lld et entretien de véhicules neufs pour la ville de Concarneau et son CCAS (Relance du lot 1 après déclaration sans suite pour cause d'infructuosité de la procédure initiale)
location Longue Durée et Entretien de véhicules neufs pour la ville de Concarneau et son CCAS (Relance du lot 1 - lLD et Entretien de véhicules légers et type ludospace à moteur thermique, après déclaration sans suite pour cause d'infructuosité de la procédure initiale)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-18.
Avis de marché (2023-07-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Concarneau
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville - bP 238
Commune postale: Concarneau Cedex
Code postal: 29182
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service commun commande publique
Téléphone: +33 230970665📞
Courrier électronique: marches@cca.bzh📧
Région: Finistère🏙️
URL: http://www.concarneau.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ccas de la ville de Concarneau
Adresse postale: 14 rue de Courcy
Commune postale: Concarneau
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 29900
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 230970665📞
Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: marches@cca.bzh📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“lld et entretien de véhicules neufs pour la ville de Concarneau et son CCAS (Relance du lot 1 après déclaration sans suite pour cause d'infructuosité de la...”
Titre
lld et entretien de véhicules neufs pour la ville de Concarneau et son CCAS (Relance du lot 1 après déclaration sans suite pour cause d'infructuosité de la procédure initiale)
2023-33-LLD-VEHICULES-RELANCE-L1
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Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“location Longue Durée et Entretien de véhicules neufs pour la ville de Concarneau et son CCAS (Relance du lot 1 - lLD et Entretien de véhicules légers et...”
Brève description
location Longue Durée et Entretien de véhicules neufs pour la ville de Concarneau et son CCAS (Relance du lot 1 - lLD et Entretien de véhicules légers et type ludospace à moteur thermique, après déclaration sans suite pour cause d'infructuosité de la procédure initiale)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lld et entretien de véhicules légers et type ludospace à moteur thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Description du marché: lld et entretien de véhicules légers et type ludospace à moteur thermique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique, avec les sous-critères indiqués dans la zone "Informations complémentaires" (section VI.3)”
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom):
“Consommation énergétique (calculée selon l'autonomie avec une charge complète de batterie, pour un usage mixte)”
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations complémentaires:
“relance du lot après déclaration sans suite pour cause d'infructuosité de la procédure initiale.La durée de location est de 60 mois à compter de la...”
Informations complémentaires
relance du lot après déclaration sans suite pour cause d'infructuosité de la procédure initiale.La durée de location est de 60 mois à compter de la livraison des véhicules
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire.- Les documents relatifs aux pouvoirs de la...”
Liste et brève description des conditions
- Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire.- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société.- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-15
12:00 📅
“cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes constitué des organismes suivants :- ville de Concarneau ;- centre Communal...”
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes constitué des organismes suivants :- ville de Concarneau ;- centre Communal d'action Sociale de Concarneau.Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Concarneau.Critères de sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir desseuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridiqueainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières.critères d'attribution :- prix des prestations 50%, avec les sous-critères suivants : Montant de location forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement (45%)/coût du km excédentaire par rapport au kilométrage annuel de la flotte (5%).- Valeur technique 35%, avec les sous-critères suivants : Caractéristiques techniques des véhicules (25%)/modalités de la maintenance et de l'entretien de la flotte (5%)/modalités de la gestion administrative de la flotte et qualité du sav (5%).- Performances en matière environnementale 15%, avec les sous-critères suivants : Consommation énergétique (enlitres par km sur un usage mixte) (7,5%)/niveau d'émission de Co2 (gramme par km) (7,5%)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 139-440320 (2023-07-18)
Informations complémentaires (2023-08-03)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 139-440320
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2023-09-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-11 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2023-09-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-11 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 151-482165 (2023-08-03)
Avis d'attribution de marché (2023-10-06) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 139-440320
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-33
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lld et entretien de véhicules légers et de type ludospace à moteur thermique (relance après déclaration sans suite pour cause d'infructuosité de la...”
Titre
lld et entretien de véhicules légers et de type ludospace à moteur thermique (relance après déclaration sans suite pour cause d'infructuosité de la procédure initiale)
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“critères d'attribution :- prix des prestations 50%, avec les sous-critères suivants : Montant de location forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement...”
critères d'attribution :- prix des prestations 50%, avec les sous-critères suivants : Montant de location forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement (45%)/coût du km excédentaire par rapport au kilométrage annuel de la flotte (5%).- Valeur technique 35%, avec les sous-critères suivants : Caractéristiques techniques des véhicules (25%)/modalités de la maintenance et de l'entretien de la flotte (5%)/modalités de la gestion administrative de la flotte et qualité du sav (5%).- Performances en matière environnementale 15%, avec les sous-critères suivants : Consommation énergétique (enlitres par km sur un usage mixte) (7,5%)/niveau d'émission de Co2 (gramme par km) (7,5%).modalités de consultation des pièces : Toutes les pièces sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, aux heures d'ouverture des bureaux, de 9h00 à 17h00, auprès du service commun de la commande publique - concarneau Cornouaille Agglomération, Parc d'activitésde Colguen - 1 rue Victor Schoelcher - 29900 Concarneau.Cette décision est susceptible de recours contentieux auprès du tribunal administratif de Rennes, dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis.En outre, pour l'application de l'article R.551-7 du code de justice administrative, le juge des référés du tribunal administratif de Rennes peut être saisi au titre du référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis
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Source: OJS 2023/S 196-612741 (2023-10-06)