FOURNITURES SCOLAIRES, MATERIEL JEUX ET JOUETS PEDAGOGIQUES.
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
La présente consultation concerne : les fournitures scolaires, matériel jeux et jouets pédagogiques.
Date limiteDeadline 2026-09-18
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires, materiel jeux et jouets pedagogiques.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures scolaires
Valeur estimée hors TVA: 95 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: FOURNITURES SCOLAIRES
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 94240
Ville: L'Hay-les-Roses
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Materiel, jeux et jouets pedagogiques
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: MATERIEL, JEUX ET JOUETS PEDAGOGIQUES
Produits/services: Jouets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Rue Jean Jaures
94240
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Numéro d'enregistrement national:
Département: Val de marne
Adresse postale: 41 rue Jean Jaurès
94240
Code postal: 94240
Commune postale: L'hay les roses
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MME NOEL-FILS Cassandre - gestionnaire marchés publics
Courrier électronique: mailsamp@lhay94.fr 📧
Téléphone: 0146153333 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_pDc1zzWMVx 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_pDc1zzWMVx 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 157-568450 (2026-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires, materiel jeux et jouets pedagogiques.
Numéro de référence:
2026-29-AO
Brève description:
La présente consultation concerne : les fournitures scolaires, matériel jeux et jouets pédagogiques.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fournitures scolaires
Valeur estimée hors TVA: 95 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: FOURNITURES SCOLAIRES
Site principal ou lieu d'exécution:
L’accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois
(3) fois par tacite reconduction, par période d’une année, sans que la durée totale de l’accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans.
Le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction.
Dans le cas où la Ville ne souhaiterait pas reconduire l’accord-cadre, elle notifiera sa décision au titulaire, trois (3) mois avant la date anniversaire de l’accord-cadre.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande, conformément aux stipulations des pièces du marché.
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Ville: L'Hay-les-Roses
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Materiel, jeux et jouets pedagogiques
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: MATERIEL, JEUX ET JOUETS PEDAGOGIQUES
Produits/services: Jouets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Adresse postale: Rue Jean Jaures
94240
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Chacun des lots est un marché passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins exprimés par l'Acheteur.
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés au BPU et des prix catalogue(s) fournisseur(s) affectés de la remise éventuellement consentie, et susceptibles de varier dans les limites fixées ci-après.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conformément à l’Ordonnance n°2014-697 du 26 juin 2014, les factures seront adressées via le portail chorus pro (chorus-pro.gouv.fr).
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Numéro d'enregistrement national:
21940038900017
Département: Val de marne
Adresse postale: 41 rue Jean Jaurès
94240
Code postal: 94240
Commune postale: L'hay les roses
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MME NOEL-FILS Cassandre - gestionnaire marchés publics
Courrier électronique: mailsamp@lhay94.fr 📧
Téléphone: 0146153333 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_pDc1zzWMVx 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_pDc1zzWMVx 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent CCP, le tribunal administratif compétent sera celui du domicile de l’Acheteur Public :
Tribunal administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle 77000 MELUN
Tel : 01 60 56 66 30
Fax : 01 60 56 66 10
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 157-568450 (2026-08-13)
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