location de Bus avec Chauffeur pour le transport des Elèves, dans le Cadre des Activités Sportives, de l'école de musique et de danse et de la jeunesse en " ler " et pour le conseil des jeunes
il s'agit d'un accord-cadre (articles R2162-1 à R2162-6 du Ccp) donnant lieu à des bons de commande (articles R2162-13 et R2162-14 du Ccp).Il est précisé que les types de bus demandés sont les suivants :-Bus d'une capacité de 30 personnes minimum (enfants ou adultes, encadrants et chauffeurs compris) pour les lots 5 et 7.-bus d'une capacité de 40 personnes minimum à 60 personnes maximum (enfants ou adultes, encadrants et chauffeurs compris) pour tous les lots, en fonction du besoin
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-06-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de Saint-Denis de la Réunion
Numéro d'enregistrement national: 21974011500015
Adresse postale: direction de la Commande Publique, 18 rue Vallon Hoarau Sainte Clotilde
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97490
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262921670📞
Courrier électronique: achats-publics@saintdenis.re📧
Fax: +33 262923470 📠
Région: La Réunion 🏙️
URL: http://www.saintdenis.re🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saintdenis.re🌏 Communication
URL des documents: http://www.saintdenis.re🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“direction de la Commande Publique : Merci de poser vos questions sur le profil acheteur”
Adresse postale: 18, rue Vallon Hoarau
Commune postale: Sainte Clotilde
Code postal: 97490
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262921670📞
Courrier électronique: achats-publics@saintdenis.re📧
Fax: +33 262923470 📠
Région: La Réunion 🏙️
URL: http://www.saintdenis.re🌏
URL de l'acheteur: http://www.saintdenis.re🌏 Communication
URL de participation: http://www.saintdenis.re🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location de Bus avec Chauffeur pour le transport des Elèves, dans le Cadre des Activités Sportives, de l'école de musique et de danse et de la jeunesse en "...”
Titre
location de Bus avec Chauffeur pour le transport des Elèves, dans le Cadre des Activités Sportives, de l'école de musique et de danse et de la jeunesse en " ler " et pour le conseil des jeunes
2303280084_pb
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Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre (articles R2162-1 à R2162-6 du Ccp) donnant lieu à des bons de commande (articles R2162-13 et R2162-14 du Ccp).Il est précisé...”
Brève description
il s'agit d'un accord-cadre (articles R2162-1 à R2162-6 du Ccp) donnant lieu à des bons de commande (articles R2162-13 et R2162-14 du Ccp).Il est précisé que les types de bus demandés sont les suivants :-Bus d'une capacité de 30 personnes minimum (enfants ou adultes, encadrants et chauffeurs compris) pour les lots 5 et 7.-bus d'une capacité de 40 personnes minimum à 60 personnes maximum (enfants ou adultes, encadrants et chauffeurs compris) pour tous les lots, en fonction du besoin
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: piscines des secteurs du Chaudron, du Moufia et de la Bretagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: saint Denis 97400 - saint Denis
Description du marché: montant maximum annuel de 100 000.00 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 346 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché prend effet à la date de notification pour se terminer au 31 juillet 2024.Il est reconductible deux (2) fois, pour une durée d'un (1) an, par...”
Description des renouvellements
le marché prend effet à la date de notification pour se terminer au 31 juillet 2024.Il est reconductible deux (2) fois, pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder trois (3) années.Le pouvoir adjudicateur pourra trois (3) mois avant l'achèvement de la période, décider de ne pas reconduire l'accord-cadre
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“il s'agit d'un marché reconductible.Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire...”
Description des options
il s'agit d'un marché reconductible.Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l'article R2122-7 du Ccp
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: piscines des secteurs de la Source et du Butor
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: montant maximum annuel de 80 000.00 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 528 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: piscines de tous les secteurs de Saint-Denis
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: montant maximum annuel de 30 000.00 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 320 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sites sportifs de Champ Fleuri
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: montant maximum annuel de 25 000.00 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 178 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sites sportifs ou de loisirs de tous les secteurs de Saint-Denis
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: montant maximum annuel de 60 000.00 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 070 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: piscines et sites sportifs de la Montagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 968 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sites sportifs ou de loisirs de toute l'île
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: montant maximum annuel de 5 000.00 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 496 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sorties vers les structures culturelles de toute la ville de Saint-Denis
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 178 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“toute la ville de Saint-Denis + l'ensemble de l'ile pour la jeunesse en " ler ", Conseil des jeunes” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1.une lettre de candidature contenant à minima les informations suivantes :Pour le candidat individuel :- l'identification du candidat (forme Sarl, Siret,...”
Liste et brève description des conditions
1.une lettre de candidature contenant à minima les informations suivantes :Pour le candidat individuel :- l'identification du candidat (forme Sarl, Siret, ?)- les coordonnées (téléphone, mail)- l'identité de la personne habilitée à engager le candidatpour le groupement conjoint ou solidaire :- l'identification des cotraitants (forme Sarl, Siret, ?)- les coordonnées de chaque cotraitant (téléphone, mail)- la forme du groupement (conjoint ou solidaire)- la désignation du mandataire- une déclaration sur l'honneur justifiant respecter les exigences de participation aux marchés publics, à savoir ne pas tomber sous le coup d'un des cas d'interdiction de soumissionner, tels qu'énoncés aux articles L2141-1 à L2141-11 du Ccp.2.La copie du jugement en cas de redressement judiciaire.B.aptitude à exercer l'activité professionnelleles autorisations liées à l'activité de transport délivrées par la préfecture (licence de transport de l'entreprise)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“3.la déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
3.la déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“4.une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
4.une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;5.une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;6.une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: location de bus
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-01
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): saint-Denis
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saintdenis.re --Les candidats qui remettent une offre électronique en utilisant le portail indiqué ci-dessus peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique cd-rom, dvd-rom ou clé Usb.-Ce support doit être transmis dans une enveloppe scellée portant la mention "Ne pas ouvrir - copie de sauvegarde - " Nom du candidat - objet du marché - lot ".-L'Ensemble étant contenu dans une enveloppe cachetée remise par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date de leur réception et de garantir sa confidentialité, à l'adresse suivante :direction de la commande publiquecentre technique Communal18 rue Vallon Hoarau97490 SAINTE ClotildeTél : 02 62 92 16 70 - fax : 02 62 92 34 70ouverture des bureaux :du lundi au jeudi de 8h00 à 16h00 et le vendredi de 8h00 à 11h00aucune avance n'est prévue.Il n'est pas prévu de retenue de garantie.Le marché est financé sur le budget propre de la commune
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Adresse postale: 27 rue Myollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144426243📞
Fax: +33 144436337 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠
Source: OJS 2023/S 124-393829 (2023-06-27)
Avis d'attribution de marché (2023-12-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 660 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: saint Denis 97400 Saint Denis
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 124-393829
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M230251
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: piscines des secteurs du Chaudron, du Moufia et de la Bretagne
Date de conclusion du contrat: 2023-10-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: moutoussamy Et Fils
Adresse postale: 77 Rue Andre Lardy
Commune postale: Sainte Marie
Code postal: 97438
Pays: France 🇫🇷
Région: La Réunion 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: piscines des secteurs de la Source et du Butor
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro de contrat: M230252
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: piscines de tous les secteurs de Saint-Denis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: M230253
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: sites sportifs de Champ Fleuri
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: sites sportifs ou de loisirs de tous les secteurs de Saint-Denis
6️⃣
Numéro de contrat: M230287
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: piscines et sites sportifs de la Montagne
Date de conclusion du contrat: 2023-11-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Vnm Transpörts
Adresse postale: 15 Bis Cite Artisanale
Commune postale: Bras Panon
Code postal: 97412
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: M230288
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: sites sportifs ou de loisirs de toute l'île
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: sorties vers les structures culturelles de toute la ville de Saint-Denis
9️⃣
Numéro de contrat: M230289
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“toute la ville de Saint-Denis + l'ensemble de l'ile pour la jeunesse en " ler ", Conseil des jeunes” Nom et adresse du contractant
Nom: autocars Des Mascareignes - adm
Adresse postale: 18 Che De Grand Canal
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
“les contrats pour le lots 1,3 et 4 ont été signés le 25/10/2023.Les contrats pour le lots 6,7 et 9 ont été signés le 08/11/2023.Référé contractuel : dans un...”
les contrats pour le lots 1,3 et 4 ont été signés le 25/10/2023.Les contrats pour le lots 6,7 et 9 ont été signés le 08/11/2023.Référé contractuel : dans un délai de 1 mois à compter de la publication du présent avis, selon les modalités prévues aux articles L. 551-13 et suivants du Code de la Justice Administrative.Recours de plein contentieux :Un recours de pleine juridiction, selon les modalités fixées par la jurisprudence " Département de Tarn et Garonne " (Arrêt du Ce, ass, 04/04/2014) est recevable dans un délai de 2 mois suivant la publication du présent avis. Le dossier marché peut être consulté gratuitement, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande à l'adresse suivante : achats-publics@saintdenis.re
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Source: OJS 2023/S 238-747564 (2023-12-06)