fournitures scolaires, matériels créatifs, livres scolaires, dictionnaires et livres pédagogiques pour les écoles et le périscolaire de la Commune de Montigny-Lès-Cormeilles
la présente consultation concerne les fournitures scolaires, matériels créatifs, livres scolaires, dictionnaires et livres pédagogiques pour les écoles et le périscolaire de Commune de Montigny-Lès-Cormeilles
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-11-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 23.061 et 23.062
Brève description:
“la présente consultation concerne les fournitures scolaires, matériels créatifs, livres scolaires, dictionnaires et livres pédagogiques pour les écoles et...”
Brève description
la présente consultation concerne les fournitures scolaires, matériels créatifs, livres scolaires, dictionnaires et livres pédagogiques pour les écoles et le périscolaire de Commune de Montigny-Lès-Cormeilles
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-24 📅
Date limite de soumission: 2024-01-08 📅
Date de publication: 2023-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 230-724090
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
“l'Avis est rédigé et publié en langue française. Les motifs d'exclusion sont ceux prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L....”
l'Avis est rédigé et publié en langue française. Les motifs d'exclusion sont ceux prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 230-724090 (2023-11-24)
Avis d'attribution de marché (2024-09-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires, matériels créatifs, livres scolaires,
dictionnaires et livres pédagogiques pour les écoles et le
périscolaire de la commune de Montigny-lès-Cormeilles
Brève description:
“Lot n°:Fournitures scolaires et matériels créatifs
Lot n°2: Livres scolaires, dictionnaires et livres pédagogiques”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Lot n°1 :Fournitures scolaires et matériels créatifs”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de
reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée
maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot n°2”
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir RC
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot n°1 Fournitures scolaires et matériels créatifs
Date de conclusion du contrat: 2024-05-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas lacoste
Numéro d'enregistrement national: 44455346500014
Adresse postale: 15 Allée de Sarriette
Code postal: 84250
Commune postale: Le Thor
Région: Vaucluse🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@lacostedbe.fr📧
Téléphone: 0490228570📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: Papeterie pichon sas
Numéro d'enregistrement national: 40149482800031
Adresse postale: ZAC L'ORME LES SOURCES - 750 Rue Colonel LEMAIRE
Code postal: 42340
Commune postale: Veauche
Région: Eure-et-Loir🏙️
Courrier électronique: marches2@pichon.fr📧
Téléphone: 0477434620📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Montigny-lès-cormeilles
Numéro d'enregistrement national: 21950424800010
Adresse postale: 14 Rue Fortuné Charlot
Code postal: 95370
Commune postale: Montigny-lès-Cormeilles
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ville-montigny95.fr📧
Téléphone: 0130263040📞 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de CERGY-PONTOISE
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise cedex
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173459📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et
pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-
23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès
de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant
être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours
ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux
tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la
conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 185-570426 (2024-09-19)