location de Bus avec Chauffeur pour le transport des Elèves, dans le Cadre des Activités Sportives, de l'école de musique et de danse et de la jeunesse en " ler " et pour le conseil des jeunes

Commune de Saint-Denis de La Réunion

il s'agit d'un accord-cadre (articles R2162-1 à R2162-6 du Ccp) donnant lieu à des bons de commande (articles R2162-13 et R2162-14 du Ccp).Il est précisé que les types de bus demandés sont les suivants :-Bus d'une capacité de 30 personnes minimum (enfants ou adultes, encadrants et chauffeurs compris) pour les lots 5 et 7.-bus d'une capacité de 40 personnes minimum à 60 personnes maximum (enfants ou adultes, encadrants et chauffeurs compris) pour tous les lots, en fonction du besoin

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-27 Avis de marché
2023-12-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-06-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de Saint-Denis de la Réunion
Numéro d'enregistrement national: 21974011500015
Adresse postale: direction de la Commande Publique, 18 rue Vallon Hoarau Sainte Clotilde
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97490
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262921670 📞
Courrier électronique: achats-publics@saintdenis.re 📧
Fax: +33 262923470 📠
Région: La Réunion 🏙️
URL: http://www.saintdenis.re 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saintdenis.re 🌏
Communication
URL des documents: http://www.saintdenis.re 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“direction de la Commande Publique : Merci de poser vos questions sur le profil acheteur”
Adresse postale: 18, rue Vallon Hoarau
Commune postale: Sainte Clotilde
Code postal: 97490
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262921670 📞
Courrier électronique: achats-publics@saintdenis.re 📧
Fax: +33 262923470 📠
Région: La Réunion 🏙️
URL: http://www.saintdenis.re 🌏
URL de l'acheteur: http://www.saintdenis.re 🌏
Communication
URL de participation: http://www.saintdenis.re 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“location de Bus avec Chauffeur pour le transport des Elèves, dans le Cadre des Activités Sportives, de l'école de musique et de danse et de la jeunesse en "...”    Afficher plus
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre (articles R2162-1 à R2162-6 du Ccp) donnant lieu à des bons de commande (articles R2162-13 et R2162-14 du Ccp).Il est précisé...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: piscines des secteurs du Chaudron, du Moufia et de la Bretagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: saint Denis 97400 - saint Denis
Description du marché: montant maximum annuel de 100 000.00 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 346 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le marché prend effet à la date de notification pour se terminer au 31 juillet 2024.Il est reconductible deux (2) fois, pour une durée d'un (1) an, par...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“il s'agit d'un marché reconductible.Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: piscines des secteurs de la Source et du Butor
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: montant maximum annuel de 80 000.00 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 528 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: piscines de tous les secteurs de Saint-Denis
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: montant maximum annuel de 30 000.00 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 320 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: sites sportifs de Champ Fleuri
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: montant maximum annuel de 25 000.00 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 178 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: sites sportifs ou de loisirs de tous les secteurs de Saint-Denis
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: montant maximum annuel de 60 000.00 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 070 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: piscines et sites sportifs de la Montagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 968 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: sites sportifs ou de loisirs de toute l'île
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: montant maximum annuel de 5 000.00 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 496 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: sorties vers les structures culturelles de toute la ville de Saint-Denis
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 178 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“toute la ville de Saint-Denis + l'ensemble de l'ile pour la jeunesse en " ler ", Conseil des jeunes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1.une lettre de candidature contenant à minima les informations suivantes :Pour le candidat individuel :- l'identification du candidat (forme Sarl, Siret,...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“3.la déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“4.une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”    Afficher plus
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: location de bus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-31 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-01 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): saint-Denis

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Adresse postale: 27 rue Myollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144426243 📞
Fax: +33 144436337 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Source: OJS 2023/S 124-393829 (2023-06-27)
Avis d'attribution de marché (2023-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 660 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: saint Denis 97400 Saint Denis

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 124-393829

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: M230251
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: piscines des secteurs du Chaudron, du Moufia et de la Bretagne
Date de conclusion du contrat: 2023-10-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: moutoussamy Et Fils
Adresse postale: 77 Rue Andre Lardy
Commune postale: Sainte Marie
Code postal: 97438
Pays: France 🇫🇷
Région: La Réunion 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: piscines des secteurs de la Source et du Butor
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

3️⃣
Numéro de contrat: M230252
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: piscines de tous les secteurs de Saint-Denis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: M230253
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: sites sportifs de Champ Fleuri
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: sites sportifs ou de loisirs de tous les secteurs de Saint-Denis

6️⃣
Numéro de contrat: M230287
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: piscines et sites sportifs de la Montagne
Date de conclusion du contrat: 2023-11-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Vnm Transpörts
Adresse postale: 15 Bis Cite Artisanale
Commune postale: Bras Panon
Code postal: 97412
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: M230288
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: sites sportifs ou de loisirs de toute l'île
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: sorties vers les structures culturelles de toute la ville de Saint-Denis

9️⃣
Numéro de contrat: M230289
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“toute la ville de Saint-Denis + l'ensemble de l'ile pour la jeunesse en " ler ", Conseil des jeunes”
Nom et adresse du contractant
Nom: autocars Des Mascareignes - adm
Adresse postale: 18 Che De Grand Canal
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les contrats pour le lots 1,3 et 4 ont été signés le 25/10/2023.Les contrats pour le lots 6,7 et 9 ont été signés le 08/11/2023.Référé contractuel : dans un...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 238-747564 (2023-12-06)