la fourniture de voiliers et pièces détachées de type J70 et J80 ou équivalent et remorques associées, au profit des ports militaires de Brest, Lorient, Cherbourg, Toulon et de l'ecole navale
Mindef/SCA/PFAF Ouest
la fourniture de voiliers et pièces détachées de type J70 et J80 ou équivalent et remorques associées, au profit des ports militaires de Brest, Lorient, Cherbourg, Toulon et de l'ecole navale
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-15.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-15 | Avis de marché |
| 2023-06-21 | Informations complémentaires |
| 2023-07-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Navires et bateaux
Numéro de référence: DAF_2023_000706
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Navires et bateaux 📦
Code CPV supplémentaire: Navires et bateaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/sca/pfaf ouest
Adresse postale: pfc Brest - sRO Bcrm de brest - cc20
Code postal: 29240
Commune postale: Brest Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-brest.liquid-facture.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 298141967 📞
Fax: +33 298222051 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2285416&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-15 📅
Date limite de soumission: 2023-06-22 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-296429
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 510 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot1 La fourniture de voiliers J70 et J80 ou équivalent et remorques associées, et pièces détachées pour voiliers J70 et J80 au profit des ports militaires de Brest, Lorient, Cherbourg, Toulon
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 510 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de la consultation nodaf_2023_000706
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: brest
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001539900012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 25/05/2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hotel Bizien - 3 contour de la Motte - cS 44 416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hotel Bizien 3 contour de la Motte - cS 44 416
Source: OJS 2023/S 096-296429 (2023-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Navires et bateaux
Numéro de référence: DAF_2023_000706
Brève description:
la fourniture de voiliers et pièces détachées de type J70 et J80 ou équivalent et remorques associées, au profit des ports militaires de Brest, Lorient, Cherbourg, Toulon et de l'ecole navale
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Navires et bateaux 📦
Code CPV supplémentaire: Navires et bateaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/sca/pfaf ouest
Adresse postale: pfc Brest - sRO Bcrm de brest - cc20
Code postal: 29240
Commune postale: Brest Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-brest.liquid-facture.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 298141967 📞
Fax: +33 298222051 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2285416&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-15 📅
Date limite de soumission: 2023-06-22 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-296429
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
le dossier de consultation sera téléchargé sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Dans le champ de recherche rapide sous "Consultation en cours", taper la référence suivante Daf_2023_000706. Après enregistrement de votre société, vous obtiendrez le DCE au format Zip. Ne pas cocher la case téléchargement anonyme
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 510 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot1 La fourniture de voiliers J70 et J80 ou équivalent et remorques associées, et pièces détachées pour voiliers J70 et J80 au profit des ports militaires de Brest, Lorient, Cherbourg, Toulon
Numéro du lot: 1
Brève description:
lot 1 La fourniture de voiliers J70 et J80 ou équivalent et remorques associées, et pièces détachées pour voiliers J70 et J80 au profit des ports militaires de Brest, Lorient, Cherbourg, Toulon.La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, avec un maximum en valeur sur la durée totale de l'accord cadre fixé à 2 000 000,00 euro(s) hors taxe
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre prend effet à compter de la date de notification pour une période d'un (1) an. Il est reconductible par période d'un (1) an à compte de sa date anniversaire de notification, sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans
Intitulé du lot: lot 2 La fourniture de voiliers J70 J80 ou équivalent et de remorques associées et la fourniture de pièces détachées pour voiliers J70 et J80 ou équivalent au profit de l'ecole navale
Numéro du lot: 2
Brève description:
lot 2 La fourniture de voiliers J70 J80 ou équivalent et de remorques associées et la fourniture de pièces détachées pour voiliers J70 et J80 ou équivalent au profit de l'ecole navale.La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, avec un maximum en valeur sur la durée totale de l'accord cadre fixé à 1 020 000,00 euro(s) hors taxe
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de la consultation nodaf_2023_000706
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: brest
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001539900012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 25/05/2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hotel Bizien - 3 contour de la Motte - cS 44 416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hotel Bizien 3 contour de la Motte - cS 44 416
Source: OJS 2023/S 096-296429 (2023-05-15)
Informations complémentaires (2023-06-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-21 📅
Date limite de soumission: 2023-06-29 📅
Date de publication: 2023-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 120-378827
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-296429
Numéro JO-S: 120
Source: OJS 2023/S 120-378827 (2023-06-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-21 📅
Date limite de soumission: 2023-06-29 📅
Date de publication: 2023-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 120-378827
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-296429
Numéro JO-S: 120
Source: OJS 2023/S 120-378827 (2023-06-21)
Avis d'attribution de marché (2023-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-421565
Numéro JO-S: 132
Source: OJS 2023/S 132-421565 (2023-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-421565
Numéro JO-S: 132
Source: OJS 2023/S 132-421565 (2023-07-07)
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