le présent accord-cadre a pour objet la gestion des déchets pour l?université Paris 8. Les prestations consistent en la mise à disposition de bennes, bacs et contenants, la collecte, le transport, le tri, la valorisation et le traitement des différents types de déchets. Des prestations de conseils et de communications dans le cadre de l?objet du marché pourront également être réalisées dans le cadre du présent accord-cadre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre: gestion des déchets pour l'université paris 8
2023AF17
Produits/services: Services de collecte des ordures📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la gestion des déchets pour l?université Paris 8. Les prestations consistent en la mise à disposition de bennes, bacs...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet la gestion des déchets pour l?université Paris 8. Les prestations consistent en la mise à disposition de bennes, bacs et contenants, la collecte, le transport, le tri, la valorisation et le traitement des différents types de déchets. Des prestations de conseils et de communications dans le cadre de l?objet du marché pourront également être réalisées dans le cadre du présent accord-cadre
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ordures ménagères
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“il s'agit de déchets assimilables aux ordures ménagères conditionnés par le personnel de l'université.Montant maximum sur 4 ans : 400 000 euros (H.T.).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois. L'Acheteur prend la décision de ne pas...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois. L'Acheteur prend la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre 3 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papiers- cartons
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures📦
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures📦
Description du marché:
“il s'agit de papier et des cartons valorisables, tels que journaux, magazines, prospectus publicitaires, papiers de bureau, boîtes à chaussures,...”
Description du marché
il s'agit de papier et des cartons valorisables, tels que journaux, magazines, prospectus publicitaires, papiers de bureau, boîtes à chaussures, suremballages de yaourts, boîtes de céréales et de gâteaux... Mais aussi papiers calques et enveloppes kraft, papier des activités d?impression, livres, publications de presse, articles de papeterie façonnés, cartons ondulés, cartons plats? (listes non exhaustives)montant maximum sur 4 ans : 80 000 euros HtCe lot comporte une clause sociale
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires: ce lot comporte une clause sociale
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plastiques - canettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“il s'agit de déchets constitués de flaconnage en plastique en polyéthylène et polypropylène, plastiques souples, bouteilles ou canettes en métal (liste non...”
Description du marché
il s'agit de déchets constitués de flaconnage en plastique en polyéthylène et polypropylène, plastiques souples, bouteilles ou canettes en métal (liste non exhaustive)montant maximum sur 4 ans : 60 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déchets d'equipements Electriques et Electroniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“il s'agit des petits et gros appareils ménagers, les équipements informatiques et de télécommunication, Les outils électriques et électroniquesmontant...”
Description du marché
il s'agit des petits et gros appareils ménagers, les équipements informatiques et de télécommunication, Les outils électriques et électroniquesmontant maximum sur 4 ans : 80 000 euros HtCe lot est un lot réservé
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires: ce lot est un lot réservé
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déchets Industriels Banals (Dib)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“il s'agit de DIB (liste non exhaustive) : Les ferrailles, les textiles, les isolants, les déchets verts, les gravats, les chutes de tuyauterie, les...”
Description du marché
il s'agit de DIB (liste non exhaustive) : Les ferrailles, les textiles, les isolants, les déchets verts, les gravats, les chutes de tuyauterie, les ferrailles, les matelasmontant maximum sur 4 ans : 160 000 euros (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bois et palettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“il s'agit des déchets issus des activités de manutention, de menuiserie, cagettes... Liste non exhaustive.Montant maximum sur 4 ans : 160 000 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mégots de cigarettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“il s'agit de tout type de mégot de cigarettesmontant maximum sur 4 ans : 80 000 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: verre
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“il s'agit de tout type de produits en verre principalement mais pas exclusivement des bouteilles Liste non exhaustive.Montant maximum sur 4 ans : 80 000...”
Description du marché
il s'agit de tout type de produits en verre principalement mais pas exclusivement des bouteilles Liste non exhaustive.Montant maximum sur 4 ans : 80 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité...”
Liste et brève description des conditions
certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-23
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027/2028
Informations complémentaires
“pour les lots 1, 2, 3, 5 et 7 la visite est obligatoire. Pour les lots 4, 6 et 8 la visite est facultative. Les dates de visite du site sont les suivantes :...”
pour les lots 1, 2, 3, 5 et 7 la visite est obligatoire. Pour les lots 4, 6 et 8 la visite est facultative. Les dates de visite du site sont les suivantes : le 24 octobre 2023 à 10h ou le 31 octobre à 10h. Les conditions d'organisation de la visite sont définies dans le règlement de la consultation (article 2).les réponses doivent être transmises par voie électronique exclusivement, selon les modalités prévues dans lerèglement de consultation, via la plateforme PLACE en suivant la procédure DUME ou la procédure standard.ilest recommandé aux candidats, lors du retrait du DCE sur PLACE d'indiquer le nom de la personne physiquechargée du téléchargement ainsi qu'une adresse électronique afin que puisse lui être communiquées lesréponses aux questions ou les éventuelles modifications ou précisions apportées aux documents de laconsultation. Le lot 2 comporte une clause sociale. Le lot 4 est un lot réservé
Afficher plus Organe de révision
Nom: greffe du tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 201-629744 (2023-10-13)