Gestion des déchets issus des déchèteries de la CC Châteaubriant Derval
Communauté de Communes Châteaubriant Derval (44)
Gestion des déchets issus des déchèteries
Date limiteDeadline 2026-06-15
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de collecte des ordures › Services de collecte de déchets solides urbains
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte des ordures ménagères
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion des déchets issus des déchèteries de la CC Châteaubriant Derval
Numéro de référence: 26-10
Brève description:
“Gestion des déchets issus des déchèteries”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“- Mise à disposition de bennes pour les déchets gravats sur les sites de Châteaubriant et Petit-Auverné ; - Chargement des déchets gravats sur le site de...”
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Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
2️⃣
Description du marché:
“- Mise à disposition de bennes pour les déchets tout-venant, bois, verre, et carton sur les sites de Châteaubriant, Lusanger et Petit-Auverné ; -...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“- Mise à disposition de bennes pour les déchets verts sur le site de Petit-Auverné ; - Chargement des déchets verts sur les sites de Lusanger et...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“- Mise à disposition des contenants nécessaires pour le stockage et l’évacuation des différents types de déchets dangereux sur les sites de Châteaubriant,...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“- Mise à disposition de bennes pour les déchets métalliques sur les sites de Châteaubriant, Lusanger et Petit-Auverné ; - Evacuation, traitement et...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Châteaubriant Derval (44)
Numéro d'enregistrement national: 20007272600017
Adresse postale: 5 rue Gabriel Delatour B.P. 203
Code postal: 44146
Commune postale: Chateaubriant
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@cc-chateaubriant-derval.fr 📧
Téléphone: +33 228040633 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les marchés sont conclus pour une durée de 3 ans à compter de la date de début des prestations fixée au 1er janvier 2027, et pourront être reconductibles 1...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de NANTES
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de NANTES
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 086-306172 (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion des déchets issus des déchèteries de la CC Châteaubriant Derval
Numéro de référence: 26-10
Brève description:
“Gestion des déchets issus des déchèteries”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“- Mise à disposition de bennes pour les déchets gravats sur les sites de Châteaubriant et Petit-Auverné ; - Chargement des déchets gravats sur le site de...”
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
2️⃣
Description du marché:
“- Mise à disposition de bennes pour les déchets tout-venant, bois, verre, et carton sur les sites de Châteaubriant, Lusanger et Petit-Auverné ; -...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“- Mise à disposition de bennes pour les déchets verts sur le site de Petit-Auverné ; - Chargement des déchets verts sur les sites de Lusanger et...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“- Mise à disposition des contenants nécessaires pour le stockage et l’évacuation des différents types de déchets dangereux sur les sites de Châteaubriant,...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“- Mise à disposition de bennes pour les déchets métalliques sur les sites de Châteaubriant, Lusanger et Petit-Auverné ; - Evacuation, traitement et...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Châteaubriant Derval (44)
Numéro d'enregistrement national: 20007272600017
Adresse postale: 5 rue Gabriel Delatour B.P. 203
Code postal: 44146
Commune postale: Chateaubriant
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@cc-chateaubriant-derval.fr 📧
Téléphone: +33 228040633 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les marchés sont conclus pour une durée de 3 ans à compter de la date de début des prestations fixée au 1er janvier 2027, et pourront être reconductibles 1...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de NANTES
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de NANTES
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 086-306172 (2026-04-30)
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