montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 3 464 000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-01.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“interventions De Psychologues Dans Le Cadre De La Competence Solidarites Du Departement De L Herault
23sd01”
Produits/services: Services prestés par les psychiatres ou les psychologues📦
Brève description:
“montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 3 464 000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot...”
Brève description
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 3 464 000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pour Le Foyer Departemental De L Enfance Et De La Famille
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services prestés par les psychiatres ou les psychologues📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: departement De 34000 - herault
Description du marché:
“pour Le Foyer Departemental De L Enfance Et De La Famille Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 720 000,00 Euro(S) (H.T.)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixéà 3. La durée de chaque période de reconduction est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixéà 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutespériodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“dans Le Cadre Des Missions D Aide Sociale a l Enfance Exercees En Services Departementaux Des Solidarites” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“dans Le Cadre Des Missions D Aide Sociale a l Enfance Exercees En Services Departementaux Des Solidarites Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du...”
Description du marché
dans Le Cadre Des Missions D Aide Sociale a l Enfance Exercees En Services Departementaux Des Solidarites Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 240 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 800 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“dans Le Cadre De L Evaluation Des Candidats a l Agrement En Vue De L Adoption Avec La Direction Enfance Et Famille” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“dans Le Cadre De L Evaluation Des Candidats a l Agrement En Vue De L Adoption Avec La Direction Enfance Et Famille Montant Ht minimum du lot pour la durée...”
Description du marché
dans Le Cadre De L Evaluation Des Candidats a l Agrement En Vue De L Adoption Avec La Direction Enfance Et Famille Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dans Le Cadre Des Services Departementaux De L Autonomie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“dans Le Cadre Des Services Departementaux De L Autonomie Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 72 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“dans Le Cadre De La Mise En Oeuvre Des Missions D Aide Sociale a l Enfance Du Service Departemental De L Accueil Familial” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“dans Le Cadre De La Mise En Oeuvre Des Missions D Aide Sociale a l Enfance Du Service Departemental De L Accueil Familial Montant Ht minimum du lot pour la...”
Description du marché
dans Le Cadre De La Mise En Oeuvre Des Missions D Aide Sociale a l Enfance Du Service Departemental De L Accueil Familial Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 280 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 860 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“dans Le Cadre De L Evaluation Des Candidats a l Agrement Familial Et Maternel Avec La Direction De La Protection Maternelle Et Infantile” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“dans Le Cadre De L Evaluation Des Candidats a l Agrement Familial Et Maternel Avec La Direction De La Protection Maternelle Et Infantile Montant Ht minimum...”
Description du marché
dans Le Cadre De L Evaluation Des Candidats a l Agrement Familial Et Maternel Avec La Direction De La Protection Maternelle Et Infantile Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 72 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou forme libre) ;” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: copie du diplôme de psychologue clinicien des intervenants
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Marché financé par les ressources propres de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-17
13:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ -Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire.Pour la période initiale du marché, le montant minimum des prestations est fixé à 180 000 euro(s) HT et le montant maximum à 550 000 euro(s) HT pour le lot 1, le montant minimum des prestations est fixé à 560 000 euro(s) HT et le montant maximum à1 700 000 euro(s) HT pour le lot 2, le montant minimum des prestations est fixé à 20 000 euro(s) HT et le montant maximum à 60 000 euro(s) HT pour le lot 3, le montant minimum des prestations est fixé à 18 000 euro(s) HT et le montant maximum à 55 000 euro(s) HT pour le lot 4, le montant minimum des prestations est fixé à 70 000 euro(s) HT et le montant maximum à 215 000 euro(s) HT pour le lot 5 et le montant minimum des prestations est fixé à 18 000 euro(s) HT et le montant maximum à 55 000 euro(s) HT pour le lot 6ces montants minimums et maximums sont identiques pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre pour chacun des lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2023/S 107-336901 (2023-06-01)