consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - montpellier Méditerranée Métropole - jACOU - lATTES - mONTFERRIER - pEROLS - villeneuve-Lès-Maguelone. Coordonnateur du groupement de commandes : Ville de Montpellier. Lieu d'exécution : Territoire de la Métropole Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations par membre du groupement de commande est mentionnée dans le règlement de la consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-07.
Avis de marché (2023-09-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 21340172201787
Adresse postale: hôtel de ville de Montpellier, 1 place georges Frêche
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction Déléguée Achats et Commande Publique - Service Procédures
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr📧
Région: Hérault🏙️
URL: http://www.montpellier.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Adresse postale: 50, Place Zeus
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 34961
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact: Direction déléguée Achats et Commande Publique - Service Procédure
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de JACOU
Numéro d'enregistrement national: 21340120100016
Adresse postale: rue de l'hôtel de ville
Commune postale: Jacou
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de LATTES
Numéro d'enregistrement national: 21340129200015
Adresse postale: avenue de Montpellier
Commune postale: Lattes
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de montferrier sur lez
Numéro d'enregistrement national: 21340169800013
Adresse postale: 4 impasse du Château
Commune postale: Montferrier-sur-Lez
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de PEROLS
Numéro d'enregistrement national: 21340198700010
Adresse postale: place Carnot
Commune postale: Perols
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 34470
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact: Services des Finances
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de villeneuve les maguelone
Numéro d'enregistrement national: 21340337100015
Adresse postale: place Porte Saint Laurent Bp15
Commune postale: Villeneuve-les-Maguelone Cedex
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“g2d0036em location de tentes et de materiels de reception, cabines wc autonomes et bungalows
G2D0036EM”
Produits/services: Tentes📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - montpellier Méditerranée Métropole - jACOU - lATTES - mONTFERRIER -...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - montpellier Méditerranée Métropole - jACOU - lATTES - mONTFERRIER - pEROLS - villeneuve-Lès-Maguelone. Coordonnateur du groupement de commandes : Ville de Montpellier. Lieu d'exécution : Territoire de la Métropole Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations par membre du groupement de commande est mentionnée dans le règlement de la consultation
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 904 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de tentes et de matériels de réception
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Tentes📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole
Description du marché:
“location de tentes et de matériels de réception. Maximum annuel fixé à 1 075 000 euros HT (la répartition par membre du groupement est indiquée au Rc)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de cabines WC autonomes et bungalows
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Toilettes chimiques📦
Description du marché:
“location de cabines WC autonomes et bungalows . Maximum annuel fixé à 401 000 euros HT (la répartition par membre du groupement est indiquée au Rc)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 604 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix BPU révisables trimestriellement. Prix hors BPU ajustables par référence aux tarifs ou barème propres au titulaire. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Ressources propres, budget de chaque membre du groupement. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-12
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2027. Sinon, nouvel avis en 2024, 2025 et 2026” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr....”
le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations par membre du groupement de commande est mentionnée dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 175-548713 (2023-09-07)
Informations complémentaires (2023-10-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - montpellier Méditerranée Métropole - jACOU - lATTES - mONTFERRIER -...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - montpellier Méditerranée Métropole - jACOU - lATTES - mONTFERRIER - pEROLS - villeneuve-Lès-Maguelone. Coordonnateur du groupement de commandes : Ville de Montpellier. Lieu d'exécution : Territoire de la Métropole Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations par membre du groupement de commande est mentionnée dans le règlement de la consultation
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 175-548713
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-10-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-26 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-10-12 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-26 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2023/S 200-627700 (2023-10-12)
Informations complémentaires (2023-10-25)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Texte: 26 octobre 2023 Heure locale : 12:00
Nouvelle valeur
Texte: 10 novembre 2023 Heure locale : 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: 26 octobre 2023 Heure locale : 14:00
Nouvelle valeur
Texte: 10 novembre 2023 Heure locale : 14:00
Source: OJS 2023/S 209-659757 (2023-10-25)