La présente consultation a pour objet l’achat de systèmes de spectrométrie ICP-AES sur les sites de l’ASNR suivants : Orsay (91), Cadarache (13) et Fontenay-aux-Roses (92).
AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION
La présente consultation a pour objet l’achat de systèmes de spectrométrie ICP-AES sur les sites de l’ASNR suivants : Orsay (91), Cadarache (13) et Fontenay-aux-Roses (92).
Date limiteDeadline 2026-07-17
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet l’achat de systèmes de spectrométrie ICP-AES sur les sites de l’ASNR suivants : Orsay (91), Cadarache (13) et Fontenay-aux-Roses (92).
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Spectromètres 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de deux systèmes de spectrométrie ICP-AES et réalisation de prestations de services connexes pour le compte du SAME sur le site d’Orsay (91) et du SPDR sur le site de Fontenay-aux-Roses (92)
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 35 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition d’un système de spectrométrie ICP-AES et réalisation de prestations de services connexes pour le compte du SEREX sur le site de Cadarache (13)
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-17 15:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Autorite de surete nucleaire et de radioprotection
Numéro d'enregistrement national:
Département: Hauts-de-Seine
Adresse postale: 15 RUE LOUIS LEJEUNE
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Fabrice martial
Courrier électronique: achats-fournisseurs@asnr.fr 📧
Téléphone: +33 1 58 35 88 88 📞
Fax: +33 4 91 81 13 87 📠
URL: https://www.asnr.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996088&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996088&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de cergy-pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Département: Val-d'Oise
Adresse postale: 2-4 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 30 17 34 00 📞
Fax: +33 1 30 17 34 59 📠
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 090-322388 (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet l’achat de systèmes de spectrométrie ICP-AES sur les sites de l’ASNR suivants : Orsay (91), Cadarache (13) et Fontenay-aux-Roses (92).
Numéro de référence:
ASNR-2026-030-ICP-AES
Brève description:
La présente consultation a pour objet l’achat de systèmes de spectrométrie ICP-AES sur les sites de l’ASNR suivants : Orsay (91), Cadarache (13) et Fontenay-aux-Roses (92).
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Spectromètres 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Acquisition de deux systèmes de spectrométrie ICP-AES et réalisation de prestations de services connexes pour le compte du SAME sur le site d’Orsay (91) et du SPDR sur le site de Fontenay-aux-Roses (92)
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Acquisition de deux systèmes de spectrométrie ICP-AES et réalisation de prestations de services connexes pour le compte du SAME sur le site d’Orsay (91) et du SPDR sur le site de Fontenay-aux-Roses (92)
Informations complémentaires:
Le présent marché constitue un accord-cadre composite comprenant une partie marché ordinaire et une partie accord-cadre à bons de commande, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2123-14 du code de la commande publique. Le montant indiqué dans la rubrique valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant maximal de la partie "accord-cadre à bons de commande". La durée en mois indiquée dans la rubrique "BT-36-LOT" correspond à la durée de la partie "accord-cadre à bons de commande".
Afficher plus
Pour ce lot, les équipements seront livrés, installés et mis en service sur les sites ASNR d'Orsay (91) et de Fontenay-aux-Roses (92).
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 35 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
S’agissant d’un marché de fournitures, l’ASNR peut recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le Titulaire au sens de l’article R. 2122-4 du CCP.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Acquisition d’un système de spectrométrie ICP-AES et réalisation de prestations de services connexes pour le compte du SEREX sur le site de Cadarache (13)
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition d’un système de spectrométrie ICP-AES et réalisation de prestations de services connexes pour le compte du SEREX sur le site de Cadarache (13)
Informations complémentaires:
Le présent marché constitue un accord-cadre composite comprenant une partie marché ordinaire et une partie accord-cadre à bons de commande, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2123-14 du code de la commande publique. Le montant indiqué dans la rubrique valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant maximal de la partie "accord-cadre à bons de commande". La durée en mois indiquée dans la rubrique "BT-36 correspond à la durée de la partie "accord-cadre à bons de commande".
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Pour ce lot, l'équipement sera livré, installé et mis en service sur le site ASNR de Cadarache (13)
Durée de l'accord: 36 mois Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-17 15:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Autorite de surete nucleaire et de radioprotection
Numéro d'enregistrement national:
13000180300027
Département: Hauts-de-Seine
Adresse postale: 15 RUE LOUIS LEJEUNE
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Fabrice martial
Courrier électronique: achats-fournisseurs@asnr.fr 📧
Téléphone: +33 1 58 35 88 88 📞
Fax: +33 4 91 81 13 87 📠
URL: https://www.asnr.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996088&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996088&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de cergy-pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Département: Val-d'Oise
Adresse postale: 2-4 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 30 17 34 00 📞
Fax: +33 1 30 17 34 59 📠
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-4 et L. 551-10 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Référé secret des affaires prévu à l’article 4 du décret n° 2019-1502 du 30 décembre 2019, codifié à l'article R. 557-3 du code de justice administrative
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 090-322388 (2026-05-07)
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