Marché de fournitures nécessaires aux services techniques de Toul Habitat dans le cadre des travaux d’entretien des bâtiments et logements propriétés de l’Office.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Marché de fournitures nécessaires aux services techniques de Toul Habitat dans le cadre des travaux d’entretien des bâtiments et logements propriétés de l’Office.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Toul
Description du marché:
“Fourniture de matériel de plomberie.Le détail des prestations figure au bordereau de prix unitaires du lot. Les listes du bordereau de prix unitaires de...”
Description du marché
Fourniture de matériel de plomberie.Le détail des prestations figure au bordereau de prix unitaires du lot. Les listes du bordereau de prix unitaires de chacun des lots ne sont pas exhaustives. Chaque candidat s’engage, dans l’acte d’engagement, à appliquer une remise sur barème (catalogue) pour toute commande de produits entrant dans le périmètre de son lot et non référencés dans le bordereau de prix unitaires. Les candidats fournissent, pour chacun des lots auxquels ils candidatent, un barème (format numérique uniquement) présentant l’ensemble des articles référencés correspondant au(x) lot(s) au(x)quels ils candidatent. Montant maximum annuel : 100 000 € HT
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le délai d'exécution du présent marché est d’un an renouvelable deux fois par tacite reconduction à compter du 1er janvier 2024 (soit une durée maximale de 3 ans).”
Description des renouvellements
Le délai d'exécution du présent marché est d’un an renouvelable deux fois par tacite reconduction à compter du 1er janvier 2024 (soit une durée maximale de 3 ans).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, partiellement sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Description du marché:
“Fourniture de matériel et de produits d'entretien.Le détail des prestations figure au bordereau de prix unitaires du lot. Les listes du bordereau de prix...”
Description du marché
Fourniture de matériel et de produits d'entretien.Le détail des prestations figure au bordereau de prix unitaires du lot. Les listes du bordereau de prix unitaires de chacun des lots ne sont pas exhaustives. Chaque candidat s’engage, dans l’acte d’engagement, à appliquer une remise sur barème (catalogue) pour toute commande de produits entrant dans le périmètre de son lot et non référencés dans le bordereau de prix unitaires. Les candidats fournissent, pour chacun des lots auxquels ils candidatent, un barème (format numérique uniquement) présentant l’ensemble des articles référencés correspondant au(x) lot(s) au(x)quels ils candidatent. Montant maximum annuel : 20 000 € HT
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage📦
Description du marché:
“Fournitures électriques. Le détail des prestations figure au bordereau de prix unitaires du lot. Les listes du bordereau de prix unitaires de chacun des...”
Description du marché
Fournitures électriques. Le détail des prestations figure au bordereau de prix unitaires du lot. Les listes du bordereau de prix unitaires de chacun des lots ne sont pas exhaustives. Chaque candidat s’engage, dans l’acte d’engagement, à appliquer une remise sur barème (catalogue) pour toute commande de produits entrant dans le périmètre de son lot et non référencés dans le bordereau de prix unitaires. Les candidats fournissent, pour chacun des lots auxquels ils candidatent, un barème (format numérique uniquement) présentant l’ensemble des articles référencés correspondant au(x) lot(s) au(x)quels ils candidatent. Montant maximum annuel : 100 000 € HT
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de peinture et revêtements muraux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦
Description du marché:
“Fournitures de peinture et de revêtements muraux. Le détail des prestations figure au bordereau de prix unitaires du lot. Les listes du bordereau de prix...”
Description du marché
Fournitures de peinture et de revêtements muraux. Le détail des prestations figure au bordereau de prix unitaires du lot. Les listes du bordereau de prix unitaires de chacun des lots ne sont pas exhaustives. Chaque candidat s’engage, dans l’acte d’engagement, à appliquer une remise sur barème (catalogue) pour toute commande de produits entrant dans le périmètre de son lot et non référencés dans le bordereau de prix unitaires. Les candidats fournissent, pour chacun des lots auxquels ils candidatent, un barème (format numérique uniquement) présentant l’ensemble des articles référencés correspondant au(x) lot(s) au(x)quels ils candidatent. Montant maximum annuel : 20 000 € HT
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Description du marché:
“Fournitures de peinture et de revêtements muraux. Le détail des prestations figure au bordereau de prix unitaires du lot. Les listes du bordereau de prix...”
Description du marché
Fournitures de peinture et de revêtements muraux. Le détail des prestations figure au bordereau de prix unitaires du lot. Les listes du bordereau de prix unitaires de chacun des lots ne sont pas exhaustives. Les fournitures qui sont incluses dans ce lot sont toutes celles qui n’entrent pas dans le champ des quatre autres lots (outillage et petit outillage divers, visserie, serrurerie…), à l’exclusion des cylindres et clés sur organigramme. Chaque candidat s’engage, dans l’acte d’engagement, à appliquer une remise sur barème (catalogue) pour toute commande de produits entrant dans le périmètre de son lot et non référencés dans le bordereau de prix unitaires. Les candidats fournissent, pour chacun des lots auxquels ils candidatent, un barème (format numérique uniquement) présentant l’ensemble des articles référencés correspondant au(x) lot(s) au(x)quels ils candidatent. Montant maximum annuel opposables à chaque titulaire : 20 000 € HT
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, partiellement sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires, les...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, partiellement sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires, les attributaires sont au nombre de quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir règlement de consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-30
09:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-30
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de Toul Habitat
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2ème semestre 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 83174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 83174350 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: Préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercés dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ;
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivants la notification ou la publication de la décision.
Après attribution, les pièces du marché sont consultables sur demande auprès du service juridique de Toul Habitat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toul Habitat - Service juridique
Adresse postale: 550 avenue des Leuques
Commune postale: Toul
Code postal: 54200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 83430298📞
Courrier électronique: oph@toulhabitat.fr📧
Source: OJS 2023/S 186-581686 (2023-09-22)
Avis d'attribution de marché (2024-01-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 470 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 186-581686
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 09-23
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Matériel de plomberie
Date de conclusion du contrat: 2024-01-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais
Commune postale: Herouville saint clair
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 10-23
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Produits d'entretien
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe pierre le goff
Commune postale: Lesquin
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 11-23
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fournitures électriques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Rexel
Commune postale: Heillecourt
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de peinture et revêtements muraux
Date de conclusion du contrat: 2024-01-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Zolpan
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 13-23
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Quincaillerie
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Au Forum du Bâtiment
Commune postale: Saint ouen
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: Sas foussier
Commune postale: Allonnes
Région: Sarthe🏙️
Nom: Prolians guermont weber
Commune postale: Ludres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Source: OJS 2024/S 010-025245 (2024-01-10)