codes CLADIMED : F52fa02-F52fa14.Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu pour une période unique de 30 mois allant du 1er novembre 2023 au 30 avril 2026, pour un montant maximum pour la durée totale du marché de 18 100 000,00 EUR (H.T.).Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation et dans le tableau des quantités
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“gapsca - fourniture de dispositifs médicaux de coeliochirurgie (2023/2026) - aO complémentaire”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“codes CLADIMED : F52fa02-F52fa14.Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la...”
Brève description
codes CLADIMED : F52fa02-F52fa14.Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu pour une période unique de 30 mois allant du 1er novembre 2023 au 30 avril 2026, pour un montant maximum pour la durée totale du marché de 18 100 000,00 EUR (H.T.).Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation et dans le tableau des quantités
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: trocart endoscopique pointe plastique 5 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Alsace🏙️
Description du marché: trocart endoscopique pointe plastique 5 mm
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 30
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: trocart endoscopique a ballonnet 5 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: trocart endoscopique a ballonnet 5 mm
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: trocart endoscopique pointe pyramidale metallique 5 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: trocart endoscopique pointe pyramidale metallique 5 mm
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: trocart endoscopique pointe plastique 12 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: trocart endoscopique pointe plastique 12 mm
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: trocart endoscopique a ballonnet 12 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: trocart endoscopique a ballonnet 12 mm
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ecarteur de paroi a double anneaux avec obturateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: ecarteur de paroi a double anneaux avec obturateur
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ecarteur de paroi a double anneaux pour incision de 1 A 3 cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: ecarteur de paroi a double anneaux pour incision de 1 A 3 cm
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ecarteur de paroi a double anneaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: ecarteur de paroi a double anneaux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar)...”
Liste et brève description des conditions
une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du Code de la Commande Publique :- déclaration sur l'honneur du candidat- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration du candidat (imprimé Dc2 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au Code de la Commande...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration du candidat (imprimé Dc2 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au Code de la Commande Publique, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières :- chiffre d'affaires des trois dernières années,- copie du jugement en cas de redressement judiciaire,- attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir Adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) les capacités techniques :- moyens matériels et humains,- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) les capacités techniques :- moyens matériels et humains,- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire.(l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée)2) les capacités professionnelles :Les renseignements ci-dessous quand ils existent :- le no d'agrément ministériel comme établissement pharmaceutique,- la date d'ouverture comme établissement pharmaceutique,- le nom, no d'inscription à l'ordre et adresse professionnelle du Pharmacien responsable.Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.En cas d'allotissement, ces documents seront fournis en un exemplaire
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.Aucune garantie financière ne sera...”
Conditions d'exécution du contrat
le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.Aucune garantie financière ne sera exigée.Modalités de financement : Section d'exploitation des budgets des établissements publics de santé.Modalités de paiement : une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles R2191-3 à R2191-19 du Code de la Commande Publique.Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande.Prix unitaires fermes jusqu'au 30/04/2024 minimum, puis révisables à compter du 01/05/2024.Conformément aux articles R2142-19 à R2142-27 du Code de la Commande Publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-05
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Criteres de selection des candidatures :Capacités professionnelles, techniques...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Criteres de selection des candidatures :Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R2142-1 à R2142-27, R2143-3 à R2143-16 et R2144-1 à R2144-7 du Code de la Commande Publique.Critères de choix:- la valeur technique et la performance clinique (50%)- la valorisation des prestations fournies (20%)- l'Offre financière (30%) L'Absence d'annexe de l'attri1 (Bpu) est un motif de rejet de l'offre
Avis d'attribution de marché (2024-01-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Région: Alsace🏙️
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“codes CLADIMED : F52fa02-F52fa14.Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la...”
Brève description
codes CLADIMED : F52fa02-F52fa14.Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu pour une période unique de 30 mois allant du 1er novembre 2023 au 30 avril 2026, pour un montant maximum pour la durée totale du marché de 18 100 000,00 eur (H.T.)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 215 195 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 131-418168
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: 23a504 trocart endoscopique pointe plastique 5 mm
Date de conclusion du contrat: 2023-11-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: applied medical
Adresse postale: 117 avenue Victor Hugo
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 345 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 23a504 trocart endoscopique a ballonnet 5 mm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 500 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 23a504 trocart endoscopique pointe pyramidale metallique 5 mm
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 107 avenue Victor Hugo
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 205 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: 23a504 trocart endoscopique pointe plastique 12 mm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 525 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: 23a504 trocart endoscopique a ballonnet 12 mm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 410 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: 23a504 ecarteur de paroi a double anneaux avec obturateur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 600 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: 23a504 ecarteur de paroi a double anneaux pour incision de 1 A 3 cm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 880 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: 23a513 ecarteur de paroi a double anneaux
Date de conclusion du contrat: 2023-12-22 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 730 💰
“les montants indiqués sont prévisionnels pour la durée totale du marché.Critères de choix:- la valeur technique et la performance clinique (50%)- la...”
les montants indiqués sont prévisionnels pour la durée totale du marché.Critères de choix:- la valeur technique et la performance clinique (50%)- la valorisation des prestations fournies (20%)- l'Offre financière (30%)
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Source: OJS 2024/S 009-020563 (2024-01-08)