Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures Et Livraisons De Divers Mobiliers Urbains Et D'Equipements De Voirie
23vo05”
Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description:
“fournitures Et Livraisons De Divers Mobiliers Urbains Et D'Equipements De Voirie”
Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de mobilier urbain
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sur le territoire de la ville 95130 - franconville la Garenne
Description du marché: fourniture et livraison de mobilier urbain
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Vt de l'offre : 2.1-Résistance des matériaux (épaisseur ou densité, techniques de soudure ou d'assemblage) selon Ft (15 pts) 2.2-Traitement des matériaux...”
Critère de qualité (nom)
Vt de l'offre : 2.1-Résistance des matériaux (épaisseur ou densité, techniques de soudure ou d'assemblage) selon Ft (15 pts) 2.2-Traitement des matériaux (durabilité, et finition) selon Ft (15 pts)
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Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Conditions de livraison : 3.1-Le délai de livraison (10 pts) 3.2-Conditionnement et protection au cours des livraison du matériel (10 pts)”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison d'équipement de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier routier📦
Description du marché: fourniture et livraison d'équipement de voirie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Vt de l'offre : 2.1-Résistance de l'acier (épaisseur, techniques de soudure) selon Ft (15 pts) 2.2-Traitement de l'acier (anti corrosion, et finition) selon...”
Critère de qualité (nom)
Vt de l'offre : 2.1-Résistance de l'acier (épaisseur, techniques de soudure) selon Ft (15 pts) 2.2-Traitement de l'acier (anti corrosion, et finition) selon Ft (15 pts)
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Critère de qualité (nom):
“Conditions de livraison : 3.1-Délai de livraison (10 pts) 3.2-Conditionnement et protection du matériel lors de la livraison (10 pts)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraisons de coussin berlinois et de ralentisseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture et livraisons de coussin berlinois et de ralentisseurs
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Vt de l'offre : 2.1-Résistance du caoutchouc (épaisseur, techniques de soudure) selon les Ft (15 pts) 2.2-Anti-glissance selon les Ft (15 pts)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-13
16:15 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): franconville la Garenne
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 094-291137 (2023-05-11)
Informations complémentaires (2023-06-08)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 094-291137
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-06-13 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-07-13 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 13/06/2023 16h15lieu: Franconville la Garenne
Nouvelle valeur
Texte: date: 13/07/2023 à 16h15
Source: OJS 2023/S 112-351945 (2023-06-08)