la présente consultation concerne la mise en place d'une solution dématérialisée de gestion des formations internes et des entretiens SEMITAN (lot 1) ainsi qu'une une solution de formation en E-Learning (lot 2). les prestations nécessaires à la mise en place des deux solutions (réunions, paramétrage, formation, accompagnement, Mco) sont inclues dans les deux lots. les solutions proposées seront en mode hébergé et pourront s'appuyer sur des logiciels sous licence éditeurs ou open source. les différentes prescriptions techniques sont mentionnées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp). La consultation est composée des lots suivants : - Lot 1 : Gestion des formations et des entretiens (Tms) pour le pilotage des activités de formations internes et l'ensemble des entretiens qui alimentent le plan de formation. - lot 2 : E-Learning (Lms) pour la conception et la diffusion de la formation E-Learning
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-01.
Avis de marché (2023-06-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques
Numéro de référence: 23C02/027-028
Brève description:
la présente consultation concerne la mise en place d'une solution dématérialisée de gestion des formations internes et des entretiens SEMITAN (lot 1) ainsi qu'une une solution de formation en E-Learning (lot 2).
les prestations nécessaires à la mise en place des deux solutions (réunions, paramétrage, formation, accompagnement, Mco) sont inclues dans les deux lots.
les solutions proposées seront en mode hébergé et pourront s'appuyer sur des logiciels sous licence éditeurs ou open source.
les différentes prescriptions techniques sont mentionnées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
La consultation est composée des lots suivants :
- Lot 1 : Gestion des formations et des entretiens (Tms) pour le pilotage des activités de formations internes et l'ensemble des entretiens qui alimentent le plan de formation.
- lot 2 : E-Learning (Lms) pour la conception et la diffusion de la formation E-Learning
la présente consultation concerne la mise en place d'une solution dématérialisée de gestion des formations internes et des entretiens SEMITAN (lot 1) ainsi qu'une une solution de formation en E-Learning (lot 2).
les prestations nécessaires à la mise en place des deux solutions (réunions, paramétrage, formation, accompagnement, Mco) sont inclues dans les deux lots.
les solutions proposées seront en mode hébergé et pourront s'appuyer sur des logiciels sous licence éditeurs ou open source.
les différentes prescriptions techniques sont mentionnées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
La consultation est composée des lots suivants :
- Lot 1 : Gestion des formations et des entretiens (Tms) pour le pilotage des activités de formations internes et l'ensemble des entretiens qui alimentent le plan de formation.
- lot 2 : E-Learning (Lms) pour la conception et la diffusion de la formation E-Learning
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-01 📅
Date limite de soumission: 2023-06-23 📅
Date de publication: 2023-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 107-337313
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
conditions de participation des concurrents :
Les entreprises ou groupements d'entreprises souhaitant candidater devront disposer de compétences dans les domaines suivants :
- le développement informatique,
- la conduite de projet informatique,
- l'Accompagnement et le conseil en informatique.
pour chacun des lots, la sous-traitance est interdite dans le domaine de l'édition de logiciel.
Cette procédure est dématérialisée. Le présent avis ainsi que le DCE peuvent être téléchargés sur le site http://marchespublics.semitan.fr.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.
remise des plis : La transmission des plis par courrier postal, courrier électronique ou par fax n'est pas autorisée.
Les candidats qui souhaitent déposer leur pli doivent le faire via le site http://marchespublics.semitan.fr
Les entreprises ou groupements d'entreprises souhaitant candidater devront disposer de compétences dans les domaines suivants :
- le développement informatique,
- la conduite de projet informatique,
- l'Accompagnement et le conseil en informatique.
pour chacun des lots, la sous-traitance est interdite dans le domaine de l'édition de logiciel.
Cette procédure est dématérialisée. Le présent avis ainsi que le DCE peuvent être téléchargés sur le site http://marchespublics.semitan.fr.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.
remise des plis : La transmission des plis par courrier postal, courrier électronique ou par fax n'est pas autorisée.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne la mise en place d'une solution dématérialisée de gestion des formations internes et des entretiens SEMITAN (lot 1) ainsi qu'une une solution de formation en E-Learning (lot 2).
les prestations nécessaires à la mise en place des deux solutions (réunions, paramétrage, formation, accompagnement, Mco) sont inclues dans les deux lots.
les solutions proposées seront en mode hébergé et pourront s'appuyer sur des logiciels sous licence éditeurs ou open source.
les différentes prescriptions techniques sont mentionnées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
La consultation est composée des lots suivants :
- Lot 1 : Gestion des formations et des entretiens (Tms) pour le pilotage des activités de formations internes et l'ensemble des entretiens qui alimentent le plan de formation.
- lot 2 : E-Learning (Lms) pour la conception et la diffusion de la formation E-Learning
Intitulé du lot: gestion des formations et entretiens
Numéro du lot: 23C02/027
Brève description:
le présent marché concerne la mise en place d'une solution dématérialisée de gestion des formations internes et des entretiens SEMITAN incluant :
- Mise en place de la solution comprenant :
O Un portail sécurisé à destination des collaborateurs SEMITAN intervenant dans le processus de création du plan de formation, de suivi des entretiens, de création de contenu de formation et de diffusion (Manager, N+1, Service RH, Service Formation, DRH, Dg...),
O Un portail sécurisé à destination des collaborateurs SEMITAN intervenant dans le processus de création du plan de formation, de suivi des entretiens, de création de contenu de formation et de diffusion (Manager, N+1, Service RH, Service Formation, DRH, Dg...),
O Un module d'administration de la solution,
o des environnements de test et de production.
- gestion de projet :
O Organisation et animation du projet,
o gestion des plannings,
o fourniture de documentation sur le paramétrage réalisé et sur la solution mise en place.
- formation :
O Formation des utilisateurs,
o mise à disposition d'un guide utilisateur de préférence en ligne.
le marché se décompose en deux phases :
- Une phase " build ", c'est-à-dire la phase projet, développement et paramétrage.
- une phase " mco " pour Maintenance en Condition Opérationnelle, il s'agit de la phase de maintenance du service, abonnement et hébergement.
Chaque phase, à l'attribution, donnera lieu à la passation d'un marché
Durée de l'accord: 72 mois
Description des renouvellements: reconductible 2 fois un an de façon tacite
Intitulé du lot: logiciel de E-Learning
Numéro du lot: 23C02/028
Brève description:
le présent marché concerne la mise en place d'une solution dématérialisée de E-Learning incluant :
O Un portail sécurisé à destination des collaborateurs SEMITAN, puis externes dans un second temps, pour la conception et la diffusion de la formation E-Learning,
O Un module d'administration de la solution.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 rue Bellier, 44000 NANTES
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Une lettre de candidature accompagnée des pièces présentant la société candidate (dont notamment le nom, la raison sociale, la forme juridique etc..). Le candidat pourra utiliser le formulaire Dc1.
- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager, le cas échéant.
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés articles L. 2141-1 à 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-11 et R. 2143-8 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
- une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés articles L. 2141-1 à 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-11 et R. 2143-8 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Si le candidat est en France, il fournira son numéro unique d'identification délivré par l'insee, ou a défaut, un extrait kbis de moins de 3 mois (ou équivalent), permettant de vérifier ces points. Si le candidat est basé à l'étranger, il fournira un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine attestant de ces points.
Si le candidat est en France, il fournira son numéro unique d'identification délivré par l'insee, ou a défaut, un extrait kbis de moins de 3 mois (ou équivalent), permettant de vérifier ces points. Si le candidat est basé à l'étranger, il fournira un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine attestant de ces points.
- une attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
Situation économique et financière:
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Le candidat pourra utiliser le formulaire Dc2
Capacité technique et professionnelle:
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- L'Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise ;
- Une description du matériel et de l'environnement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché, et notamment le respect des recommandations de Nantes Métropole sur l'hébergement en France des serveurs (voir annexe du cctp " Annexe 5 - sNM - la charte métropolitaine de la donnée ") ;
- Une description du matériel et de l'environnement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché, et notamment le respect des recommandations de Nantes Métropole sur l'hébergement en France des serveurs (voir annexe du cctp " Annexe 5 - sNM - la charte métropolitaine de la donnée ") ;
- Les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants : la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ;
- Les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants : la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ;
- L'Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage ;
- L'Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ;
- Pour le lot E-Learning, la conformité aux formats d'import SCORM 2004 et 1.2, et si possible AICC, Tincan, xapi
Liste et brève description des règles et critères:
les candidats seront sélectionnés selon leurs capacités économiques, financières, techniques et professionnelles. Pour justifier des capacités d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur que ceux qui lui sont exigés. Pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur. Si le candidat présente des sous-traitants au moment de la candidature, il devra justifier de leurs capacités techniques, professionnelles et financières et certifier qu'il en disposera pour l'exécution du marché concerné, afin que ces capacités soient prises en compte dans l'analyse des candidatures. Dans cette hypothèse, aucun changement de sous-traitant ne sera accepté. Pour justifier des capacités d'un sous-traitant, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats
les candidats seront sélectionnés selon leurs capacités économiques, financières, techniques et professionnelles. Pour justifier des capacités d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur que ceux qui lui sont exigés. Pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur. Si le candidat présente des sous-traitants au moment de la candidature, il devra justifier de leurs capacités techniques, professionnelles et financières et certifier qu'il en disposera pour l'exécution du marché concerné, afin que ces capacités soient prises en compte dans l'analyse des candidatures. Dans cette hypothèse, aucun changement de sous-traitant ne sera accepté. Pour justifier des capacités d'un sous-traitant, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande pour le versement de l'avance le cas échéant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
modalités de financement : ressources propres Semitan
Paiement sous 30 à 45 jours (selon la phase du projet) à compter de la date de réception des factures.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas de groupement, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire, ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de l'acheteur tel qu'il est indiqué ci-dessus, afin d'assurer l'exécution complète du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
en cas de groupement, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire, ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de l'acheteur tel qu'il est indiqué ci-dessus, afin d'assurer l'exécution complète du marché
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 1
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: mise en concurrence effective
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Les entreprises ou groupements d'entreprises souhaitant candidater devront disposer de compétences dans les domaines suivants :
- le développement informatique,
- la conduite de projet informatique,
- l'Accompagnement et le conseil en informatique.
pour chacun des lots, la sous-traitance est interdite dans le domaine de l'édition de logiciel.
Cette procédure est dématérialisée. Le présent avis ainsi que le DCE peuvent être téléchargés sur le site http://marchespublics.semitan.fr.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.
remise des plis : La transmission des plis par courrier postal, courrier électronique ou par fax n'est pas autorisée.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Nantes
Adresse postale: 19 Quai François Mitterrand
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44921
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251179500📞
Courrier électronique: tgi-nantes@justice.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 107-337313 (2023-06-01)