location et entretien D'Un VEHICULE 26 tonnes pour une duree de 96 MOIS
Ville de Maromme
location et entretien D'Un VEHICULE 26 tonnes pour une duree de 96 MOIS (Equipé : Ampliroll - grue - plaque SETRA pour notre lame de déneigement)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-26 | Avis de marché |
| 2023-11-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines d'entretien des sols
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines d'entretien des sols 📦
Code CPV supplémentaire: Machines d'entretien des sols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Maromme
Adresse postale: place Jean Jaurès
Code postal: 76150
Commune postale: Maromme
Contact
Adresse Internet: http://www.maromme.fr/ 🌏
Courrier électronique: accueil@ville-maromme.fr 📧
Téléphone: +33 232822200 📞
URL des documents: http://www.adm76.com/marches-publics#flux-des-appels-d-offre 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.adm76.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-26 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 145-462619
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot unique
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 8 mois
Informations complémentaires:
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: PA01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: maromme
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: dume ou formulaire Dc1 ET Dc2 Extrait Kbis Toute attestation professionnelle
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: mairie de Maromme - hôtel de ville Place Jean Jaurès - bP 1095. 76153 Maromme
Informations complémentaires: commission d'ouverture des plis
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 217604107
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.adm76.com 🌏
URL des documents: http://www.adm76.com/marches-publics#flux-des-appels-d-offre 🌏
Adresse Internet: https://marchespublics.adm76.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra de nantes
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467911 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 145-462619 (2023-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines d'entretien des sols
Brève description:
location et entretien D'Un VEHICULE 26 tonnes pour une duree de 96 MOIS (Equipé : Ampliroll - grue - plaque SETRA pour notre lame de déneigement)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines d'entretien des sols 📦
Code CPV supplémentaire: Machines d'entretien des sols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Maromme
Adresse postale: place Jean Jaurès
Code postal: 76150
Commune postale: Maromme
Contact
Adresse Internet: http://www.maromme.fr/ 🌏
Courrier électronique: accueil@ville-maromme.fr 📧
Téléphone: +33 232822200 📞
URL des documents: http://www.adm76.com/marches-publics#flux-des-appels-d-offre 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.adm76.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-26 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 145-462619
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
conformément aux articles L 2132-2, R 2132-1 à R 2132-3, R 2132-7 à R 2132-11 du Code de la Commande publique constitué de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 et du décret no2018-1075 du 3 décembre 2018, les candidatures et les offres du présent marché seront remises exclusivement par voie électronique sur le profil d'acheteur de la ville : https://marchespublics.adm76.com
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot unique
Numéro du lot: 1
Brève description:
les prestations, objet du présent marché, concernent la location et l'entretien, pour une durée de 96 mois, d'un véhicule 26 Tonnes équipé Ampliroll, Grue, plaque SETRA pour notre lame de déneigement. Ce véhicule assurera l'entretien, le déneigement et le transport sur le territoire de la Ville de MAROMME.
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Durée de l'accord: 8 mois
Informations complémentaires:
conformément aux articles L 2132-2, R 2132-1 à R 2132-3, R 2132-7 à R 2132-11 du Code de la Commande publique constitué de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 et du décret no2018-1075 du 3 décembre 2018, les candidatures et les offres du présent marché seront remises exclusivement par voie électronique sur le profil d'acheteur de la ville : https://marchespublics.adm76.com
Afficher plus
Code CPV supplémentaire: PA01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: maromme
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: dume ou formulaire Dc1 ET Dc2 Extrait Kbis Toute attestation professionnelle
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: mairie de Maromme - hôtel de ville Place Jean Jaurès - bP 1095. 76153 Maromme
Informations complémentaires: commission d'ouverture des plis
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 217604107
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.adm76.com 🌏
URL des documents: http://www.adm76.com/marches-publics#flux-des-appels-d-offre 🌏
Adresse Internet: https://marchespublics.adm76.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
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- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nom: ccra de nantes
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467911 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 145-462619 (2023-07-26)
Avis d'attribution de marché (2023-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: location et entretien D'Un VEHICULE 26 tonnes pour une duree de 96 MOIS
Valeur totale du marché: 157 440 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-698857
Se réfère à l'avis: 2023/S 145-462619
Numéro JO-S: 222
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: location et entretien D'Un VÉHICULE 26 tonnes pour une durée de 96 MOIS
Description des options: véhicule d'occasion
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Prix (pondération): 50%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-13 📅
Nom: ellan sas
Numéro d'enregistrement national: 40268276900094
Adresse postale: centre de Gros - zone Verte no2 - 8 Chemin de la Mi Voie 76 300 Sotteville-Lès-Rouen
Commune postale: Sotteville-lès-Rouen
Code postal: 76300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235664543 📞
Courrier électronique: ellan@martenat.fr 📧
Valeur totale du marché: 157 440 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 222-698857 (2023-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: location et entretien D'Un VEHICULE 26 tonnes pour une duree de 96 MOIS
Valeur totale du marché: 157 440 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-698857
Se réfère à l'avis: 2023/S 145-462619
Numéro JO-S: 222
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: location et entretien D'Un VÉHICULE 26 tonnes pour une durée de 96 MOIS
Description des options: véhicule d'occasion
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Prix (pondération): 50%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-13 📅
Nom: ellan sas
Numéro d'enregistrement national: 40268276900094
Adresse postale: centre de Gros - zone Verte no2 - 8 Chemin de la Mi Voie 76 300 Sotteville-Lès-Rouen
Commune postale: Sotteville-lès-Rouen
Code postal: 76300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235664543 📞
Courrier électronique: ellan@martenat.fr 📧
Valeur totale du marché: 157 440 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 222-698857 (2023-11-13)
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