Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de la majeure partie des prestations sylvicoles manuelles et mécanisées sur le territoire de l'Agence Territoriale du Limousin, dans les départements de la Corrèze (19), de la Creuse (23) et de la Haute-Vienne (87).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“La réalisation de la majeure partie des prestations sylvicoles manuelles et mécanisées sur le territoire de l'Agence Territoriale du Limousin.
2023-8345-002”
Produits/services: Services sylvicoles📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de la majeure partie des prestations sylvicoles manuelles et mécanisées sur le territoire de l'Agence...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de la majeure partie des prestations sylvicoles manuelles et mécanisées sur le territoire de l'Agence Territoriale du Limousin, dans les départements de la Corrèze (19), de la Creuse (23) et de la Haute-Vienne (87).
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dégagements manuels, nettoiement et dépressage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services sylvicoles📦
Lieu d'exécution: Creuse🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Vienne🏙️
Description du marché: CREUSE (23) / HAUTE-VIENNE (87)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, par période d'une (1) année. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder...”
Description des renouvellements
Il est renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, par période d'une (1) année. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans.
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Informations complémentaires:
“Il est renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, par période d'une (1) année.Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder...”
Informations complémentaires
Il est renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, par période d'une (1) année.Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dégagements manuels, nettoiement et dépressage.
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Corrèze🏙️
Description du marché: CORREZE (19)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dégagements mécaniques.
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Limousin🏙️
Description du marché: LIMOUSIN (19 - CORREZE / 23 - CREUSE / 87 - HAUTE-VIENNE)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dégagements mécaniques et manuels.
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux préparatoires : Andainage, arasage ou croquage de souche, broyage divers.” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux préparatoires : Andainage, arasage ou croquage de souche, broyage divers” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux préparatoires : Réalisation de potets mécaniques, travaux de sol linéaires, décompactage (sous-solage), et peignage-crochetage.” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux préparatoires : Extraction de rhizomes de fougères, scarification superficielle à l?aide du scarificateur réversible.” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plants et plantation, protection gibiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plants et plantation, protection gibiers.
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-08
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable trois (3) fois par tacite...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, par période d'une (1) année. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 142-452895 (2023-07-21)