Gestion des déchets
Hôpital Foch
La présente consultation porte sur la passation d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de services relatifs à des prestations de gestion des déchets. L'accord-cadre a pour objet la collecte, le transport, le traitement et la valorisation des déchets assimilables aux ordures ménagères, papiers non confidentiels, cartons et plastiques d'emballage, encombrants et déchets de chantier, papiers confidentiels, toners et cartouches d'encre, DASRI et pièces anatomiques, les déchets comportant un risque chimique et toxique, les effluents, les filtres usagés à charbon actif, les PSL et les huiles, les dispositifs médicaux métalliques, les cytotoxiques et la mise à disposition d'équipements de collecte ainsi que leur nettoyage, leur désinfection, leur maintenance et leur dépannage.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-18 | Avis de marché |
| 2023-08-08 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2300012
Brève description:
“La présente consultation porte sur la passation d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de services relatifs à des prestations de gestion des...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital FOCH
Adresse postale: 40, rue Worth
Code postal: 92151
Commune postale: Suresnes
Contact
Adresse Internet: https://www.hopital-foch.com/nous-contacter/?doing_wp_cron=1661872611.4430279731750488281250 🌏
Courrier électronique: achats@hopital-foch.com 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=851143&orgAcronyme=a2f 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=851143&orgAcronyme=a2f 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-442366
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
“A la date anniversaire du marché, il est reconductible de façon expresse 2 fois 12 mois”
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Néant”
Intitulé du lot: Daom
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Collecte, transport, traitement et valorisation de déchets d?activités de soins non dangereux, plus communément appelés déchets assimilables aux ordures...”
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Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
“2 fois 12 mois”
Informations complémentaires:
“A la date anniversaire du marché, il est reconductible de façon expresse 2 fois 12 mois”
Intitulé du lot: Papiers non confidentiels, cartons et plastiques d?emballages
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Collecte, transport, traitement et valorisation des papiers non confidentiels et des cartons et des plastiques d?emballage, dans les conditions définies au CCTP.”
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Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Il pourra être reconduit 2 (deux) fois pour une durée de 12 (douze) mois chaque fois. La durée maximale du marché ne pourra excéder 4 ans.”
Intitulé du lot: Encombrants et déchets de chantier
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Collecte, transport, traitement et valorisation des encombrants et déchets de chantier, dans les conditions définies au CCTP.”
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Papiers confidentiels, toners et cartouches d?encre
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Collecte, transport, traitement et valorisation des papiers confidentiels, toners et cartouches d?encre, dans les conditions définies au CCTP.”
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Dasri
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Collecte, transport, traitement et valorisation des DASRI (Déchets d?Activités de Soins à Risques Infectieux)”
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Déchets comportant un risque chimique et toxique
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Collecte, transport, élimination voire valorisation des déchets comportant un risque chimique et toxique, des effluents liquides, des filtres usagés à...”
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Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux métalliques
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Collecte, transport, traitement et valorisation des dispositifs médicaux métalliques”
Intitulé du lot: Cytotoxiques
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Collecte, transport, élimination voire valorisation des cytotoxiques.”
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification for the framework agreement:
“L'accord cadre ne dépassera pas 4 ans”
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
“L'accord cadre ne dépassera pas 4 ans”
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Suresnes
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement de Santé Privé d'Intérêt Collectif
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=851143&orgAcronyme=a2f 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2 fois 12 mois”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Frédéric et Irène Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://lannuaire.service-public.fr/ile-de-france/hauts-de-seine/dc17f120-1f90-4687-b27a-39ecf1dc49e3 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Frédéric et Irène Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Frédéric et Irène Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 139-442366 (2023-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2300012
Brève description:
“La présente consultation porte sur la passation d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de services relatifs à des prestations de gestion des...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital FOCH
Adresse postale: 40, rue Worth
Code postal: 92151
Commune postale: Suresnes
Contact
Adresse Internet: https://www.hopital-foch.com/nous-contacter/?doing_wp_cron=1661872611.4430279731750488281250 🌏
Courrier électronique: achats@hopital-foch.com 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=851143&orgAcronyme=a2f 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=851143&orgAcronyme=a2f 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-442366
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
“A la date anniversaire du marché, il est reconductible de façon expresse 2 fois 12 mois”
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Néant”
Intitulé du lot: Daom
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Collecte, transport, traitement et valorisation de déchets d?activités de soins non dangereux, plus communément appelés déchets assimilables aux ordures...”
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
“2 fois 12 mois”
Informations complémentaires:
“A la date anniversaire du marché, il est reconductible de façon expresse 2 fois 12 mois”
Intitulé du lot: Papiers non confidentiels, cartons et plastiques d?emballages
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Collecte, transport, traitement et valorisation des papiers non confidentiels et des cartons et des plastiques d?emballage, dans les conditions définies au CCTP.”
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Il pourra être reconduit 2 (deux) fois pour une durée de 12 (douze) mois chaque fois. La durée maximale du marché ne pourra excéder 4 ans.”
Intitulé du lot: Encombrants et déchets de chantier
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Collecte, transport, traitement et valorisation des encombrants et déchets de chantier, dans les conditions définies au CCTP.”
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Papiers confidentiels, toners et cartouches d?encre
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Collecte, transport, traitement et valorisation des papiers confidentiels, toners et cartouches d?encre, dans les conditions définies au CCTP.”
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Dasri
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Collecte, transport, traitement et valorisation des DASRI (Déchets d?Activités de Soins à Risques Infectieux)”
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Déchets comportant un risque chimique et toxique
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Collecte, transport, élimination voire valorisation des déchets comportant un risque chimique et toxique, des effluents liquides, des filtres usagés à...”
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux métalliques
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Collecte, transport, traitement et valorisation des dispositifs médicaux métalliques”
Intitulé du lot: Cytotoxiques
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Collecte, transport, élimination voire valorisation des cytotoxiques.”
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification for the framework agreement:
“L'accord cadre ne dépassera pas 4 ans”
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
“L'accord cadre ne dépassera pas 4 ans”
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Suresnes
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement de Santé Privé d'Intérêt Collectif
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=851143&orgAcronyme=a2f 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2 fois 12 mois”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Frédéric et Irène Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://lannuaire.service-public.fr/ile-de-france/hauts-de-seine/dc17f120-1f90-4687-b27a-39ecf1dc49e3 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Frédéric et Irène Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Frédéric et Irène Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 139-442366 (2023-07-18)
Informations complémentaires (2023-08-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-08 📅
Date limite de soumission: 2023-09-06 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-488987
Se réfère à l'avis: 2023/S 139-442366
Numéro JO-S: 154
Source: OJS 2023/S 154-488987 (2023-08-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-08 📅
Date limite de soumission: 2023-09-06 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-488987
Se réfère à l'avis: 2023/S 139-442366
Numéro JO-S: 154
Source: OJS 2023/S 154-488987 (2023-08-08)
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