Objet Champ d'application du marché
Titre:
“la fourniture de bureau et autres articles associés pour le Chu de martinique
DCE-2023-020-SGD”
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Brève description: la fourniture de bureau et autres articles associes pour le CHU de Martinique
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bureau : ECRITURE
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: fourniture de bureau : ECRITURE
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat, reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat, reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2 Fourniture de bureau : SUPPORT D'Ecriture
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: 2 Fourniture de bureau : SUPPORT D'Ecriture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bureau : petit materiel de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture de bureau : petit materiel de bureau
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bureau : CLASSEMENT
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture de bureau : CLASSEMENT
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bureau : ENVELOPPES
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fourniture de bureau : ENVELOPPES
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bureau : materiel de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fourniture de bureau : materiel de bureau
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: telles que mentionnées dans les documents de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: telles que mentionnées dans les documents de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: telles que mentionnées dans les documents de consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-09
10:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Martinique
Commune postale: Schoelcher
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les candidats disposent des voies de recours suivantes :
Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les candidats disposent des voies de recours suivantes :
Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.
Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du Cja.
Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.
Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée
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Source: OJS 2023/S 060-179666 (2023-03-21)