l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures et petits matériels à l'usage des services techniques et sécurité des établissements du Ght d'armor
23a806”
Produits/services: Matériaux de construction et articles connexes📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 272 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces pour système de signalisation hospitalière Ackerman
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction et articles connexes📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“le présent marché concerne les établissements du Groupement Hospitalier du Territoire (Ght) d'armor 22000 - saint-Brieuc”
Description du marché: pièces pour système de signalisation hospitalière Ackerman
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces génériques compatibles pour appels malade Ackerman
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: pièces génériques compatibles pour appels malade Ackerman
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: signalétique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: filtration eau installations industrielles et alimentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: filtration eau installations industrielles et alimentaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: filtration terminale
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: filtration terminale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de traitement et consommables pour piscine eau douce
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: produits de traitement et consommables pour piscine eau douce
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métal
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: métal
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 118 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées pour matériels d'aide à la mobilité Invacare
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: pièces détachées pour matériels d'aide à la mobilité Invacare
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées matériel de cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: pièces détachées matériel de cuisine
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 418 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: extincteurs, petites matériels et consommables
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: extincteurs, petites matériels et consommables
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 178 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits chimiques industriels spécialisés maintenance
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: produits chimiques industriels spécialisés maintenance
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration sur l'honneur attestant que...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (Ue° no2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité,un RibDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité,un RibDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratles attestations d'assurance en cours de validité relatives à la réalisation des prestationsliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-16
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 201-629555 (2023-10-13)
Avis d'attribution de marché (2023-12-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 490 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“le présent marché concerne les établissements du Groupement Hospitalier du Territoire (Ght) d'armor 22000 Saint-Brieuc” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 201-629555
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: pièces pour système de signalisation hospitalière Ackerman
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 20248001
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: pièces génériques compatibles pour appels malade Ackerman
Date de conclusion du contrat: 2023-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: electro-Standard
Adresse postale: 8 Rue Ampere
Commune postale: Pluneret
Code postal: 56400
Pays: France 🇫🇷
Région: Morbihan🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20248002
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: signalétique
Nom et adresse du contractant
Nom: sigma Systems Sa
Adresse postale: zac Kerourvois
Commune postale: Ergue Gaberic
Code postal: 29000
Région: Finistère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: filtration eau installations industrielles et alimentaires
5️⃣
Numéro de contrat: 20248003
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: filtration terminale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: aquatools
Adresse postale: 11 Rue Lobineau
Commune postale: Paris 6
Code postal: 75006
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: produits de traitement et consommables pour piscine eau douce
7️⃣
Numéro de contrat: 20248004
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: métal
Nom et adresse du contractant
Nom: comptoir Mettalurgique De Bretagne
Adresse postale: z.a.c. Du Mourillon 6667 rue Einstein
Commune postale: Queven
Code postal: 56530
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 118 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: pièces détachées pour matériels d'aide à la mobilité Invacare
9️⃣
Numéro de contrat: 20248005
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: pièces détachées matériel de cuisine
Nom et adresse du contractant
Nom: acps
Adresse postale: 17 Rue Des Clotures
Commune postale: Saint-Brieuc
Code postal: 22000
Région: Côtes-d’Armor🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 418 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20248006
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: extincteurs, petites matériels et consommables
Nom et adresse du contractant
Nom: chubb France
Adresse postale: 6 Rue Du Bas Village
Commune postale: Cesson Sevigne
Code postal: 35515
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 178 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20248007
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: produits chimiques industriels spécialisés maintenance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
“les montants en euro(s) Ht sont les montants maximums des lots (accord-cadre à bon de commande avec montant maximum)”
Source: OJS 2023/S 251-793115 (2023-12-27)