l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent marché a pour objet la location au jour, à la semaine, au mois ou à l'année de divers matériels (lourds, légers, dépendances vertes) livrés ou non pour l'entretien des routes départementales et de leurs dépendances.La présente consultation est divisée en deux lots :- le lot 1 - zone Est : Dt Hautes Garrigues et Camargue regroupant les agences Pic Saint et Petite Camargue, et la Dt Coeur d'hérault et Cités Maritimes regroupant les agences Coeur d'hérault et Thau Plaine d'hérault.- Le lot 2 - zone Ouest : Dt Piémont Biterrois regroupe les agences Monts d'orb, Biterrois, Haut Languedoc et Vignobles d'ouest
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-03.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location De Materiel Pour L'Entretien Des Routes Departementales Et Leurs Dépendances
23sent01”
Produits/services: Location de véhicules industriels avec chauffeur📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent marché a pour objet la location au jour, à la semaine, au mois ou à l'année de divers matériels (lourds, légers, dépendances vertes) livrés ou non pour l'entretien des routes départementales et de leurs dépendances.La présente consultation est divisée en deux lots :- le lot 1 - zone Est : Dt Hautes Garrigues et Camargue regroupant les agences Pic Saint et Petite Camargue, et la Dt Coeur d'hérault et Cités Maritimes regroupant les agences Coeur d'hérault et Thau Plaine d'hérault.- Le lot 2 - zone Ouest : Dt Piémont Biterrois regroupe les agences Monts d'orb, Biterrois, Haut Languedoc et Vignobles d'ouest
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: departement De 34000 - herault
Description du marché: zone Est
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre débutera au 01/01/2024 le cas échéant à sa date de...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre débutera au 01/01/2024 le cas échéant à sa date de notification si elle est postérieure.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: zone Ouest
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou forme libre) ;” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. Le cas échéant, les références liées à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront également pris en compte
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance le cas échéant, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Marché financé par les ressources propres de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-02
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ -Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire.Le montant des prestations pour la période initiale du lot no01 - zone est est de 200 000 euros HT maximum, et celui du lot no2 zone ouest est de 200 000 euros HT maximum. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction de chacun deslots
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2023/S 193-600783 (2023-10-03)