Objet Champ d'application du marché
Titre: location de véhicules particuliers et de véhicules utilitaires légers
Produits/services: Voitures particulières📦
Brève description:
“location de véhicules particuliers et de véhicules utilitaires légers courte et moyenne durée” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location courte et moyenne durée de véhicules particuliers (Vp)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Téléphones de voiture📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les fournitures doivent être livrées aux points de livraison (territoire métropolitain + drom), aux jours et heures indiqués sur chaque bon de commande”
Description du marché: location courte et moyenne durée de véhicules particuliers (Vp)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit trois fois par période successive d'un an. Il...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit trois fois par période successive d'un an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur 3 moins avant la fin de la durée de validité du marché
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Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande.Le montant de ces prestations, sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises est compris...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande.Le montant de ces prestations, sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises est compris entre les seuils suivants :?Seuil minimum : sans minimum? Seuil maximum : 800 000,00 euro(s) (H.T.)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location courte et moyenne durée de véhicules utilitaires légers (Vul)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Description du marché: location courte et moyenne durée de véhicules utilitaires légers (Vul)
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande :Le montant de ces prestations, sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises est compris entre les seuils...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande :Le montant de ces prestations, sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises est compris entre les seuils suivants :?Seuil minimum : sans minimum? Seuil maximum : 200 000,00 euro(s) (H.T.)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 02/05/2027
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris, 75859, Paris Cedex 17
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris, 75859, Paris Cedex 17
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris, 75859, Paris Cedex 17
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏
Source: OJS 2023/S 068-201896 (2023-03-31)