gestion des déchets pour l'université paris 8
Université Paris 8
le présent accord-cadre a pour objet la gestion des déchets pour l?université Paris 8. Les prestations consistent en la mise à disposition de bennes, bacs et contenants, la collecte, le transport, le tri, la valorisation et le traitement des différents types de déchets. Des prestations de conseils et de communications dans le cadre de l?objet du marché pourront également être réalisées dans le cadre du présent accord-cadre
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de collecte des ordures › Services de collecte des ordures ménagères
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: 2023AF17
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Services de collecte des ordures 📦
Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université Paris 8
Adresse postale: 2 rue de la liberté
Code postal: 93526
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: https://www.univ-paris8.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.marches@univ-paris8.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2393740&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2393740&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date limite de soumission: 2023-11-23 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-629744
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
ce lot comporte une clause sociale
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: ordures ménagères
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires: ce lot comporte une clause sociale
Intitulé du lot: plastiques - canettes
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: déchets d'equipements Electriques et Electroniques
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations complémentaires: ce lot est un lot réservé
Intitulé du lot: déchets Industriels Banals (Dib)
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: bois et palettes
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2393740&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027/2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 201-629744 (2023-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: 2023AF17
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet la gestion des déchets pour l?université Paris 8. Les prestations consistent en la mise à disposition de bennes, bacs et contenants, la collecte, le transport, le tri, la valorisation et le traitement des différents types de déchets. Des prestations de conseils et de communications dans le cadre de l?objet du marché pourront également être réalisées dans le cadre du présent accord-cadre
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Services de collecte des ordures 📦
Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université Paris 8
Adresse postale: 2 rue de la liberté
Code postal: 93526
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: https://www.univ-paris8.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.marches@univ-paris8.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2393740&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2393740&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date limite de soumission: 2023-11-23 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-629744
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
ce lot comporte une clause sociale
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: ordures ménagères
Numéro du lot: 1
Brève description:
il s'agit de déchets assimilables aux ordures ménagères conditionnés par le personnel de l'université.Montant maximum sur 4 ans : 400 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois. L'Acheteur prend la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre 3 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours
Intitulé du lot: papiers- cartons
Numéro du lot: 2
Brève description:
il s'agit de papier et des cartons valorisables, tels que journaux, magazines, prospectus publicitaires, papiers de bureau, boîtes à chaussures, suremballages de yaourts, boîtes de céréales et de gâteaux... Mais aussi papiers calques et enveloppes kraft, papier des activités d?impression, livres, publications de presse, articles de papeterie façonnés, cartons ondulés, cartons plats? (listes non exhaustives)montant maximum sur 4 ans : 80 000 euros HtCe lot comporte une clause sociale
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Informations complémentaires: ce lot comporte une clause sociale
Intitulé du lot: plastiques - canettes
Numéro du lot: 3
Brève description:
il s'agit de déchets constitués de flaconnage en plastique en polyéthylène et polypropylène, plastiques souples, bouteilles ou canettes en métal (liste non exhaustive)montant maximum sur 4 ans : 60 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: déchets d'equipements Electriques et Electroniques
Numéro du lot: 4
Brève description:
il s'agit des petits et gros appareils ménagers, les équipements informatiques et de télécommunication, Les outils électriques et électroniquesmontant maximum sur 4 ans : 80 000 euros HtCe lot est un lot réservé
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires: ce lot est un lot réservé
Intitulé du lot: déchets Industriels Banals (Dib)
Numéro du lot: 5
Brève description:
il s'agit de DIB (liste non exhaustive) : Les ferrailles, les textiles, les isolants, les déchets verts, les gravats, les chutes de tuyauterie, les ferrailles, les matelasmontant maximum sur 4 ans : 160 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bois et palettes
Numéro du lot: 6
Brève description:
il s'agit des déchets issus des activités de manutention, de menuiserie, cagettes... Liste non exhaustive.Montant maximum sur 4 ans : 160 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: mégots de cigarettes
Numéro du lot: 7
Brève description:
il s'agit de tout type de mégot de cigarettesmontant maximum sur 4 ans : 80 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: verre
Numéro du lot: 8
Brève description:
il s'agit de tout type de produits en verre principalement mais pas exclusivement des bouteilles Liste non exhaustive.Montant maximum sur 4 ans : 80 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2393740&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027/2028
pour les lots 1, 2, 3, 5 et 7 la visite est obligatoire. Pour les lots 4, 6 et 8 la visite est facultative. Les dates de visite du site sont les suivantes : le 24 octobre 2023 à 10h ou le 31 octobre à 10h. Les conditions d'organisation de la visite sont définies dans le règlement de la consultation (article 2).les réponses doivent être transmises par voie électronique exclusivement, selon les modalités prévues dans lerèglement de consultation, via la plateforme PLACE en suivant la procédure DUME ou la procédure standard.ilest recommandé aux candidats, lors du retrait du DCE sur PLACE d'indiquer le nom de la personne physiquechargée du téléchargement ainsi qu'une adresse électronique afin que puisse lui être communiquées lesréponses aux questions ou les éventuelles modifications ou précisions apportées aux documents de laconsultation. Le lot 2 comporte une clause sociale. Le lot 4 est un lot réservé
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 201-629744 (2023-10-13)
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