la mission du titulaire consiste en la fourniture et distribution de bacs, location et maintenance du parc sur la durée du marché. Il devra :-Assurer la mise en place initiale des bacs-gérer le parc de conteneurs ordures ménagères pour les communes de Saint-Dizier et Wassy pour le compte de la Communauté d'agglomération de Saint-Dizier Der & Blaise (Casdb)-Gérer le parc de conteneurs ordures ménagères sur le territoire du SMICTOM Nord Haute-Marne pour le compte du Smictom-Gérer le parc de conteneurs tri sélectif (corps creux et corps plats) sur tout le territoire du SMICTOM, y compris Saint-Dizier et Wassy pour le compte du SmictomIl s'agit d'un accord-cadre passé en groupement de commande entre la communauté d'agglomération et le SMICTOM. Chaque membre du groupement émettra ses bons de commandes et veillera à leur bonne exécution
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-07-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Brève description:
la mission du titulaire consiste en la fourniture et distribution de bacs, location et maintenance du parc sur la durée du marché. Il devra :-Assurer la mise en place initiale des bacs-gérer le parc de conteneurs ordures ménagères pour les communes de Saint-Dizier et Wassy pour le compte de la Communauté d'agglomération de Saint-Dizier Der & Blaise (Casdb)-Gérer le parc de conteneurs ordures ménagères sur le territoire du SMICTOM Nord Haute-Marne pour le compte du Smictom-Gérer le parc de conteneurs tri sélectif (corps creux et corps plats) sur tout le territoire du SMICTOM, y compris Saint-Dizier et Wassy pour le compte du SmictomIl s'agit d'un accord-cadre passé en groupement de commande entre la communauté d'agglomération et le SMICTOM. Chaque membre du groupement émettra ses bons de commandes et veillera à leur bonne exécution
la mission du titulaire consiste en la fourniture et distribution de bacs, location et maintenance du parc sur la durée du marché. Il devra :-Assurer la mise en place initiale des bacs-gérer le parc de conteneurs ordures ménagères pour les communes de Saint-Dizier et Wassy pour le compte de la Communauté d'agglomération de Saint-Dizier Der & Blaise (Casdb)-Gérer le parc de conteneurs ordures ménagères sur le territoire du SMICTOM Nord Haute-Marne pour le compte du Smictom-Gérer le parc de conteneurs tri sélectif (corps creux et corps plats) sur tout le territoire du SMICTOM, y compris Saint-Dizier et Wassy pour le compte du SmictomIl s'agit d'un accord-cadre passé en groupement de commande entre la communauté d'agglomération et le SMICTOM. Chaque membre du groupement émettra ses bons de commandes et veillera à leur bonne exécution
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Marne
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-12 📅
Date limite de soumission: 2023-08-14 📅
Date de publication: 2023-07-17 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 135-432137
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Conditions de remises des offres ou des candidatures :La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xdemat.frPour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr
Conditions de remises des offres ou des candidatures :La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xdemat.frPour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr
Objet Champ d'application du marché
Brève description: lot unique
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre est donc de 4 ans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel de ville de SAINT-DIZIER, 52115 SAINT-DIZIER
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-12-12 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-08-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Informations sur les délais d'introduction des recours
délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 135-432137 (2023-07-12)
Avis d'attribution de marché (2023-10-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La mission du titulaire consiste en la fourniture et distribution de bacs, location et maintenance du parc sur la durée du marché. Il devra :-Assurer la mise en place initiale des bacs-gérer le parc de conteneurs ordures ménagères pour les communes de Saint-Dizier et Wassy pour le compte de la Communauté d'agglomération de Saint-Dizier Der & Blaise (Casdb)-Gérer le parc de conteneurs ordures ménagères sur le territoire du SMICTOM Nord Haute-Marne pour le compte du Smictom-Gérer le parc de conteneurs tri sélectif (corps creux et corps plats) sur tout le territoire du SMICTOM, y compris Saint-Dizier et Wassy pour le compte du SmictomIl s'agit d'un accord-cadre passé en groupement de commande entre la communauté d'agglomération et le SMICTOM. Chaque membre du groupement émettra ses bons de commandes et veillera à leur bonne exécution.
La mission du titulaire consiste en la fourniture et distribution de bacs, location et maintenance du parc sur la durée du marché. Il devra :-Assurer la mise en place initiale des bacs-gérer le parc de conteneurs ordures ménagères pour les communes de Saint-Dizier et Wassy pour le compte de la Communauté d'agglomération de Saint-Dizier Der & Blaise (Casdb)-Gérer le parc de conteneurs ordures ménagères sur le territoire du SMICTOM Nord Haute-Marne pour le compte du Smictom-Gérer le parc de conteneurs tri sélectif (corps creux et corps plats) sur tout le territoire du SMICTOM, y compris Saint-Dizier et Wassy pour le compte du SmictomIl s'agit d'un accord-cadre passé en groupement de commande entre la communauté d'agglomération et le SMICTOM. Chaque membre du groupement émettra ses bons de commandes et veillera à leur bonne exécution.
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-628620
Se réfère à l'avis: 2023/S 135-432137
Numéro JO-S: 200
Objet Champ d'application du marché
Description des options:
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/01/2024 jusqu'au 31/12/2024. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre est donc de 4 ans
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/01/2024 jusqu'au 31/12/2024. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre est donc de 4 ans
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Qualité des bacs
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 3-Caractère fonctionnel du logiciel de suivi
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 4-SAV
5-Organisation et méthodologie pour assurer les délais de livraison
6- Organisation et gestion proposées en faveur du développement durable
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-12 📅
Nom: sulo france
Numéro d'enregistrement national: 77815194401120
Adresse postale: 3 rue garibaldi
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷 Rhône
🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Informations sur les délais d'introduction des recours
Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché