installation et location d'une structure modulaire pour un centre de loisirs à l'école des Capucins

Ville d'Orléans

la présente consultation porte sur les prestations d'installation et de location d'une structure modulaire pour un centre de loisirs à l'école des capucins et donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :-première période de 24 mois : 280 000 ,00 euro(s) Ht,-Deuxième période de 12 mois : 100 000 ,00 euro(s) Ht,-Troisième période de 12 mois : 130 000 ,00 euro(s) (H.T.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-16 Avis de marché
2023-10-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments préfabriqués
Numéro de référence: V23f0101
Brève description:
la présente consultation porte sur les prestations d'installation et de location d'une structure modulaire pour un centre de loisirs à l'école des capucins et donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :-première période de 24 mois : 280 000 ,00 euro(s) Ht,-Deuxième période de 12 mois : 100 000 ,00 euro(s) Ht,-Troisième période de 12 mois : 130 000 ,00 euro(s) (H.T.).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'orléans
Adresse postale: place de l'etape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-16 📅
Date limite de soumission: 2023-07-21 📅
Date de publication: 2023-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 118-369657
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -==> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.=> Visite des lieux : Les candidats devront procéder à une visite obligatoire du site. Les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation (article 4-4).=> Sous-Critères de la valeur technique :-Sous-Critère 1 : Pertinence de la méthodologie d'organisation et d'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie A du Cadre de Mémoire Technique (pondération 10 %)-Sous-Critère 2 : Qualité des modulaires proposés (constitution de la structure, esthétisme extérieur et intérieur?) , appréciée au regard de la partie B du Cadre de Mémoire Technique (pondération 10%)-sous-critère 3 : Pertinence du descriptif technique du matériel proposé appréciée au regard de la partie C du Cadre de Mémoire Technique (pondération 30 %)-Sous-Critère 4 : Pertinence du suivi de la location appréciée au regard de la partie D du Cadre de Mémoire Technique (pondération 10 %)Il est précisé que le pourcentage de matériaux issus du réemploi ou intégrant des matières recyclées dans les fournitures proposées ne sera pas pris en compte dans l'appréciation de la valeur technique.Toutefois, en cas d'absence de cet élément, votre offre sera déclarée irrégulière
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconductible 2 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
-Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;-Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.-formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
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Situation économique et financière:
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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Capacité technique et professionnelle:
-Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise.-description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.-une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
l'Équipe devra comprendre à minima les compétences suivantes :-Compétences en manutention,-compétence en électricité,-compétence en second oeuvre dont pose de revêtements de sols

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du total du Dqe
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450234600015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en lien avec la fin de validité du présent contrat

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 118-369657 (2023-06-16)
Avis d'attribution de marché (2023-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 510 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-25 📅
Date de publication: 2023-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 209-658495
Se réfère à l'avis: 2023/S 118-369657
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :-première période de 24 mois : 280 000 ,00 euro(s) Ht,-Deuxième période de 12 mois : 100 000 ,00 euro(s) Ht,-Troisième période de 12 mois : 130 000 ,00 euro(s) (H.T.).Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-10 📅
Nom: portakabin
Adresse postale: 31 Ferme des Fusées
Commune postale: Champdeuil
Code postal: 77390
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 510 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 209-658495 (2023-10-25)