l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“gestion paysagère et entretien raisonnés des sites communaux, espaces plantés, naturels et littoraux
Av22-79”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gestion paysagère et raisonnée du littoral
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de plages📦
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: commune d'ajaccio 20000 - ajaccio
Description du marché:
“gestion paysagère et raisonnée du littoralmontant maximum annuel : 50 000 euro(s) HtSans montant minimumvisite obligatoiremarché réservé aux entreprises...”
Description du marché
gestion paysagère et raisonnée du littoralmontant maximum annuel : 50 000 euro(s) HtSans montant minimumvisite obligatoiremarché réservé aux entreprises adaptées et à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gestion paysagère et raisonnée du littoral, des espaces naturels et plantés avec assistance animale” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“gestion paysagère et raisonnée du littoral, des espaces naturels et plantés avec assistance animalemontant maximum annuel : 180 000 euro(s) HtSans montant...”
Description du marché
gestion paysagère et raisonnée du littoral, des espaces naturels et plantés avec assistance animalemontant maximum annuel : 180 000 euro(s) HtSans montant minimumvisite obligatoire pour le littoral
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gestion paysagère et raisonnée des espaces naturels par écopastoralisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Description du marché:
“gestion paysagère et raisonnée des espaces naturels par écopastoralismemontant maximum annuel : 80 000 euro(s) HtSans montant minimum”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gestion paysagère et raisonnée des jardins, accotements, parkings, voies vertes et bassins paysagers” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“gestion paysagère et raisonnée des jardins, accotements, parkings, voies vertes et bassins paysagersmontant maximum annuel : 550 000 euro(s) HtSans montant...”
Description du marché
gestion paysagère et raisonnée des jardins, accotements, parkings, voies vertes et bassins paysagersmontant maximum annuel : 550 000 euro(s) HtSans montant minimumvisite obligatoire
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gestion paysagère et raisonnée des quartiers des Cannes et des Salines
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“gestion paysagère et raisonnée des quartiers des Cannes et des SalinesMontant maximum annuel : 100 000 euro(s) HtSans montant minimumvisite...”
Description du marché
gestion paysagère et raisonnée des quartiers des Cannes et des SalinesMontant maximum annuel : 100 000 euro(s) HtSans montant minimumvisite obligatoiremarché réservé aux entreprises adaptées et à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gestion paysagère et raisonnée des parcs urbains
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“gestion paysagère et raisonnée des parcs urbainsmontant maximum annuel : 210 000 euro(s) HtSans montant minimumvisite obligatoire”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: elagage paysager et raisonné du patrimoine arboré et des gabarits de route
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“elagage paysager et raisonné du patrimoine arboré et des gabarits de routemontant maximum annuel : 210 000 euro(s) HtSans montant minimumvisite obligatoire”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien de parcelles communales et privées
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“entretien de parcelles communales et privéesmontant maximum annuel : 210 000 euro(s) HtSans montant minimum”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des bassins de rétention, berges et ravines
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“entretien des bassins de rétention, berges et ravinesmontant maximum annuel : 50 000 euro(s) HtSans montant minimum”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des abords des installations sportives et des cimetières
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“entretien des abords des installations sportives et des cimetièresmontant maximum annuel : 30 000 euro(s) HtSans montant minimum”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien, gestion paysagère et raisonnée des écoles, crèches et Alsh, zone Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“entretien, gestion paysagère et raisonnée des écoles, crèches et Alsh, zone EstMontant maximum annuel : 150 000 euro(s) HtSans montant minimumvisite obligatoire”
Description du marché
entretien, gestion paysagère et raisonnée des écoles, crèches et Alsh, zone EstMontant maximum annuel : 150 000 euro(s) HtSans montant minimumvisite obligatoire
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien, gestion paysagère et raisonnée des écoles, crèches et Alsh, zone Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“entretien, gestion paysagère et raisonnée des écoles, crèches et Alsh, zone OuestMontant maximum annuel : 100 000 euro(s) HtSans montant minimumvisite obligatoire”
Description du marché
entretien, gestion paysagère et raisonnée des écoles, crèches et Alsh, zone OuestMontant maximum annuel : 100 000 euro(s) HtSans montant minimumvisite obligatoire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R2143-3 du Ccp” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du ou des derniers exercices disponibles” Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-16
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Une visite sur site est obligatoire pour certains lots. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.Les sous-critères de la valeur technique sont indiqués dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de la région Provence-Alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires...”
Nom
comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de la région Provence-Alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales
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Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr"
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Source: OJS 2023/S 068-202117 (2023-03-31)
Informations complémentaires (2023-05-10)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 068-202117
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-05-16 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-24 📅
L'heure: 11:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 16/05/2023 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 24/05/2023 à 14h00
Source: OJS 2023/S 093-287213 (2023-05-10)
Avis d'attribution de marché (2023-09-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 240 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: commune d'ajaccio 20000 Ajaccio
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 068-202117
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023v062
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: gestion paysagère et raisonnée du littoral
Date de conclusion du contrat: 2023-07-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: falepa Corsica
Adresse postale: che De Biancarello
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20090
Pays: France 🇫🇷
Région: Corse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023v063
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“gestion paysagère et raisonnée du littoral, des espaces naturels et plantés avec assistance animale” Nom et adresse du contractant
Nom: erwan Berroche
Adresse postale: quartier A Torra
Commune postale: Ville Di Paraso
Code postal: 20279
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023v064
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: gestion paysagère et raisonnée des espaces naturels par écopastoralisme
Nom et adresse du contractant
Nom: ecomouton
Adresse postale: les Marnieres
Commune postale: Yebles
Code postal: 77390
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“lot 1 notifié le 31/07/2023 pour un montant maximum annuel de 50 000,00 euro(s) Ht et un Bpu valant Dqe de 30 874,00 euro(s) HtLot 2 notifié le 08/08/2023...”
lot 1 notifié le 31/07/2023 pour un montant maximum annuel de 50 000,00 euro(s) Ht et un Bpu valant Dqe de 30 874,00 euro(s) HtLot 2 notifié le 08/08/2023 pour un montant maximum annuel de 180 000,00 euro(s) Ht et un Bpu valant Dqe de 143 950,00 euro(s) HtLot 3 notifié le 28/07/2023 pour un montant maximum annuel de 80 000,00 euro(s) Ht et un Bpu valant Dqe de 50 010,00 euro(s) HtLes montants indiqués correspondent aux montants proposés aux Bpu et n'ont aucune valeur contractuelle.Durée : 1 an reconductible trois fois 1 an.Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr""Le marché et les pièces de la consultation pourront être consultés directement à la Dacp, située à la Capa, 18 rue Antoine Sollacaro, espace Alban bât G et H, Ajaccio. Pour ce faire, les opérateurs devront transmettre leur demande de consultation àl'adresse marche-public@ca-ajaccien.fr, indiquant l'objet de l'affaire et l'identité de ou des personnes qui procèderont à la consultation des pièces. Celle-Ci pourra être réalisée dans les 48 heures suivant la réponse de la Dacp attestant de la bonne réception de la demande"
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Source: OJS 2023/S 178-556617 (2023-09-11)
Avis d'attribution de marché (2023-09-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 640 000 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2023v077
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: gestion paysagère et raisonnée des parcs urbains
Date de conclusion du contrat: 2023-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: batinacciu Espace Vert
Adresse postale: la Torra Route Des Milelli
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
Numéro de contrat: 2023v078
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: elagage paysager et raisonné du patrimoine arboré et des gabarits de route
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
Numéro de contrat: 2023v079
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: entretien de parcelles communales et privées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: casamarte*Frederic/
Adresse postale: mandriolo
Commune postale: Sarrola Carcopino
Code postal: 20167
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023v080
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: entretien des abords des installations sportives et des cimetières
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023v081
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: entretien, gestion paysagère et raisonnée des écoles, crèches et Alsh, zone Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023v082
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“entretien, gestion paysagère et raisonnée des écoles, crèches et Alsh, zone Ouest” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“date de notification des lots 6-7-8-10-11-12 : 20/09/2023lot 6 pour un montant maximum annuel de 210 000,00 euro(s) Ht et un Bpu valant Dqe de 52 990,00...”
date de notification des lots 6-7-8-10-11-12 : 20/09/2023lot 6 pour un montant maximum annuel de 210 000,00 euro(s) Ht et un Bpu valant Dqe de 52 990,00 euro(s) HtLot 7 pour un montant maximum annuel de 210 000,00 euro(s) Ht et un Bpu valant Dqe de 82 845,00 euro(s) HtLot 8 pour un montant maximum annuel de 210 000,00 euro(s) Ht et un Bpu valant Dqe de 69 532,00 euro(s) HtLot 10 pour un montant maximum annuel de 30 000,00 euro(s) Ht et un Bpu valant Dqe de 9 926,00 euro(s) HtLot 11 pour un montant maximum annuel de 150 000,00 euro(s) Ht et un Bpu valant Dqe de 44 398,00 euro(s) HtLot 12 pour un montant maximum annuel de 100 000,00 euro(s) Ht et un Bpu valant Dqe de 30 048,00 euro(s) HtLes montants indiqués correspondent aux montants proposés aux Bpu et n'ont aucune valeur contractuelle.Durée des accords-cadres : 1 an reconductible 3 fois 1 anle tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr""Le marché et les pièces de la consultation pourront être consultés directement à la Dacp, située à la Capa, 18 rue Antoine Sollacaro, espace Alban bât G et H, Ajaccio. Pour ce faire, les opérateurs devront transmettre leur demande de consultation à l'adresse marche-public@ca-ajaccien.fr, indiquant l'objet de l'affaire et l'identité de ou des personnes qui procèderont à la consultation des pièces. Celle-Ci pourra être réalisée dans les 48 heures suivant la réponse de la Dacp attestant de la bonne réception de la demande"
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Source: OJS 2023/S 185-579181 (2023-09-21)
Avis d'attribution de marché (2023-10-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 200 000 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2023v084
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“gestion paysagère et raisonnée des jardins, accotements, parkings, voies vertes et bassins paysagers”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550 000 💰
“date de notification : 09/10/2023pour un montant maximum annuel de 550 000,00 euro(s) Ht et un Bpu valant Dqe de 151 048,00 euro(s) (H.T.).Le montant...”
date de notification : 09/10/2023pour un montant maximum annuel de 550 000,00 euro(s) Ht et un Bpu valant Dqe de 151 048,00 euro(s) (H.T.).Le montant indiqué correspond au montant proposé au Bpu-Dqe et n'a aucune valeur contractuelle.Durée : 1 an reconductible 3 fois 1 anle tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr""Le marché et les pièces de la consultation pourront être consultés directement à la Dacp, située à la Capa, 18 rue Antoine Sollacaro, espace Alban bât G et H, Ajaccio. Pour ce faire, les opérateurs devront transmettre leur demande de consultation à l'adresse marche-public@ca-ajaccien.fr, indiquant l'objet de l'affaire et l'identité de ou des personnes qui procèderont à la consultation des pièces. Celle-Ci pourra être réalisée dans les 48 heures suivant la réponse de la Dacp attestant de la bonne réception de la demande"
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Source: OJS 2023/S 198-617484 (2023-10-09)