Objet Champ d'application du marché
Titre: gestion des biodechets
2023-R069-000-000
Produits/services: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers📦
Brève description: gestion des biodechets
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte, transport et traitement des biodéchets - région Hauts de France
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: collecte, transport et traitement des biodéchets - région Hauts de France
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 352 941 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3)...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois)
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: psef indiquées dans le RC
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte, transport et traitement des biodéchets - région Grand Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: collecte, transport et traitement des biodéchets - région Grand Est
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 870 588 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3)...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). - A l'exception des lots 12 et 27
Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d?un (1) an. A l?issue de cette période initiale, l?accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3)...”
Informations complémentaires
l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d?un (1) an. A l?issue de cette période initiale, l?accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l?accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte, transport et traitement des biodéchets - région Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: collecte, transport et traitement des biodéchets - région Normandie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 011 764 💰
Description
Informations complémentaires:
“l?Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d?un (1) an.A l?issue de cette période initiale, l?accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3)...”
Informations complémentaires
l?Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d?un (1) an.A l?issue de cette période initiale, l?accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l?accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte, transport et traitement des biodéchets - région Bretagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: collecte, transport et traitement des biodéchets - région Bretagne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 447 058 💰
Description
Informations complémentaires:
“l?accord-cadre est conclu pour une durée initiale d?un (1) an.A l?issue de cette période initiale, l?accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3)...”
Informations complémentaires
l?accord-cadre est conclu pour une durée initiale d?un (1) an.A l?issue de cette période initiale, l?accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l?accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte, transport et traitement des biodéchets - région Pays de la Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: collecte, transport et traitement des biodéchets - région Pays de la Loire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 976 470 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte, transport et traitement des biodéchets - région Nouvelle Aquitaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: collecte, transport et traitement des biodéchets - région Nouvelle Aquitaine
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 611 764 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte, transport et traitement des biodéchets - région Occitanie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: collecte, transport et traitement des biodéchets - région Occitanie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 729 411 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, transport et traitement des biodéchets - région Provence Alpes Côte d?azur” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“collecte, transport et traitement des biodéchets - région Provence Alpes Côte d?azur” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 870 588 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte, transport et traitement des biodéchets - région Auvergne Rhône Alpes
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: collecte, transport et traitement des biodéchets - région Auvergne Rhône Alpes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 811 764 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte, transport et traitement des biodéchets - région Centre Val de Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: collecte, transport et traitement des biodéchets - région Centre Val de Loire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 411 764 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, transport et traitement des biodéchets - région Bourgogne Franche Comté” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“collecte, transport et traitement des biodéchets - région Bourgogne Franche Comté” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 494 117 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte, transport et traitement des biodéchets - région Ile de France
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: collecte, transport et traitement des biodéchets - région Ile de France
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 623 529 💰
Description
Description des renouvellements:
“le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du code, est fixé au...”
Description des renouvellements
le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du code, est fixé au 6 novembre 2024. La période initiale court jusqu'au 31 décembre 2025. L'Accord-Cadre peut être tacitement reconduit deux (2) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder le 31 décembre 2027
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gestion des biodéchets intra site - solution de digesteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: gestion des biodéchets intra site - solution de digesteur
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gestion des biodéchets intra site - solution de déshydrateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: gestion des biodéchets intra site - solution de déshydrateur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 521 176 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gestion des biodéchets intra site - solution de stockage par cuve
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: gestion des biodéchets intra site - solution de stockage par cuve
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 521 176 💰
Informations sur les options
Description des options: psf indiquées dans le RC
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 635 294 💰
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 647 058 💰
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 905 882 💰
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets médicaux📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 670 588 💰
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 835 294 💰
2️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 188 235 💰
Informations sur les options
Description des options: psef indiquée dans le RC
2️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 211 764 💰
2️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 717 647 💰
2️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 058 823 💰
2️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 388 235 💰
2️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 564 705 💰
2️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 482 352 💰
2️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 305 882 💰
2️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 305 882 💰
3️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 305 882 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3)...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). Exception pour les lots 12 et 27
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires ;Une déclaration indiquant les effectifs...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires ;Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: accord-Cadre susceptible d'être renouvelé à l'issue de sa date d'échéance
Informations complémentaires
“le marché est passé par le Resah agissant en tant que Centrale d'achat "Intermédiaire", au profit desbénéficiaires listés pour chacun des lots en annexe du...”
le marché est passé par le Resah agissant en tant que Centrale d'achat "Intermédiaire", au profit desbénéficiaires listés pour chacun des lots en annexe du Ccap.Le présent accord-cadre est un accord-cadre mono attributaire, donnant lieu à l'émission de bons de commandeconformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code, et conclu sans minimumchaque lot est conclu avec un maximum en valeur fixé par lot dans le RC et le CCP. Ce montant maximum s'entend pour la durée théorique maximale de chacun des lots concernés, telle que fixée à l'article 2 du Ccp.Les documents de la consultation sont téléchargeables, gratuitement et en libre accès, sur la plate-forme dedématérialisation des marchés publics :https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise.L'accord-cadre comporte des options : PSEF, prestations similaires, clause de réexamen et reconductions dans les conditions prévues par le présent par le CCP
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees🌏
Source: OJS 2023/S 155-497146 (2023-08-09)