je/Sm-23v0119aoo - fourniture de bacs gerbables, chariots porte bacs, platines et couvercles encastrables pour les Cuisines Centrales de Toulouse - années 2023 à 2027

Commune de Toulouse

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aquitaine Roues Chariots

Qui ?

• Commune de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de restauration › Petit matériel de restauration

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-07	Avis de marché
2023-10-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Petit matériel de restauration
Numéro de référence: 23v0119aoo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Petit matériel de restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Petit matériel de restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulouse
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-07 📅
Date limite de soumission: 2023-07-13 📅
Date de publication: 2023-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 111-348954
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -A titre indicatif, le montant total des prestations pour chacune des périodes de l'accord-cadre est estimé à :- pour la période initiale de l'accord-cadre : 75 000 euro(s) (H.T.)- pour la seconde période de l'accord-cadre : 25 000 euro(s) (H.T.)- pour la troisième période de l'accord-cadre : 15 000 euro(s) (H.T.)- pour la quatrième et dernière période de l'accord-cadre : 15 000 euro(s) (H.T.)Les montants maximums annuels des périodes de l'accord-cadre sont les suivants (seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle) :- période initiale : 90 000 euro(s) (H.T.) maximum annuel- seconde période : 40 000 euro(s) (H.T.) maximum annuel- troisième période : 25 000 euro(s) (H.T.) maximum annuel- quatrième période : 25 000 euro(s) (H.T.) maximum annueldeveloppement DURABLE (Spaser):Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.Echantillons:afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants :Pour vérifier la compatibilité des bacs, les candidats fourniront obligatoirement (sous peine du rejet de leur offre) des échantillons, selon les dispositions suivantes :- les échantillons à fournir sont : Bac de 60 litres, bac de 26 litres, chariot porte-bac, couvercle encastrable et caisse grise (tels que décrits dans le Bpu)- ces échantillons devront être compatibles avec ceux du parc existant (Cf CCP clause technique, article 19), faute de quoi ils seraient inutilisables car non emboitables.Les échantillons accompagnés de fiches techniques devront impérativement être déposés au service de la Cuisine Centrale.L'Adresse de remise des échantillons est la suivante :1, Rue PAULIN Talabot-31100 TOULOUSETRANSMISSION Offre:La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info (ref: 23v0119aoo).Renseignements Dematerialisation:Renseignements dématérialisation :toulouse MétropoleDirection de la Commande Publique-6 rue René Leduc - bP 35821-31505 TOULOUSE cedex 5-contact:hana Zarevucka-Tél. : 05.62.27.65.53-mail: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu à compter du 02/11/2023, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: direction De La Cuisine Centrale1 Rue Paulin Talabot 31100 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle:

-Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat-déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances environnementales de l'entreprise au regard des informations renseignées dans le cadre de mémoire technique et environnemental, et dans le Bordereau de Prix Unitaires
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente et de l'assistance technique décrite par le candidat dans le cadre de mémoire technique et environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 111-348954 (2023-06-07)

Avis d'attribution de marché (2023-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-635023
Se réfère à l'avis: 2023/S 111-348954
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
accord cadre conclu pour un montant initial maximum de 90 000,00 euro(s) (H.T.).

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: direction De La Cuisine Centrale1 Rue Paulin Talabot 31100 Toulouse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-17 📅
Nom: aquitaine Roues Chariots
Adresse postale: 165 Av De Labarde
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 64 127 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 203-635023 (2023-10-17)

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