la présente consultation allotie concerne la fourniture d'objets promotionnels pour la cma na. Cette consultation est lancée en appel d'offres ouvert.
Lot no 1 Objets promotionnels textiles
lot no 2 Objets promotionnels hors textiles
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fournitures objets promotionnels pour la cma na
2023-037
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“la présente consultation allotie concerne la fourniture d'objets promotionnels pour la cma na. Cette consultation est lancée en appel d'offres ouvert.
Lot...”
Brève description
la présente consultation allotie concerne la fourniture d'objets promotionnels pour la cma na. Cette consultation est lancée en appel d'offres ouvert.
Lot no 1 Objets promotionnels textiles
lot no 2 Objets promotionnels hors textiles
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Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: objets promotionnels textiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché:
“le présent lot concerne les objets promotionnels textiles ( t-shirts, totes bags, tabliers, etc ..) pour les établissements de la Chambre de Métiers et...”
Description du marché
le présent lot concerne les objets promotionnels textiles ( t-shirts, totes bags, tabliers, etc ..) pour les établissements de la Chambre de Métiers et d'artisanat de Région Nouvelle-Aquitaine. Il 'S'Agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires ( maximum 3 titulaires) avec attribution des bons de commande en cascade
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché comprend 3 reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est identique à celle du marché initial”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: objets promotionnels hors textiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le présent lot concerne les objets promotionnels hors textiles ( stylos, carnets, mugs, clés usb, etc .. )Pour les établissements de la Chambre de Métiers...”
Description du marché
le présent lot concerne les objets promotionnels hors textiles ( stylos, carnets, mugs, clés usb, etc .. )Pour les établissements de la Chambre de Métiers et d'artisanat de Région Nouvelle-Aquitaine. Il 'S'Agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires ( maximum 3 titulaires) avec attribution des bons de commande en cascade
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-10
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'expiration du marché actuellement en passation - courant 2027
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 11 avenue Pierre Mendès France ERIGNAC
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours sont :
- un référé pré-contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours sont :
- un référé pré-contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 e tr551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative,
- un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31
jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-
10 du code de justice administrative,
- un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert
dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 110-342183 (2023-06-06)
Objet Champ d'application du marché
Titre: fournitures d'objets promotionnels pour la cma na
2023-037
Brève description:
“achats d'objets promotionnels pour les établissements (CMA et Cfa) de la CMA Nouvelle-Aquitaine dans le cadre des actions de communication interne et externe.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Produits/services supplémentaires: Articles textiles📦
Description du marché:
“le présent lot concerne les objets promotionnels textiles ( t-shirts, totes bags, tabliers, etc ..) pour les établissements de la Chambre de Métiers et...”
Description du marché
le présent lot concerne les objets promotionnels textiles ( t-shirts, totes bags, tabliers, etc ..) pour les établissements de la Chambre de Métiers et d'artisanat de Région Nouvelle-Aquitaine
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“le présent lot concerne les objets promotionnels hors textiles ( stylos, carnets, mugs, clés usb, etc .. )Pour les établissements de la Chambre de Métiers...”
Description du marché
le présent lot concerne les objets promotionnels hors textiles ( stylos, carnets, mugs, clés usb, etc .. )Pour les établissements de la Chambre de Métiers et d'artisanat de Région Nouvelle-Aquitaine
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 110-342183
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-037-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fournitures d'objets promotionnels textiles
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl objet
Commune postale: Blanquefort
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: europresent
Commune postale: Paris
Code postal: 13400
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-037-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fournitures d'objets promotionnels hors textiles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sas 3b PRO
Commune postale: Aubagne
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: bernicia divodurum
Commune postale: Gradignan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: objet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de bordeaux
Adresse postale:
“dreets Nouvelle-Aquitaine, Pôle C, Immeuble Le Pôle, 11 avenue Pierre Mendès France”
Commune postale: Mérignac
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10du code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Par ailleurs, les pièces consultables du marché sont accessibles auprès de cmar-marches@cma-nouvelleaquitaine.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 230-723902 (2023-11-24)