Fournitures pour les services techniques

Toul Habitat

Marché de fournitures nécessaires aux services techniques de Toul Habitat dans le cadre des travaux d’entretien des bâtiments et logements propriétés de l’Office.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Toul Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-22	Avis de marché
2024-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)
Brève description:

Marché de fournitures nécessaires aux services techniques de Toul Habitat dans le cadre des travaux d’entretien des bâtiments et logements propriétés de l’Office.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de plomberie 📦
Produits de nettoyage 📦
Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Peintures et revêtements muraux 📦
Quincaillerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Toul Habitat
Adresse postale: 550 AVENUE DES LEUQUES
Code postal: 54200
Commune postale: Toul
Contact
Adresse Internet: http://toulhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: oph@toulhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 83430298 📞
Fax: +33 83632921 📠
URL des documents: https://habitatlorrain.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://habitatlorrain.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-22 📅
Date limite de soumission: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 186-581686
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, partiellement sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériel de plomberie
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de matériel de plomberie.Le détail des prestations figure au bordereau de prix unitaires du lot. Les listes du bordereau de prix unitaires de chacun des lots ne sont pas exhaustives. Chaque candidat s’engage, dans l’acte d’engagement, à appliquer une remise sur barème (catalogue) pour toute commande de produits entrant dans le périmètre de son lot et non référencés dans le bordereau de prix unitaires. Les candidats fournissent, pour chacun des lots auxquels ils candidatent, un barème (format numérique uniquement) présentant l’ensemble des articles référencés correspondant au(x) lot(s) au(x)quels ils candidatent. Montant maximum annuel : 100 000 € HT

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le délai d'exécution du présent marché est d’un an renouvelable deux fois par tacite reconduction à compter du 1er janvier 2024 (soit une durée maximale de 3 ans).

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, partiellement sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire

Intitulé du lot: Produits d'entretien
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de matériel et de produits d'entretien.Le détail des prestations figure au bordereau de prix unitaires du lot. Les listes du bordereau de prix unitaires de chacun des lots ne sont pas exhaustives. Chaque candidat s’engage, dans l’acte d’engagement, à appliquer une remise sur barème (catalogue) pour toute commande de produits entrant dans le périmètre de son lot et non référencés dans le bordereau de prix unitaires. Les candidats fournissent, pour chacun des lots auxquels ils candidatent, un barème (format numérique uniquement) présentant l’ensemble des articles référencés correspondant au(x) lot(s) au(x)quels ils candidatent. Montant maximum annuel : 20 000 € HT

Intitulé du lot: Fournitures électriques
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fournitures électriques. Le détail des prestations figure au bordereau de prix unitaires du lot. Les listes du bordereau de prix unitaires de chacun des lots ne sont pas exhaustives. Chaque candidat s’engage, dans l’acte d’engagement, à appliquer une remise sur barème (catalogue) pour toute commande de produits entrant dans le périmètre de son lot et non référencés dans le bordereau de prix unitaires. Les candidats fournissent, pour chacun des lots auxquels ils candidatent, un barème (format numérique uniquement) présentant l’ensemble des articles référencés correspondant au(x) lot(s) au(x)quels ils candidatent. Montant maximum annuel : 100 000 € HT

Intitulé du lot: Fourniture de peinture et revêtements muraux
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fournitures de peinture et de revêtements muraux. Le détail des prestations figure au bordereau de prix unitaires du lot. Les listes du bordereau de prix unitaires de chacun des lots ne sont pas exhaustives. Chaque candidat s’engage, dans l’acte d’engagement, à appliquer une remise sur barème (catalogue) pour toute commande de produits entrant dans le périmètre de son lot et non référencés dans le bordereau de prix unitaires. Les candidats fournissent, pour chacun des lots auxquels ils candidatent, un barème (format numérique uniquement) présentant l’ensemble des articles référencés correspondant au(x) lot(s) au(x)quels ils candidatent. Montant maximum annuel : 20 000 € HT

Intitulé du lot: Quincaillerie
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fournitures de peinture et de revêtements muraux. Le détail des prestations figure au bordereau de prix unitaires du lot. Les listes du bordereau de prix unitaires de chacun des lots ne sont pas exhaustives. Les fournitures qui sont incluses dans ce lot sont toutes celles qui n’entrent pas dans le champ des quatre autres lots (outillage et petit outillage divers, visserie, serrurerie…), à l’exclusion des cylindres et clés sur organigramme. Chaque candidat s’engage, dans l’acte d’engagement, à appliquer une remise sur barème (catalogue) pour toute commande de produits entrant dans le périmètre de son lot et non référencés dans le bordereau de prix unitaires. Les candidats fournissent, pour chacun des lots auxquels ils candidatent, un barème (format numérique uniquement) présentant l’ensemble des articles référencés correspondant au(x) lot(s) au(x)quels ils candidatent. Montant maximum annuel opposables à chaque titulaire : 20 000 € HT

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, partiellement sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires, les attributaires sont au nombre de quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: TOUL

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Siège de Toul Habitat

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27540003400045
Contact
Point de contact: Service juridique
Adresse du profil d'acheteur: https://habitatlorrain.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://habitatlorrain.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème semestre 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 83174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 83174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;

- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA ;

- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercés dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ;

- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivants la notification ou la publication de la décision.

Après attribution, les pièces du marché sont consultables sur demande auprès du service juridique de Toul Habitat

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: Préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toul Habitat - Service juridique
Adresse postale: 550 avenue des Leuques
Commune postale: Toul
Téléphone: +33 83430298 📞
Courrier électronique: oph@toulhabitat.fr 📧
Source: OJS 2023/S 186-581686 (2023-09-22)

Avis d'attribution de marché (2024-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 470 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2024-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 010-025245
Se réfère à l'avis: 2023/S 186-581686
Numéro JO-S: 10

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2024-01-08 📅
Nom: Legallais
Commune postale: Herouville saint clair
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: Groupe pierre le goff
Commune postale: Lesquin
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Rexel
Commune postale: Heillecourt
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2024-01-09 📅
Nom: Zolpan
Commune postale: Lyon
Pays: Rhône 🏙️
Nom: Au Forum du Bâtiment
Commune postale: Saint ouen
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: Sas foussier
Commune postale: Allonnes
Pays: Sarthe 🏙️
Nom: Prolians guermont weber
Commune postale: Ludres
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6
5
Source: OJS 2024/S 010-025245 (2024-01-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)