fournitures scolaires, materiel educatif et de motricite, jeux et jouets pedagogiques, livres scolaires et non scolaires Appel d'offres Ouvert soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique; Le marché est décomposé en 2 lots distincts qui pourront être attribués ensemble ou séparément : - lot no1 : fournitures scolaires, matériel éducatif et de motricité, jeux et jouets pédagogiques, - lot no2 : livres scolaires et non scolaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures scolaires, materiel educatif et de motricite, jeux et jouets pedagogiques, livres scolaires et non scolaires
2023-17-AO”
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“fournitures scolaires, materiel educatif et de motricite, jeux et jouets pedagogiques, livres scolaires et non scolaires Appel d'offres Ouvert soumis aux...”
Brève description
fournitures scolaires, materiel educatif et de motricite, jeux et jouets pedagogiques, livres scolaires et non scolaires Appel d'offres Ouvert soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique; Le marché est décomposé en 2 lots distincts qui pourront être attribués ensemble ou séparément : - lot no1 : fournitures scolaires, matériel éducatif et de motricité, jeux et jouets pédagogiques, - lot no2 : livres scolaires et non scolaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 : fournitures scolaires, materiel educatif et de motricite, jeux et jouets pedagogiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: l'Haÿ-Les-Roses
Description du marché:
“fournitures scolaires, materiel educatif et de motricite, jeux et jouets pedagogiques” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période d'une...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période d'une année, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans
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Informations complémentaires:
“lot traité à prix unitaires - accord-Cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum et avec maximum, passé en application des articles L.2125-1...”
Informations complémentaires
lot traité à prix unitaires - accord-Cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum et avec maximum, passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162- 1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique :- sans montant minimum annuel / montant maximum annuel de 40 000,00 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : livres scolaires et non scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Description du marché: livres scolaires et non scolaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot traité à prix unitaires - accord-Cadre exécuté par émission de bons decommande sans minimum et avec maximum, passé en application des articles L.2125-1...”
Informations complémentaires
lot traité à prix unitaires - accord-Cadre exécuté par émission de bons decommande sans minimum et avec maximum, passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique :- sans montant minimum annuel / montant maximum annuel de 15 000,00 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les justificatifs de la capacité juridique, à savoir le numéro unique d'identification.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Liste et brève description des conditions
les justificatifs de la capacité juridique, à savoir le numéro unique d'identification.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Pour présenter leur candidature, les opérateurs sont invités à utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 du ministère de l'économie et desfinances qui sont téléchargeables à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat.Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour risques professionnels.Pour les entreprises nouvellement créées, possibilité de justifier de ses capacités économiques et financières par tout autre moyen considéré comme approprié
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.Une liste des principales prestations exécutées au cours des trois dernières années,...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.Une liste des principales prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant l'objet, le montant, la date, le destinataire (public ou privé).Pour les sociétés nouvellement créées, possibilité de justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-05
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): l'Hay-Les-Roses
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): les date et heure d'ouverture des offres ne sont que prévisionnelles
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: publication prévisionnelle du prochain avis : mai 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“echantillons : le candidat devra produire à l'appui de sa proposition pour le lot no1, les échantillons demandés (voir modalités à l'article 9-6 du...”
echantillons : le candidat devra produire à l'appui de sa proposition pour le lot no1, les échantillons demandés (voir modalités à l'article 9-6 du règlement de consultation)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ;- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 102-319847 (2023-05-25)
Avis d'attribution de marché (2023-09-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 220 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 102-319847
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-17-AO
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fournitures scolaires, materiel educatif et de motricite, jeux et jouets pedagogiques”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: lacoste s.a.s
Numéro d'enregistrement national: 44455346500014
Adresse postale: 15 allée de la Sarriette ZA Saint-Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
URL: http://www.lacostedbe.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: livres scolaires et non scolaires
Date de conclusion du contrat: 2023-09-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: office general de la documentation s.a.r.l
Numéro d'enregistrement national: 49815136400045
Adresse postale: 1 Rue de Rome - lot 5
Commune postale: Montevrain
Code postal: 77144
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.ogdfrance-pro.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
“accords-Cadres (lots) exécutés par émission de bons de commande sans minimum et avec maximum, passés en application des articles L.2125-1 1°, R.2162- 1 à...”
accords-Cadres (lots) exécutés par émission de bons de commande sans minimum et avec maximum, passés en application des articles L.2125-1 1°, R.2162- 1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique :- lot no1: sans montant minimum annuel / montant maximum annuel de 40 000,00 euro(s) HT,- lot no2 : sans montant minimum annuel / montant maximum annuel de 15 000,00 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre (lot) est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période d'une année, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans
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Source: OJS 2023/S 190-594442 (2023-09-28)