Aéroports de Paris souhaite pouvoir mettre à la disposition de ses passagers, dans les aéroports de Paris-Charles de Gaulle et Paris-Orly côté ville et côté piste, des fontaines à eau permettant de remplir des contenants d'un maximum d'un litre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-02.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Installation, location et maintenance de fontaines à eau sur réseau
Produits/services: Autres services communautaires, sociaux et personnels📦
Brève description:
“Aéroports de Paris souhaite pouvoir mettre à la disposition de ses passagers, dans les aéroports de Paris-Charles de Gaulle et Paris-Orly côté ville et côté...”
Brève description
Aéroports de Paris souhaite pouvoir mettre à la disposition de ses passagers, dans les aéroports de Paris-Charles de Gaulle et Paris-Orly côté ville et côté piste, des fontaines à eau permettant de remplir des contenants d'un maximum d'un litre
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“LOT 1 : Installation et Location- maintenance avec option d'achat, de fontaines à eau permettant le remplissage de contenants maximum de 1 litre dans les...”
Titre
LOT 1 : Installation et Location- maintenance avec option d'achat, de fontaines à eau permettant le remplissage de contenants maximum de 1 litre dans les Aéroports de Paris- Charles de Gaulle et Paris
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien d'équipements📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Aéroports de Paris- Charles de Gaulle et Paris-Orly
Description du marché:
“Aéroports de Paris souhaite pouvoir mettre à la disposition de ses passagers, dans les aéroports de Paris-Charles de Gaulle et Paris-Orly côté ville et côté...”
Description du marché
Aéroports de Paris souhaite pouvoir mettre à la disposition de ses passagers, dans les aéroports de Paris-Charles de Gaulle et Paris-Orly côté ville et côté piste, des fontaines à eau permettant de remplir des contenants d'un maximum d'un litre
La présente consultation est lancée avec une option prenant la forme d' une option d'achat applicable aux équipements faisant l'objet du LOT 1
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour une durée de 3 (Trois) ans à compter de sa date de signature par Aéroports de Paris.
Le marché est reconductible tacitement 4...”
Description des renouvellements
Le marché est passé pour une durée de 3 (Trois) ans à compter de sa date de signature par Aéroports de Paris.
Le marché est reconductible tacitement 4 (Quatre) fois pour des périodes de 1 (UN) an.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Option d'achat
À tout moment de l'exécution du marché, les parties sont libre de discuter de l'affermissement d'une option d'achat des équipements...”
Description des options
Option d'achat
À tout moment de l'exécution du marché, les parties sont libre de discuter de l'affermissement d'une option d'achat des équipements appartenant au titulaire. Dans ce cas, suivant le besoin émis par Aéroports de Paris, le titulaire s'engage à céder aux prix convenus au Bordereau des Prix Unitaires et Forfaitaires le ou les équipements concernés.
Les parties conviennent de ce qu'en l'absence de prix convenus au Bordereau des Prix Unitaires ou Forfaitaires, ou si le prix convenu devait être diminué au regard de l'état de vétusté des équipements dont Aéroports de Paris souhaite faire l'acquisition, alors les parties pourront discuter des modalités permettant l'affermissement de cette option d'achat.
Suivant l'affermissement de l'option d'achat, le titulaire s'engage en tant que de besoin à répéter par acte séparé la cession des équipements concernés. La cession sera accompagnée de tout document justifiant de l'état d'entretien, des garanties contractuelles ou légales ainsi que des cahiers techniques applicable à chaque équipement concerné.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le montant maximum défini au II.1.5 tient compte des aléas d'exploitation inhérents à l'activité d'un aéroport
pendant la durée du marché (notamment ceux...”
Informations complémentaires
Le montant maximum défini au II.1.5 tient compte des aléas d'exploitation inhérents à l'activité d'un aéroport
pendant la durée du marché (notamment ceux résultant de facteurs externes : la politique des transporteurs
aériens, les décisions des pouvoirs publics, les aménagements d'organisation interne ou tous aléas). Ce
montant maximum de commande ne constitue pas un engagement de commande
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“LOT 2 : Maintenance des fontaines à eau existantes et adaptation aux PHMR _Aéroports de Paris- Charles de Gaulle et Paris-Orly” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le marché est passé pour une durée de 3 (Trois) ans à compter de sa date de signature par Aéroports de Paris.
Le marché est reconductible tacitement 4...”
Site principal ou lieu d'exécution
Le marché est passé pour une durée de 3 (Trois) ans à compter de sa date de signature par Aéroports de Paris.
Le marché est reconductible tacitement 4 (Quatre) fois pour des périodes de 1 (UN) an.
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Description du marché:
“Aéroports de Paris souhaite pouvoir assurer la maintenance des fontaines à eau existantes (voir annexe 1) dont il est propriétaire.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la Fiche de renseignements entreprise (FRE) renseignée (cette fiche est à remplir par le candidat via un
formulaire de saisie en ligne directement...”
Liste et brève description des conditions
la Fiche de renseignements entreprise (FRE) renseignée (cette fiche est à remplir par le candidat via un
formulaire de saisie en ligne directement accessible dans son compte)
- une plaquette de présentation de la société
- un extrait K-bis de moins de trois mois
- déclaration fiscale et sociale à jour.
- L'engagement par lequel le candidat certifie qu'il n'entre pas dans l'un des cas visés par le règlement (UE) 22022/576 du conseil du 8 Avril 2022 modifiant le règlement (UE)n°833/2014 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, en particulier les dispositions du 26 de ce règlement.
- (Le cas échéant, si fourniture)l'engagement par lequel le candidat certifie qu'il respecte les régimes d'interdiction d'importation de produits en provenance de Russie ou de Biélorussie en vertu du règlement (UE) 833/2014 du 31 juillet 2014 et le règlement (UE) 765/2006 du conseil du 18 Mai 2006
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le chiffre d'affaires des trois dernières années dans le domaine d'activité ou tout autre document permettant
d'analyser les capacités économiques et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le chiffre d'affaires des trois dernières années dans le domaine d'activité ou tout autre document permettant
d'analyser les capacités économiques et financières des candidats.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Description des moyens matériels et humains nécessaires à l'exécution du marché et références de même
nature que l'objet du marché,
- Capacités...”
Liste et brève description des critères de sélection
Description des moyens matériels et humains nécessaires à l'exécution du marché et références de même
nature que l'objet du marché,
- Capacités professionnelles: références professionnelles de même nature que l'objet du marché.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Un opérateur économique ne peut à la fois candidater en tant qu'entreprise unique et membre d'un groupement”
Dépôts et garanties exigés:
“Le financement des prestations est assuré par des fonds propres et des emprunts bancaires”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les sommes dues en exécution du marché seront payées par virement bancaire dans un délai global de 60
jours.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec solidarité du mandataire ou groupement solidaire
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-17
13:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2030
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Attention à ce stade, seule une candidature est attendue.
La consultation s'exerce en deux phases :
- Une première phase dite "d'appel à candidature" qui...”
Attention à ce stade, seule une candidature est attendue.
La consultation s'exerce en deux phases :
- Une première phase dite "d'appel à candidature" qui vise à la sélection des candidats. A ce stade les candidats ne doivent pas remettre d'offre mais doivent fournir les documents précisés au chapitre III.1 du présent avis JOUE.
Les documents adjoints à ce stade de publication de l'avis d'appel à concurrence ne constituent pas de DCE final et sont susceptibles d'évoluer ou d'être précisés au DCE final qui sera remis aux candidats autorisés à soumissionner lors de la phase d'appel d'offre.
Les candidatures devront être déposées sur le site https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr
La séance d'ouverture des candidatures n'est pas publique.
Sur le site https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr, les candidats peuvent également consulter le mode opératoire accessible depuis la page d'accueil. En cas de problème lié à l'utilisation du portail achats vous pouvez contacter le support téléphonique au +33149754321 (0,34 EUR/min).
- Une deuxième phase dite "d'appel d'offre" au cours de laquelle les candidats retenus à l'issue de la précédente phase seront invités à soumettre une offre sur la base du dossier de consultation.
Ainsi, après la clôture de la phase candidature Aéroports de Paris invitera, par courrier électronique (émis par courriel du nom de domaine : @adp.fr.), les candidats retenus à présenter une offre et à venir télécharger gratuitement, sur leur espace personnel accessible depuis le portail achats https:// fournisseurs.aeroportsdeparis.fr (page d'accueil > cadre mes consultations), les pièces listées au règlement de la consultation.
Les négociations pourront être organisées en phases successives et n'être poursuivies qu'avec le ou les candidats ayant présenté la ou les offres les plus intéressantes. "
Le montant maximum du marché défini au II.2.6 tient compte des aléas d'exploitation inhérents à l'activité d'un aéroport pendant la durée du marché (notamment ceux résultant de facteurs externes : politique des transporteurs aériens, décisions des pouvoirs publics, aménagements d'organisation interne ou tous aléas). Ce montant maximum ne constitue pas un engagement de commande de la part d'ADP.
Les quantités estimées (non contractuelles) figurent dans Le bordereau des prix unitaires et forfaitaires du DCE
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de PARIS
Adresse postale: 2945 AV de la porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: 2945 Avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du
marché (article 5 de l'ordonnance du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du
marché (article 5 de l'ordonnance du 7.5.2009),
-Recours en nullité (relative ou absolue) : 5 ans
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: 2945 AV de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 214-675186 (2023-11-02)
Informations complémentaires (2023-11-07)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 214-675186
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Numéro d'identification du lot: LOT 1 ET LOT 2
Ancienne valeur
Date: 2023-11-17 📅
L'heure: 13:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-21 📅
L'heure: 13:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 1
Ancienne valeur
Texte: Valeur estimée
Valeur Hors TVA : 1500 000 €
Nouvelle valeur
Texte: Valeur estimée
Valeur Hors TVA : 2 500 000 €
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 2
Ancienne valeur
Texte: Valeur estimée
Valeur Hors TVA : 300 000 €
Nouvelle valeur
Texte: Valeur estimée
Valeur Hors TVA : 1 000 000 €
Source: OJS 2023/S 217-683886 (2023-11-07)