location de cars avec chauffeurs pour le transport D'Enfants ET D'Adultes en region parisienne et province
Ville de Choisy le Roi
la présente consultation concerne : location de cars avec chauffeurs pour le transport D'Enfants et adultes en region parisienne et province
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-16 | Avis de marché |
| 2024-02-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 2023 - LOCATION CARS REGION PARIS ET PRO
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Choisy le Roi
Adresse postale: place Gabriel Peri
Code postal: 94607
Commune postale: Choisy-le-Roi
Contact
Adresse Internet: https://www.choisyleroi.fr/marches-publics/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics.choisy@choisyleroi.fr 📧
Téléphone: +33 0148924188 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_WwRPXAKVrp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_WwRPXAKVrp 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-16 📅
Date limite de soumission: 2023-11-20 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-636674
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 20 000 EUR 💰
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_WwRPXAKVrp 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle Case Postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 203-636674 (2023-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 2023 - LOCATION CARS REGION PARIS ET PRO
Brève description:
la présente consultation concerne : location de cars avec chauffeurs pour le transport D'Enfants et adultes en region parisienne et province
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Choisy le Roi
Adresse postale: place Gabriel Peri
Code postal: 94607
Commune postale: Choisy-le-Roi
Contact
Adresse Internet: https://www.choisyleroi.fr/marches-publics/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics.choisy@choisyleroi.fr 📧
Téléphone: +33 0148924188 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_WwRPXAKVrp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_WwRPXAKVrp 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-16 📅
Date limite de soumission: 2023-11-20 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-636674
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre mono attributaire à bons de commandes sans minimum mais avec un maximum de commandes est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2024 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2024 jusqu'au 31/08/2024. La durée du contrat est ferme.Les offres sont obligatoirement dématérialisée via achatpublic.com
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 20 000 EUR 💰
Brève description:
la présente consultation concerne :location de cars avec chauffeurs pour le transport D'Enfants et adultes en region parisienne et province
Durée de l'accord: 8 mois Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratlibellésle Certificat d'inscription au registre des transporteurs routiers de personnes délivré par la Direction Départemental de l'equipement
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_WwRPXAKVrp 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle Case Postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 203-636674 (2023-10-16)
Avis d'attribution de marché (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Procédure appel d'offres
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Location de cars
Description du marché: LOCATION DE CARS
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-22 📅
Date de fin: 2024-08-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-01-22 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Autocars suzanne
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars suzanne
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 94190
Commune postale: Villeneuve saint georges
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: suzanne.assdirection@orange.fr 📧
Téléphone: 0143893838 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de choisy le roi
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 94600
Commune postale: Choisy le roi
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr 📧
Téléphone: +330148924188 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administraif de melun
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 636674-2023
Source: OJS 2024/S 035-101328 (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Procédure appel d'offres
Numéro de référence:
MP
Brève description:
Location de cars avec chauffeurs pour le transport d'enfants et d'adultes en région Parisienne et Province.
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
LOT
Titre: Location de cars
Description du marché: LOCATION DE CARS
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-22 📅
Date de fin: 2024-08-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
MARCHE
Date de conclusion du contrat: 2024-01-22 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE AUTOCARS SUZANNE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Autocars suzanne
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars suzanne
Numéro d'enregistrement national:
30399505400010
Code postal: 94190
Commune postale: Villeneuve saint georges
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: suzanne.assdirection@orange.fr 📧
Téléphone: 0143893838 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de choisy le roi
Numéro d'enregistrement national:
21940022300018
Code postal: 94600
Commune postale: Choisy le roi
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr 📧
Téléphone: +330148924188 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administraif de melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Commune postale: Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 636674-2023
Source: OJS 2024/S 035-101328 (2024-02-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕