location avions certifiés, avec équipages, dans le cadre de la formation et de l'entrainement du personnel parachutiste de l'armée de Terre, et fourniture de prestations associées - sTAT 11 bp comfst
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre: location aeronefs certifies stat 11 bp comfst
DAF_2023_000108
Produits/services: Location d'aéronefs avec équipage📦
Brève description:
“location avions certifiés, avec équipages, dans le cadre de la formation et de l'entrainement du personnel parachutiste de l'armée de Terre, et fourniture...”
Brève description
location avions certifiés, avec équipages, dans le cadre de la formation et de l'entrainement du personnel parachutiste de l'armée de Terre, et fourniture de prestations associées - sTAT 11 bp comfst
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1- location avion certifie - capacite emport minimale 14 PARA
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location d'aéronefs avec équipage📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“location d'un avion certifié avec équipage, disposant d'une capacité d'emport minimale de 14 parachutistes pour la réalisation d'opérations de largages en...”
Description du marché
location d'un avion certifié avec équipage, disposant d'une capacité d'emport minimale de 14 parachutistes pour la réalisation d'opérations de largages en SOA sur les régions Occitanie, Nouvelle-Aquitaine, Corse et autres régions (élongation nationale pour la réalisation d'exercices)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - location avion certifie capacite emport 11-18 PARA
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“location d'un avion certifié avec équipage disposant d'une capacité d'emport minimale de 11 parachutistes et maximale de 18 parachutistes pour la...”
Description du marché
location d'un avion certifié avec équipage disposant d'une capacité d'emport minimale de 11 parachutistes et maximale de 18 parachutistes pour la réalisation d'opérations de largages en SOCR sur les départements de l'aude, La Haute Garonne, l'ariège, le Tarn, le Tarn et Garonne, et la Corse, en vu de l'entrainement de parachutistes en équipe avec équipements
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 2 reconductions d'une durée de 12 mois chacune
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 - location avion certifie capacite emport 5-10 PARA
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“location d'un avion certifié avec équipage, disposant d'une capacité d'emport minimale de 5 parachutistes et maximale de 10 parachutistes, pour la...”
Description du marché
location d'un avion certifié avec équipage, disposant d'une capacité d'emport minimale de 5 parachutistes et maximale de 10 parachutistes, pour la réalisation d'opérations de largages en SOCR sur les départements de l'aude, la Haute Garonne, l'ariège, le Tarn, le Tarn et Garonne, et la Corse en vu de l'entrainement de parachutistes en équipe avec l'équipement
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-13
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-14
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'échéance du présent marché
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de St-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
URL: http://www.versailles.tribunaladministratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comite consultatif national de règlement amiable des différends relatifs au marches publics”
Adresse postale:
“comite consultatif national de règlement amiable des différends relatifs au marches publics Direction des affaires juridiques Sous-Direction du droit de la...”
Adresse postale
comite consultatif national de règlement amiable des différends relatifs au marches publics Direction des affaires juridiques Sous-Direction du droit de la commande publique Bureau économie, statistiques et techniques de l'achat public/1c Bâtiment Condorcet-Télédoc 353 6, Rue Louise Weiss
Afficher plus
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144972506📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de St-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Source: OJS 2023/S 147-470622 (2023-07-28)
Informations complémentaires (2023-09-04)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 147-470622
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-09-13 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-18 📅
L'heure: 11:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-09-14 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-19 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2023/S 173-543869 (2023-09-04)