicamenteuse pour les Ch de Bonneval, Nogent-Le-Rotrou et La Loupe” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Installation d'oxygénothérapie📦
Description du marché:
“location et maintenance d'oxygénothérapie et administration médicamenteuse pour les Ch de Bonneval, Nogent-Le-Rotrou et La Loupe” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 500 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location et maintenance de dispositifs d'aide aux transferts de patients pour les Ch de Nogent-Le-Rotrou et La Loupe” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Aides médicales📦
Description du marché:
“location et maintenance de dispositifs d'aide aux transferts de patients pour les Ch de Nogent-Le-Rotrou et La Loupe” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerformulaire Dc 1 - lettre de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerformulaire Dc 1 - lettre de candidatureformulaire Dc 2 - déclaration du candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“attestations fiscales et sociales à jour au 31 décembre de l'année qui précèdechiffre d'affaires des 3 dernières années” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-23
08:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chartres
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 248-787155 (2023-12-21)