accord-Cadre à bons de commande mono attributaire (lot 1) et accords-cadres à marchés subséquents mono-attributaires (lots 2 et 3) passés selon la procédure d'appel d'offres ouvert.Lot no1:consommables pour les matériels d'entretien des espaces vertsmini:5 000,00 euro(s) Maxi:75 000,00 euro(s) Lot no2:pièces détachées et d'usure pour les matériels de marque Stihlmini:5 000,00 euro(s) Maxi:75 000,00 euro(s) Lot no3:réparation et maintenance des matérielsmini:0,00 euro(s) Maxi:75 000,00 euro(s)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“l'Acquisition de fournitures diverses et maintenance des matériels d'entretien des espaces verts de la Commune de Saint-Paul
23ff-Achat-0389-U”
Produits/services: Matériel de jardinage divers📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande mono attributaire (lot 1) et accords-cadres à marchés subséquents mono-attributaires (lots 2 et 3) passés selon la procédure...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande mono attributaire (lot 1) et accords-cadres à marchés subséquents mono-attributaires (lots 2 et 3) passés selon la procédure d'appel d'offres ouvert.Lot no1:consommables pour les matériels d'entretien des espaces vertsmini:5 000,00 euro(s) Maxi:75 000,00 euro(s) Lot no2:pièces détachées et d'usure pour les matériels de marque Stihlmini:5 000,00 euro(s) Maxi:75 000,00 euro(s) Lot no3:réparation et maintenance des matérielsmini:0,00 euro(s) Maxi:75 000,00 euro(s)
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: consommables pour les matériels d'entretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Description du marché: montant minimum Htmontant maximum Ht5 000,00 euro(s) 75 000,00 euro(s)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est passé pour une durée ferme d'un An (douze mois de date à date) à compter de sa notification. Il est renouvelable Trois (03) fois, par...”
Description des renouvellements
le marché est passé pour une durée ferme d'un An (douze mois de date à date) à compter de sa notification. Il est renouvelable Trois (03) fois, par reconduction expresse, sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder Quatre (04) ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées et d'usure pour les matériels de marque Stihl
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réparation et maintenance des matériels
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: montant minimum Htmontant maximum Ht0,00 euro(s) 75 000,00 euro(s)
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-05
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges des marchés publics”
Adresse postale: 21 Rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci dessus
Source: OJS 2023/S 101-315646 (2023-05-24)
Avis d'attribution de marché (2023-10-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 101-315646
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: consommables pour les matériels d'entretien des espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2023-08-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ets Du Mesgnil
Adresse postale: 17 Rue Marius Et Ary Leblond
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Pays: France 🇫🇷
Région: La Réunion 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 193 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: pièces détachées et d'usure pour les matériels de marque Stihl
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cat-Oi
Adresse postale: 15 Rue Jules Hermann
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97490
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 882 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: réparation et maintenance des matériels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ismael*Pascal Jean Francois/
Adresse postale: 13 Av Piton Batard
Commune postale: Saint-Paul
Code postal: 97460
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 280 💰
Source: OJS 2023/S 194-607178 (2023-10-04)