consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - montpellier Méditerranée Métropole - jACOU - lATTES - mONTFERRIER - pEROLS - villeneuve-Lès-Maguelone. Coordonnateur du groupement de commandes : Ville de Montpellier. Lieu d'exécution : Territoire de la Métropole Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations par membre du groupement de commande est mentionnée dans le règlement de la consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-07.
Avis de marché (2023-09-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Tentes
Numéro de référence: G2D0036EM
Brève description:
consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - montpellier Méditerranée Métropole - jACOU - lATTES - mONTFERRIER - pEROLS - villeneuve-Lès-Maguelone. Coordonnateur du groupement de commandes : Ville de Montpellier. Lieu d'exécution : Territoire de la Métropole Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations par membre du groupement de commande est mentionnée dans le règlement de la consultation
consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - montpellier Méditerranée Métropole - jACOU - lATTES - mONTFERRIER - pEROLS - villeneuve-Lès-Maguelone. Coordonnateur du groupement de commandes : Ville de Montpellier. Lieu d'exécution : Territoire de la Métropole Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations par membre du groupement de commande est mentionnée dans le règlement de la consultation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tentes📦
Code CPV supplémentaire: Tentes📦 Toilettes chimiques📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-07 📅
Date limite de soumission: 2023-10-12 📅
Date de publication: 2023-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 175-548713
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations par membre du groupement de commande est mentionnée dans le règlement de la consultation
le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations par membre du groupement de commande est mentionnée dans le règlement de la consultation
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - montpellier Méditerranée Métropole - jACOU - lATTES - mONTFERRIER - pEROLS - villeneuve-Lès-Maguelone. Coordonnateur du groupement de commandes : Ville de Montpellier. Lieu d'exécution : Territoire de la Métropole Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - montpellier Méditerranée Métropole - jACOU - lATTES - mONTFERRIER - pEROLS - villeneuve-Lès-Maguelone. Coordonnateur du groupement de commandes : Ville de Montpellier. Lieu d'exécution : Territoire de la Métropole Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations par membre du groupement de commande est mentionnée dans le règlement de la consultation
La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations par membre du groupement de commande est mentionnée dans le règlement de la consultation
Valeur totale estimée: 5 904 000 EUR 💰
Intitulé du lot: location de tentes et de matériels de réception
Numéro du lot: 1
Brève description:
location de tentes et de matériels de réception. Maximum annuel fixé à 1 075 000 euros HT (la répartition par membre du groupement est indiquée au Rc)
Valeur estimée hors TVA: 4 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Intitulé du lot: location de cabines WC autonomes et bungalows
Numéro du lot: 2
Brève description:
location de cabines WC autonomes et bungalows . Maximum annuel fixé à 401 000 euros HT (la répartition par membre du groupement est indiquée au Rc)
Valeur estimée hors TVA: 1 604 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
Capacité technique et professionnelle:
une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix BPU révisables trimestriellement. Prix hors BPU ajustables par référence aux tarifs ou barème propres au titulaire. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Ressources propres, budget de chaque membre du groupement. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance
consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix BPU révisables trimestriellement. Prix hors BPU ajustables par référence aux tarifs ou barème propres au titulaire. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Ressources propres, budget de chaque membre du groupement. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 21340172201787
Nom du pouvoir adjudicateur: montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Adresse postale: 50, Place Zeus
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34961
Pays: Hérault
🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de JACOU
Numéro d'enregistrement national: 21340120100016
Adresse postale: rue de l'hôtel de ville
Commune postale: Jacou
Code postal: 34830
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de LATTES
Numéro d'enregistrement national: 21340129200015
Adresse postale: avenue de Montpellier
Commune postale: Lattes
Code postal: 34970
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de montferrier sur lez
Numéro d'enregistrement national: 21340169800013
Adresse postale: 4 impasse du Château
Commune postale: Montferrier-sur-Lez
Code postal: 34980
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de PEROLS
Numéro d'enregistrement national: 21340198700010
Adresse postale: place Carnot
Commune postale: Perols
Code postal: 34470
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de villeneuve les maguelone
Numéro d'enregistrement national: 21340337100015
Adresse postale: place Porte Saint Laurent Bp15
Commune postale: Villeneuve-les-Maguelone Cedex
Code postal: 34751
Contact
Point de contact: Direction Déléguée Achats et Commande Publique - Service Procédures
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr🌏
Point de contact: Direction déléguée Achats et Commande Publique - Service Procédure
Adresse Internet: https://www.montpellier.fr🌏
Courrier électronique: finances@ville-jacou.fr📧
Adresse Internet: https://www.ville-jacou.fr🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-lattes.fr📧
Adresse Internet: https://www.ville-lattes.fr🌏
Courrier électronique: mairie-montferrier@wanadoo.fr📧
Adresse Internet: https://www.ville-montferrier-sur-lez.fr🌏
Point de contact: Services des Finances
Courrier électronique: finances@ville-perols.fr📧
Adresse Internet: https://www.ville-perols.fr🌏
Courrier électronique: comptabilite@villeneuvelesmaguelone.fr📧
Adresse Internet: https://www.villeneuvelesmaguelone.fr🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr🌏
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2027. Sinon, nouvel avis en 2024, 2025 et 2026
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 175-548713 (2023-09-07)
Informations complémentaires (2023-10-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - montpellier Méditerranée Métropole - jACOU - lATTES - mONTFERRIER - pEROLS - villeneuve-Lès-Maguelone. Coordonnateur du groupement de commandes : Ville de Montpellier. Lieu d'exécution : Territoire de la Métropole Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations par membre du groupement de commande est mentionnée dans le règlement de la consultation
consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - montpellier Méditerranée Métropole - jACOU - lATTES - mONTFERRIER - pEROLS - villeneuve-Lès-Maguelone. Coordonnateur du groupement de commandes : Ville de Montpellier. Lieu d'exécution : Territoire de la Métropole Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations par membre du groupement de commande est mentionnée dans le règlement de la consultation
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Toilettes chimiques📦
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date limite de soumission: 2023-10-26 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-627700
Se réfère à l'avis: 2023/S 175-548713
Numéro JO-S: 200
Source: OJS 2023/S 200-627700 (2023-10-12)
Informations complémentaires (2023-10-25) Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-25 📅
Date limite de soumission: 2023-11-10 📅
Date de publication: 2023-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 209-659757
Numéro JO-S: 209
Source: OJS 2023/S 209-659757 (2023-10-25)