La ville de Pornichet a besoin, pour les quatre écoles situées sur son territoire, son centre de loisirs ainsi que d’autres services municipaux, de transports en bus réguliers et occasionnels avec chauffeurs.
Avis de marché (2026-04-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location de bus avec chauffeurs
Numéro de référence: PPP1LE-169/6020/26FCS03
Brève description:
“La ville de Pornichet a besoin, pour les quatre écoles situées sur son territoire, son centre de loisirs ainsi que d’autres services municipaux, de...”
Brève description
La ville de Pornichet a besoin, pour les quatre écoles situées sur son territoire, son centre de loisirs ainsi que d’autres services municipaux, de transports en bus réguliers et occasionnels avec chauffeurs.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“TRANSPORTS DANS LE CADRE DES ACTIVITES SCOLAIRES DANS LE DEPARTEMENT 44”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire Pornichétin et Français”
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“TRANSPORTS DANS LE CADRE DES ACTIVITES NON SCOLAIRES DANS LE DEPARTEMENT 44” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Occasionnellement, la ville de Pornichet a besoin de transport en bus avec chauffeur pour des sorties hors département.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l’Ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 255101002📞
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l’Ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 255101002📞
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l’Ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 255101002📞
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 072-253872 (2026-04-10)