Objet Champ d'application du marché
Titre:
“groupement de commandes pour un accord-cadre a bons de commande relatif a L'Acquisition de fournitures de bureau”
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Brève description:
“groupement de commandes pour un accord-cadre a bons de commande relatif a L'Acquisition de fournitures de bureau”
Valeur estimée hors TVA: EUR 660 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur SUD - entités : sfhe, logis corse, arcade vyv promotion sud est (avpse)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“le présent marché a pour objet l'acquisition de fournitures de bureau pour le groupement de commandes dont les membres cités à l'article 1 du règlement de...”
Description du marché
le présent marché a pour objet l'acquisition de fournitures de bureau pour le groupement de commandes dont les membres cités à l'article 1 du règlement de consultation dont antin residences est le coordonnateur
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible pour une période d'un (1) an trois fois maximum par tacite reconduction à partir du 1er janvier 2025 et prendra fin au plus tard...”
Description des renouvellements
le marché est reconductible pour une période d'un (1) an trois fois maximum par tacite reconduction à partir du 1er janvier 2025 et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027, soit pour une durée de quarante-huit (48) mois maximum
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“secteur NORD - entités : ANTIN Résidences, cph arcade-vyv, arcade vyv promotion idf (avpidf), nca, alfi, nove gestion)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 460 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Dc1-Dc2- attestations d'assurance pour les risques professionnels, les montants des garanties, et la date de validité(responsabilité civile), à jour” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation des effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation des effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- présentation de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le soumissionnaire dispose pour la réalisation de marchés de même nature-les références professionnelles vérifiables : présentation d'une liste de marchés exécutés au cours des trois dernières années de même nature et de même volume que l'objet de la présente consultation en indiquant le pouvoir adjudicateur contractant, le montant, l'année et l'objet du marché
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la date et l'heure d'ouverture sont prévisionnelles
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“- Le présent marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont :ANTIN Résidences,L'Alfi,Sfhe, nca, arcade vyv promotion idf,...”
- Le présent marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont :ANTIN Résidences,L'Alfi,Sfhe, nca, arcade vyv promotion idf, cph arcade-vyv, arcade vyv promotion sud est,logis corse, nove gestion Le coordonnateur du groupement de commandes est ANTIN Résidences.-Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique.En application de l'article R.2162-4-2° du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu dans les conditions suivantes :-Sans montant minimal ;-Avec un montant maximum pour chacun des lots de : Lot no1 Secteur SUD - entités : sfhe, logis corse, arcade vyv promotion sud est (avpse) : 300 000 euros HT sur toute la durée du marchélot no 2 Secteur NORD - entités : ANTIN Résidences, cph arcade-vyv, arcade vyv promotion idf (avpidf), nca, alfi, nove gestion) : 600 000 euros HT sur toute la durée du marché- le présent marché est conclu pour une période d'un an (12 mois) à compter du 1er janvier 2024 ou à compter de sa notification au titulaire dans le cas où celle-ci serait postérieure au 1er janvier 2024. Dans le cas où le marché est notifié à une date postérieure au 1er janvier 2024, la première période sera comptée à partir de la date de notification pour se terminer au 31 décembre 2024. Le marché est reconductible pour une période d'un (1) an trois fois maximum par tacite reconduction à partir du 1er janvier 2025 et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027, soit pour une durée de quarante-huit (48) mois maximum. L'Acheteur pourra ne pas reconduire le marché à l'issue de chaque période sous réserve de respecter un préavis de deux (2) mois avant la fin de celle-ci sans que le titulaire ne puisse prétendre à aucune indemnité- aucune visite n'est possible pour ce marché
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Nom: tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: 29-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution
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Source: OJS 2023/S 201-630075 (2023-10-13)
Avis d'attribution de marché (2024-01-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Antin Résidences (75)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom:
“SFHE, LOGIS CORSE, ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (AVPSE)CPH ARCADE-VYV, ARCADE VYV PROMOTION IDF (AVPIDF), NCA, ALFI, NOVE GESTION)”
Numéro d'enregistrement national: 315 518 803
Adresse postale: 59 rue de Provence
Commune postale: Paris
Personne de contact: Céline GIBERT
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Sa hlm
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UN ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A L'ACQUISITION DE FOURNITURES DE BUREAU”
Brève description:
“GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UN ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A L'ACQUISITION DE FOURNITURES DE BUREAU.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Secteur SUD - Entités : SFHE, LOGIS CORSE, ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (AVPSE)
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de fournitures de bureau pour le groupement de commandes dont les membres cités à l'article 1 du règlement de...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'acquisition de fournitures de bureau pour le groupement de commandes dont les membres cités à l'article 1 du règlement de consultation dont ANTIN RESIDENCES est le coordonnateur.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent marché est conclu pour une période d'un an (12 mois) à compter du 1er janvier 2024 ou à compter de sa notification au titulaire dans le cas où...”
Description des options
Le présent marché est conclu pour une période d'un an (12 mois) à compter du 1er janvier 2024 ou à compter de sa notification au titulaire dans le cas où celle-ci serait postérieure au 1er janvier 2024. Dans le cas où le marché est notifié à une date postérieure au 1er janvier 2024, la première période sera comptée à partir de la date de notification pour se terminer au 31 décembre 2024. Le marché est reconductible pour une période d'un (1) an trois fois maximum par tacite reconduction à partir du 1er janvier 2025 et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027, soit pour une durée de quarante-huit (48) mois maximum.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur NORD - Entités : ANTIN Résidences, CPH ARCADE-VYV, ARCADE VYV PROMOTION IDF (AVPIDF), NCA, ALFI, NOVE GESTION)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 201-630075
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Acquisition de fournitures de bureau pour le groupement de commandes dont les membres : Lot 1 Secteur Sud”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Lyreco france
Numéro d'enregistrement national: 571 722 669 002
Adresse postale: Rue alphonse terroir
Commune postale: Marly
Code postal: 59770
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Acquisition de fournitures de bureau pour le groupement de commandes Lot 2 Secteur Nord” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile.
Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
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Source: OJS 2024/S 006-012641 (2024-01-04)