l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation a pour objet la formation professionnelle à la sécurité au travail, nécessaire aux divers services des membres du groupement de commandes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre: groupement De Commandes Pour La Formation A La Securite Au Travail
2023fcs0111
Produits/services: Services de formation dans le domaine de la sécurité📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation a pour objet la formation professionnelle à la sécurité au travail, nécessaire aux divers services des membres du groupement de commandes
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 044 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: autorisation de conduite en sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation en matière de sécurité📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Cahm 34300 - agde
Description du marché: autorisation de conduite en sécurité
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 198 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: formation chauffeurs poids lourds
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: formation chauffeurs poids lourds
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 138 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: risques routiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: risques routiers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 108 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: habilitations électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: habilitations électriques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: risques incendies
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: risques incendies
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 118 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prévention et sécurité au travail
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: prévention et sécurité au travail
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 74 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux en hauteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: travaux en hauteur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chapiteaux, tentes, structures, gradins, tribunes, scènes et podiums
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: chapiteaux, tentes, structures, gradins, tribunes, scènes et podiums
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: echafaudages fixes et roulants
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: echafaudages fixes et roulants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: autorisation d'intervention à proximité des réseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: autorisation d'intervention à proximité des réseaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 78 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: certificat d'aptitude à travailler en espaces confinés
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: certificat d'aptitude à travailler en espaces confinés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: risques biologiques et chimiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: risques biologiques et chimiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: utilisation d'outils pour travaux paysagers
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: utilisation d'outils pour travaux paysagers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratle Curriculum Vitae (Cv) des formateurs pressentis (titres et qualifications professionnelles, expérience professionnelle et expérience en tant que formateur)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-09
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-09
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): agde
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.agglo-heraultmediterranee.net -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 199-624335 (2023-10-11)